Centrale des marchés
Accord-cadre à bons de commande - Etudes de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols Accord-cadre à bons de commande - Etudes de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols cp : 59443 fax : (+33) 3-20-80-25-22 tel : (+33) 3-20-66-44-23 ville : Wasquehal cedex adre...
SIDEN-SIAN NOREADE EAU 59443Wasquehal cedex marches@noreade.fr 03 20 80 25 22
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Archive

Accord-cadre à bons de commande - Etudes de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols

Marché public ou privé
Référence du marché : 6468484

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (21/11/21)
21-153799

Département(s) de publication : 59
Annonce No 21-153799
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
SIDEN-SIAN NOREADE EAU, Numéro national d'identification : 20001759800026, 23 avenue de la Marne CS 90101, Point(s) de contact : M. le Président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade, 59443, Wasquehal Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 66 44 23, Courriel : marches@noreade.fr, Fax : (+33) 3 20 80 25 22, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_a7tEAgFyC8
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Eau

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre à bons de commande - Etudes de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols
Numéro de référence : 21 E 28 SP - CL
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71351900
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre à bons de commande - Etudes de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 400 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre à bons de commande - Etudes de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71351900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71351500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Le territoire géographique regroupe l'ensemble des communes adhérentes ou sous contrats
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande - Etudes de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. PRIX / Pondération : 40
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1er octobre 2021 jusqu'au 28 février 2023, puis reconductible six fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 122-324584 du 28/06/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé : Accord-cadre à bons de commande - Etudes de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
s'agissant des conditions financières du marché:accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, 59014, Lille Cedex, F, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 20 63 13 47, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 novembre 2021
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