Centrale des marchés
Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement cp : 59443 tel : (+33) 3-20-66-43-06 mel : marches@noreade.fr fax : (+33) 3-2...
Noréade 59443Wasquehal cedex marches@noreade.fr 03 20 80 25 22
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Archive

Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement

Marché public ou privé
Référence du marché : 3796549

Date de clôture estimée : 27/07/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/18)
18-89054
JOUE (30/06/18)
283295-2018

Département(s) de publication : 59, 2
Annonce No 18-89054
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Noréade, 23 avenue de la Marne CS 90101, Point(s) de contact : M. le directeur général de Noréade, 59443, Wasquehal Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 66 43 06, Courriel : marches@noreade.fr, Fax : (+33) 3 20 80 25 22, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Noréade, 23 avenue de la marne -cs 90101, Point(s) de contact : M. Le Directeur Général de Noréade, 59443, Wasquehal Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 66 43 06, Courriel : marches@noreade.fr, Fax : (+33) 3 20 66 44 54, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : http://www.noreade.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t
à l'adresse suivante : Noréade, 23 avenue de la marne -cs 90101, Point(s) de contact : M. Le Directeur Général de Noréade, 59443, Wasquehal Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 66 43 06, Courriel : marches@noreade.fr, Fax : (+33) 3 20 66 44 54, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : http://www.noreade.fr/
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Eau

