1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Wasquehal
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marche de service pour l'organisation de classes de découverte à la neige pour les classes de CM2 de la ville de Wasquehal.
Description: Marche de service pour l'organisation de classes de découverte à la neige pour les classes de CM2 de la ville de Wasquehal.
Identifiant de la procédure: 28c2c866-dcfb-48cb-b509-6146c29bb942
Identifiant interne: 2025SERV04
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marche de service pour l'organisation de classes de découverte à la neige pour les classes de CM2 de la ville de Wasquehal.
Description: Marche de service pour l'organisation de classes de découverte à la neige pour les classes de CM2 de la ville de Wasquehal.
Identifiant interne: 2025SERV04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les informations se trouvent dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/01/2025 13:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex. Mail : greffe.ta-lille@juradm.fr Tél : 09.59.54.23.42 Fax : 03.59.54.24.45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Wasquehal
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Wasquehal
Numéro d’enregistrement: 21590646200019
Adresse postale: 1 rue Michelet
Ville: Wasquehal
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320657218
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 2025SERV04
Ville: Wasquehal
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 49113564-7cf8-465e-b53f-b9911153baee - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/11/2024 15:50:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 724630-2024
Numéro de publication au JO S: 231/2024
Date de publication: 27/11/2024
