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59 gestion du taillis à très courtes rotations, à Vieux Berquin 59 gestion du taillis à très courtes rotations, à Vieux Berquin gestion du taillis à très courtes rotations - vieux Berquin (59). ville : Wasquehal Cedex, lieu : 23 avenue de la marne - cS 9010...
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59 gestion du taillis à très courtes rotations, à Vieux Berquin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344575

Date de clôture estimée : 09/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-193936

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Noréade.
Correspondant : M. Poyet Bernard, directeur général de Noréade, 23 avenue de la Marne - cS 90101 59443 Wasquehal Cedex tél. : 03-20-66-43-06 télécopieur : 03-20-66-44-44.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau.

Objet du marché : gestion du taillis à très courtes rotations - vieux Berquin (59).

Catégorie de services : 1.

Lieu d'exécution : vieux Berquin (59).

Code NUTS : øFR30ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
le présent marché comprend les prestations de faucardage des saules, de désherbage des allées plantées, de broyage des allées de passage, de ramassage et broyage de la biomasse ainsi que l'évacuation du broyat pour une valorisation en filière énergétique, en compostage ou toute autre solution de valorisation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande, sans montant minimum ni maximum dans la limite de 207 000 €o(s) (H.T.) Sur sa durée maximum.
a titre indicatif, le montant est estimé à 15 000 €o(s) (H.T.) par an (montant non contractuel).

Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 5.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché sera conclu pour une année à compter de sa notification et renouvelable cinq fois un an, pour une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade.
La décision de reconduction interviendra au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 mars 2015.

Cautionnement et garanties exigés : garanties particulières, le prestataire précisera les éventuelles garanties qu'il propose pour la bonne réalisation des prestations.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget de noréade - paiement à 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés :
- : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur de technique de l'offre, y compris le délai d'exécution : 50 % ;
- prix des prestations : 35 % ;
- développement durable : 15 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 février 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14-25.

Renseignements complémentaires : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics. Il n'y aura qu'un seul attributaire.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé au siège de noréade à wasquehal de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Le pli fermé doit clairement indiquer l'objet de l'affaire et comporter la mention " Ne pas ouvrir ". Les plis peuvent également être déposés sur le site https://www.achatpublic.com.
La procédure de passation utilisée est celle de la procédure adaptée, conformément à l'article 146 du Code desmarchés Publics.
Le critère du développement durable sera apprécié en fonction des éléments suivants : qualité de gestion de la filière, compostage, valorisation énergétique, etc ...
Afin d'adapter leur offre aux conditions dans lesquelles la prestation de service devra être effectuée, le candidat devra effectué une visite de site.
Le candidat est donc invité à prendre contact au plus vite avec M. Vincent LAVOLLEE - adjoint assainissement du Centre de la Gorgue au 03.28.43.89.20 afin de convenir d'un rendez-vous.
Les visites de chacun des candidats seront organisées selon le même protocole, Noréade prenant toutes dispositions pour assurer le respect de l'égalité de traitement de l'ensemble des candidats.
Aucune question ne pourra être posée pendant la visite, Les questions devront être posées par écrit ultérieurement. Les réponses seront communiquées à tous les candidats.
En conséquence, le candidat pourra demander tout complément d'information qui luiparaîtrait nécessaire en saisissant le service de Noréade par écrit au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres
A l'issue de la visite, le candidat fera régulariser le certificat annexé au dossier de consultation.
Ce certificat devra impérativement être joint à l'offre sous peine d'exclusion de l'offre.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (Rgs) seront autorisés (niveaux ** et ***Rgs). Dès lors, les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signatures PRIS V1 ne seront plus acceptées.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les documents sont disponibles gratuitement au siège de noréade à wasquehal et peuvent être obtenus sur place les jours ouvrés de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Ils peuvent également être adressés au candidat sur demande écrite de ce dernier (courrier ou télécopie au siège de noréade).
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__6huPt7rXO.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 décembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Noréade.
Correspondant : M. le directeur général de Noréade, 23 avenue de la marne - cS 90101, 59443 Wasquehal Cedex, tél. : 03-20-66-43-06, télécopieur : 03-20-66-44-44.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Noréade.
23 avenue de la Marne CS 90101, 59443 Wasquehal Cedex, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__6huPt7rXO.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47.

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