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement
Numéro de référence : 18 D 26 SP - CV
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24311900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Chlore gazeux
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 50 000 euro(s) H.T.Sans montant maximum
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44111520
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44424100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Fosses de compteurs incongelables de type "espaces verts"
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 250 000 euro(s) H.T.Sans montant maximumRemise des échantillons: Une fosse incongelable espaces verts compteur 15- L170 mm y compris étrier ou platine
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44111520
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44424100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Fosses de compteurs incongelables de type "trottoirs"
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 100 000 euro(s) H.T.Sans montant maximumRemise des échantillons: Une fosse incongelable trottoirs Cpt 15 - L 110- 170 sans pré-coupure et une fosse incongelable "compacte" trottoirs Cpt 15.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44163000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44470000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44167110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Pièces de raccordement de type adaptateurs de brides, manchons, raccords et accessoires en fonte, inox et acier
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 90 000 euro(s) H.T.Sans montant maximumRemise des échantillons: - Raccord Grande Tolérance diam. 105-128- Adaptateur de brides 110/139 m- Manchon Inox type " Hydroflex " 108/118 mm ou équivalent
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44470000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Bouches à clé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 50 000 euro(s) H.T.Sans montant maximumRemise des échantillons: une bouche à clé carrée chaussée
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44163210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44167200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Colliers de prise en charge et accessoires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 50 000 euro(s) H.T.- Sans montant maximumRemise des échantillons: un collier de prise en charge " petit bossage " pour une canalisation en polychlorure de vinyle de diamètre 75 mmun collier de prise en charge " gros bossage " pour une canalisation en fonte de diamètre 100 mm
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44163000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44163200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42131146
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Raccords laiton séries Iso et Fer, robinetterie avant compteur et clapets anti-pollution
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel de 200 000 euro(s) H.T et sans montants maximum. Echantillons: 1 robinet avant compteur droit normalisé de 15 mm- 1 robinet droit inviolable de 15 mm- 1 robinet avant compteur coudé à raccord incorporé de 15 mm- 1 raccord double de 25 mm- 1 clapet anti-pollution droit de classe A de 15 mm- 1 clapet intégré pour compteur de 15 mm- Kit de réparation 25-27
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Robinets de prise en charge et d'arrêt et accessoires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Marché à bons de commande avec montant minimum annuel de 100 000 euro(s) H.T et sans maximum.Echantillons:robinet de prise en charge sur le côté à boisseau sphérique pour polyéthylène de 25 mm- robinet de prise en charge sur le dessus à boisseau sphérique pour polyéthylène de 25 mm- robinet d'arrêt à boisseau sphérique pour polyéthylène de 25 mm- bague de centrage pour robinet de prise en charge
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42131146
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44425200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Matériels de dépannage des produits ferreux non ferreux, pièces détachées et accessoires, pour la production la distribution et l'exploitation des réseaux d'eau et d'assainissement
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Marché à bons de commande avec montant minimum annuel de 90 000 euro(s) H.T.et sans maximum.Echantillons: Fourniture de joints agréés Alimentaire, non percés pour brides - Fournitures de joints pour compteurs de 15 mm " vert sans amiante " " élastomère " - Fourniture d'une fiche technique pour les fosses de compteurs de 40 mm et 60 mm -Fourniture d'un clapet à battant diamètres 60 mm et 40 mm
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38421100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Compteurs gros calibre et accessoires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) H.T.Sans montant maximum
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38421100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Robinets vannes, accessoires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) H.T.Sans montant maximumRemise des échantillons: Robinet Vanne Standard de diam. 60 mm
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44482200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Protection incendie, robinets vannes fontainerie et accessoires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 120 000 euro(s) H.T.Sans montant maximumRemise des échantillons: 1 Panneau de signalement de PEI- 1 Panneau de direction de PEI
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42131144
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42131146
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Vannes de régulation et protection des réseaux d'eau et d'assainissement et accessoires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) H.T.Sans montant maximum
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44163000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Tuyaux, tubes allonges, tabernacles et accessoires PVC et polyéthylène
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 200 000 euro(s) H.T.Sans montant maximum.Remise des échantillons: voir article autres informations complémentaire du présent avis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44470000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44114220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44423750
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11-FRE21
Lieu principal d'exécution : Centres d'exploitations et sites de Noréade
II.2.4)Description des prestations : Fontes de voirie et éléments de voirie en béton
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, puis reconductible six fois un anCes reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Montant minimum annuel : 120 000 euro(s) H.T.Sans montant maximum
II.3) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26 octobre 2016 ou équivalent), - l'imprimé DC2, (DC2 version du 26 octobre 2016 ou équivalent) - extrait KBIS datant de moins 3 mois, Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés :
Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie. La garantie est celle du titulaire des marchés, à compter de la mise en service des fournitures, éventuellement augmentée des garanties supplémentaires mentionnées dans les annexes aux offres. Le délai de garantie de bon fonctionnement des fournitures est au minimum de douze mois. Toute intervention sur un appareil en panne dans le cadre de la garantie sera à la charge financière du titulaire, de la prise en charge sur le site d'utilisation au retour sur ce même site, y compris dépose, repose et mise en service. Toute immobilisation de fourniture, pour une durée de contrôle ou de réparation supérieure à deux jours devra faire l'objet d'un prêt gratuit de matériel équivalent si Noréade en fait la demande.
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le financement se fera par le budget général de NoréadeModalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.Le montant sera calculé conformément au décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 juillet 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : février 2027 (à titre indicatif)
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le correspondant de noréade et la personne signataire du marché est M. Le Directeur Général de noréade. Le présent marché est un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ue du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25 mars 2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : Critère 1 : 50 % : Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures, Critère 2 : 35 % Prix des fournitures, Critère 3 : 15 % Délais de livraison et conditions de service. Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25 mars 2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise despropositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution.1) Remise d'échantillons ou de matériels de démonstration : selon les lots Lot 14 : - tube allonge à emboîtement de 0,30 m- tabernacle de branchement- tuyaux en PEHD de 0,50 m Æ 25- tuyaux PVC Pression PN 16 de 0,50 m Æ 125- nourrice 1 entrée male avec 3 sorties écrou prisonnier 20/27- manchon électrosoudable sans butée diam. 25- coude électrosoudable à 45 ° diam. 32- robinet ? de tour à boisseau sphérique électrosoudable diam. 25- raccord multimatériaux assainissement diamètre 150 fibro-ciment - 160 PVC- raccord multimatériaux assainissement diamètre 200 béton - 200 PVC- manchon PVC pression Pn16 Æ20- coude PVC pression Pn16 Æ25- tuyaux PVC pression Pn16 0,50 m Æ20- tuyaux en PER de 0,50 m Æ20Modalités de remise des échantillons ou des matériels de démonstration : Les échantillons seront remis à Noréade au Château bleu- 1 TER avenue de la marne- 1er étage- 59 290 Wasquehal pendant les jours ouvrés de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h avant le 07 septembre 2018 à 12 heures. Les échantillons devront être identifiables (nom du candidat)préciser le sort des échantillons ou des matériels de démonstration : Pour les candidats qui le souhaitent, à l'issue de la consultation, ces matériels seront restitués. Les candidats se chargeront de les récupérer au château bleu- noréade à Wasquehal dans le délai d'un mois après le courrier qui leur sera adressé pour leur faire connaître le résultat de la consultation.Date prévisionnelle de début des prestations : Au plus tôt le 1er janvier 2019
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, 59014, Lille Cedex, F, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 20 63 13 47, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 juin 2018
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