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59 fourniture de consommables informatiques à Wasquehal 59 fourniture de consommables informatiques à Wasquehal fourniture de consommables informatiques. ville : Wasquehal Cedex, code_postal : 59443 lieu : 23 avenue de la marne - B.P. 101,
Noréade 59443Wasquehal 0320664444
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59 fourniture de consommables informatiques à Wasquehal

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Marché public ou privé
Référence du marché : 694846

Date de clôture estimée : 11/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/05/13)
13-86578
SOURCEWEB (14/05/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Noréade.
Correspondant : M. Poyet Bernard, directeur général de Noréade, 23 avenue de la Marne - B.P. 101 59443 Wasquehal Cedex tél. : 03-20-66-43-06 télécopieur : 03-20-66-44-44.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau.

Objet du marché : fourniture de consommables informatiques.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : siège de Noréade à Wasquehal et les différents sites d'exploitation.

Code NUTS : øFR30ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le marché sera conclu sous la forme dite " à bons de commande ", sans montant minimum ni maximum annuel dans la limite de 400 000 €o(s) Hors Taxes sur la durée maximum du marché.
A titre indicatif, il est précisé que le montant prévisionnel de commande annuel se situe entre 70 000 €o(s) Hors Taxes et 90 000 €o(s) Hors Taxes. Ces montants ne sont pas contractuels.

Caractéristiques principales :
l'achat de fourniture de consommables informatiques. Les fournisseurs seront susceptibles de fournir des produits de marque non recyclés ou des produits génériques et/ou recyclés. Le candidat précisera dans son offre les modalités de reprise des cartouches vides. Il mentionnera les références des cartouches concernées (parmi celles utilisées couramment par Noréade) ainsi que le tarif de reprise affecté à chaque référence. Cette liste est susceptible d'évoluer en cours de marché

Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 2.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : durée du marché : Le marché est passé pour une année à compter de sa notification, au plus tôt le 16 juillet 2013 et il pourra être reconductible deux (2) fois un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 16 juillet 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget de noréade - paiement à 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix des fournitures : 45 % ;
- l'étendue de la gamme de produits proposés : 35 % ;
- les délais de livraison annoncés par le candidat : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 juin 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13-32.

Renseignements complémentaires : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Le présent marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 32 de la directive 2004/18/ce du 31/03/2004. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics. Il n'y aura qu'un seul attributaire.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé au siège de noréade à wasquehal de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Le pli fermé doit clairement indiquer l'objet de l'affaire et comporter la mention " Ne pas ouvrir ". Les plis peuvent également être déposés sur le site https://www.achatpublic.com.
La procédure de passation utilisée est celle de la procédure adaptée, conformément à l'article 146 du Code des Marchés Publics.
Précisions sur la pondération :
Le critère n°2 sera notamment apprécié au regard :
- de la capacité du candidat à remplir complètement la simulation de commande qui reprend des produits utilisés couramment par Noréade,
- de l'exhaustivité du bordereau des prix unitaires si le candidat a choisi cette option,
- de l'exhaustivité du ou des catalogues remis par le candidat.
L'attention des candidats est appelée sur le fait que Noréade se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel public à la concurrence pour des motifs d'intérêt général.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les documents sont disponibles gratuitement au siège de noréade à wasquehal et peuvent être obtenus sur place les jours ouvrés de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Ils peuvent également être adressés au candidat sur demande écrite de ce dernier (courrier ou télécopie au siège de noréade).
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TwLlKcayrI.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 mai 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Noréade.
Correspondant : M. le directeur général de Noréade, 23 avenue de la marne - B.P. 101, 59443 Wasquehal Cedex, tél. : 03-20-66-43-06, télécopieur : 03-20-66-44-44.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Noréade.
23 avenue de la Marne B.P. 101, 59443 Wasquehal Cedex, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TwLlKcayrI.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47.

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