Centrale des marchés
réalisation de calorifugeage sur conduites et sur pièces de fontainerie sur les ouvrages exploités par Noréade 59 réalisation de calorifugeage sur conduites et sur pièces de fontainerie sur les ouvrages exploités par Noréade à Wasquehal ville : Wasquehal Cedex lieu : 23 avenue de la Marne - B.P. 101 c...
Noréade 59443Wasquehal 0320664444
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Réalisation de calorifugeage sur conduites et sur pièces de fontainerie sur les ouvrages exploités par Noréade

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660090

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/04/13)
13-66037
JOUE (16/04/13)
124187-2013
SOURCEWEB (11/04/13)

Services


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Noréade, 23 avenue de la Marne - B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex. Tél. : (+33) 3 20 66 43 06. Fax : (+33) 3 20 66 44 44.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Noréade, 23 avenue de la Marne B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex. Tél. : (+33) 3 20 66 43 06. Fax : (+33) 3 20 66 44 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Noréade, 23 avenue de la Marne B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex. Tél. : (+33) 3 20 66 43 06. Fax : (+33) 3 20 66 44 44

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Noréade, 23 avenue de la Marne B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex. Tél. : (+33) 3 20 66 43 06. Fax : (+33) 3 20 66 44 44
I.2) Activité principale
Eau.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
réalisation de calorifugeage sur conduites et sur pièces de fontainerie sur les ouvrages exploités par Noréade.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessites de Noréade.
Code NUTS : FR30.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réalisation de calorifugeage sur conduites et sur pièces de fontainerie sur les ouvrages exploités par Noréade.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45320000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché a pour objet la réalisation de calorifugeage sur conduites d'eau et sur pièces spéciales de fontainerie ( vannes, clapets, ventouses, compteurs , pompes..).
Ces conduites peuvent se trouver, soit dans des ouvrages ( réservoir , station de pompage château d'eau) , soit sur réseau ( passage en encorbellement sur pont ..)
Ce calorifugeage sera composé d'un matériau isolant (polystyrène) et d'une protection mécanique.
Marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, il est précisé que le montant prévisionnel de la dépense annuelle s'élève à environ 30 000 €o(s) (H.T.) Ce chiffre n'est pas contractuel.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 5.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement se fera par les budgets de Noréade
Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception du mémoire transmis par le fournisseur
intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception du mémoire transmis par le fournisseur.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.
III.1.4) Autres conditions particulières :

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 50.
2. caractéristiques techniques de l'offre
Pondération : 40.
3. délais d'intervention
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
13 D 12 SP - JJV.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade
2) Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
3) Unité monétaire utilisée : l'euro
4) Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels : Les documents seront adressés gratuitement aux candidats retenus sans démarche de leur part.
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_rX4OquSc0f
5) Date prévisionnelle de début des prestations : 15 août 2013 ( A titre indicatif)
6) Modalités de remise des candidatures ou des offres
les plis concernant les candidatures doivent être remis contre récépissé de 9 H à 12 H et de 14 H à 16 H, Bureau D10, transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale, par voie électronique ou par toutautre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention du nom du marché .
Les candidatures peuvent également être déposées sur le site www.achatpublic.com
L'Enveloppe ou dossier électronique anonyme portera l'adresse et les indications suivantes :
Adresse de Noréade, " Ne pas ouvrir- candidature - marché négocié pour : Réalisation de calorifugeage sur conduites et sur pièces de fontainerie sur les ouvrages exploités par Noréade."
Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.
Le pli contient l'ensemble des pièces relatives à la candidature de l'entreprise, soit les éléments repris à la rubrique "Conditions de participation" du présent avis
les pièces mentionnées ci dessus devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, mêmes'il s'agit d'un groupement, peut également faire état des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Les candidats dont la candidature est acceptée sont admis à remettre une proposition
les plis concernant les offres doivent être remis contre récépissé de 9 H à 12 H et de 14 H à 16 H, Bureau D10, transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale, par voie électronique ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention du nom du marché: " Ne pas ouvrir - offre - réalisation de calorifugeage sur conduites et sur pièces de fontainerie sur les ouvrages exploités par Noréade."
Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.
Le pli contient l'ensemble des pièces relatives à l'offre soit :
- l'acte d'engagement et son annexe, en particulier le Bordereau des prix unitaires
- un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché. Ce mémoire détaillera notamment les moyens techniques et humains qui seront mis à la disposition du marché ainsi que toutes précisions relatives aux modes opératoires du marché et aux délais envisagés pour la réalisation des prestations
- le cas échéant, les demandes de sous-traitance du candidat.
La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle portera notamment sur les prix et les caractéristiques techniques de l'offre ainsi que sur les délais d'intervention.
7) Renseignements complémentaires :
Tout renseignement complémentaire sera communiqué par Noréade six jours au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été faites 10 jours avant la date limite de réception des offres.
Les demandes de renseignements complémentaires administratifs et techniques devront être adressées selon les coordonnées indiquées à l'adresse suivante : Noréade - 23 avenue de la Marne - B.P. 101 - 59443 wasquehal Cedex, par courrier postal ou par télécopie.
Les réponses seront effectuées par courrier postal ou télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation
8) Modifications de détail du Dossier de Consultation des Entreprises
Noréade se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours francs avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Le délai de 15 jours francs sera décompté à partir de la date de réception de ces modifications par les entreprises candidates. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Ces modifications seront transmises par courrier ou par télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation
9) Le présent marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 32 de la directive 2004/18/ce du 31/03/2004. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics. Il n'y aura qu'un seul attributaire.
10) Durée du marché : Marché passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification, puis reconductible cinq fois un an
Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 avril 2013.

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