Centrale des marchés
02 construction de la station d'épuration d'une capacité de traitement de 400 equivalent/habitants à Leuilly-Sous-Coucy 02 construction de la station d'épuration d'une capacité de traitement de 400 equivalent/habitants à Leuilly-Sous-Coucy ville : Wasquehal Cedex code_postal : 59443 lieu : 23 avenue de la Mar...
Noréade 59290Wasquehal
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02 construction de la station d'épuration d'une capacité de traitement de 400 equivalent/habitants à Leuilly-Sous-Coucy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74595

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66439

Travaux

AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Noréade, 23 avenue de la Marne - B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex. Tél. : (+33) 3 20 66 43 06. Fax : (+33) 3 20 66 44 44.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Noréade, 23 avenue de la Marne - B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex. Tél. : (+33) 3 20 66 43 06. Fax : (+33) 3 20 66 44 44

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Noréade, 23 avenue de la Marne - B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex

Adresses de l'autre entité adjudicatrice pour le compte de laquelle l'entité adjudicatrice agit

I.2) Activité principale
Eau.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
commune de LEUILLY-SOUS-COUCY (Département de l'aisne) Construction de la station d'épuration d'une capacité de traitement de 400 Equivalent/Habitants.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommune de LEUILLY-SOUS-COUCY (Département de l'aisne).
Code NUTS : FR221.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4)

II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
commune de LEUILLY-SOUS-COUCY (Département de l'aisne) Construction de la station d'épuration d'une capacité de traitement de 400 Equivalent/Habitants.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45232420, 45200000,45252130.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.
un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 Génie civil:
Les travaux comprendront essentiellement :
*La construction
*Les aménagements généraux
*Les branchements provisoires pour le chantier
lot 2 Equipement électromécanique:
Les travaux comprendront essentiellement :
*L'Équipement
*La fourniture et pose :
diam. d'équipement électrique enterré
diam. de conduites sous pression enterrées
* les branchements définitifs EDF et téléphone.

II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Lot n° 1

Intitulé : Génie civil
1) Description succincte :
Génie civil

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232420, 45200000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Equipement électromécanique
1) Description succincte :
Equipement électromécanique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232420, 45252130.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le marché prévoit une retenue de garantie dont le montant est fixé à 5 % du montant du marché augmenté le cas échéant du montant des avenants.
La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire
pendant le délai de garantie, l'entretien et l'exploitation des installations sont entièrement à la charge du Maître d'ouvrage ; l'entrepreneur peut retirer son personnel d'encadrement, mais sous condition de son retour immédiat sur demande motivée du Maître d'oeuvre, jusqu'à la fin du délai de garantie.
Le délai de garantie est de douze mois pour la totalité des ouvrages et ceci à compter de la date d'effet de la réception desdits ouvrages.
L'entrepreneur garantit :
-l'étanchéité des bassins pendant un délai de dix ans
-un degré maximum d'enrouillement des structures métalliques Re3 correspondant au cliché n°7 de l'échelle européenne de degrés d'enrouillement après un délai de 7 ans.
-la bonne tenue de l'ensemble des voiries pendant un délai de dix ans
-le bon fonctionnement et la bonne tenue des matériels et matériaux de type nouveau pendant un délai de dix ans
-le bon fonctionnement des installations pendant un délai de dix ans.
Tous les délais sont comptés à partir de la date d'effet de la réception des travaux correspondants.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement se fera par le budget global de Noréade
Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception par le Maître d'oeuvre de la demande d'acompte mensuel ou du Décompte Général Définitif établi et transmis par l'entrepreneur
intérêts moratoires : tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle des intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.
III.1.4) Autres conditions particulières :

Description de ces conditions :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent)
le Dc2
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les formulaires Dc1,Dc2 sont téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : www.minefe.gouv.fr.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix de la prestation
Pondération : 50.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 mai 2012, à 12:00

IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Le correspondant de Noréade est M. le directeur général de Noréade
2) Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
3) Unité monétaire utilisée : l'euro
4) Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels : Les documents sont disponibles gratuitement au Siège de Noréade à WASQUEHAL et peuvent être obtenus sur place les jours ouvrés de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Ils peuvent également être adressés au candidat sur demande écrite de ce dernier (courrier ou télécopie au Siège de Noréade).
L'Adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_pV4EWuaHNn
5) Date prévisionnelle de commencement des travaux : le 1er septembre 2012 (à titre indicatif)
6) Modalités de remise des candidatures et des offres : Les plis concernant les offres doivent être remis contre récépissé de 9 H à 12 H et de 14 H à 16 H, Bureau D10, transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale, par voie électronique ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention du nom du marché.
Les réponses peuvent également être déposées sur le site www.achatpublic.com
L'Enveloppe ou dossier électronique anonyme portera l'adresse et les indications suivantes : Adresse de Noréade, " Ne pas ouvrir. Appel d'offres ouvert pour- lEUILLY-SOUS-COUCY (Département de l'aisne)- construction de la station d'épuration d'une capacité de traitement de 400 Equivalent/Habitants - lot n° "
Les candidats remettront une offre par lot.
Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.
Le pli contient :
- d'une part l'ensemble des pièces relatives à la candidature de l'entreprise, soit les éléments repris à la rubrique "Conditions de participation" du présent avis
Les pièces mentionnées ci dessus devront être établies par tout candidat et par chacun des co-traitants pour un groupement
Si l'entreprise envisage dès sa candidature de sous-traiter une partie de sa prestation, elle devra joindre aussi la déclaration du candidat dûment remplie et signée par le sous-traitant (ou chacun des sous-traitants) ainsi que la déclaration sur l'honneur relative aux obligations fiscales et sociales
- l'acte d'engagement et ses annexes,
- cadre de décomposition du prix global et forfaitaire rempli par le candidat (pièce non contractuelle)
- le C.C.A.P, approuvé par visa du candidat ;
- cadre des données numériques pour le lot 2( à remplir obligatoirement)
-le C.C.T.P. Approuvé par visa du candidat ;
- le planning prévisionnel des travaux tous corps d'état
- le mémoire technique conformément à l'article 8 du C.C.A.P.
- un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché. Ce mémoire comprendra notamment :
- la liste des Entreprises sous-traitantes indiquant les travaux dont elles auraient la charge
- les moyens humains mis à la disposition pour l'exécution du marché
- les moyens matériels mis à la disposition pour l'exécution du marché
- une note sommaire indiquant les principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier
- le bilan des puissances installées de l'ensemble des équipements pour le lot n° 2 Equipement électromécanique.
Les candidats remettront, en plus des offres sous format papier, un exemplaire sous format informatique de la totalité du dossier technique sur CD ou Dvd.
* le cas échéant, les demandes de sous-traitance du candidat
7) Tout renseignement complémentaire sera communiqué par Noréade six jours au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été faites dix jours avant la date limitede réception des offres.
Les demandes de renseignements complémentaires administratifs et techniques devront être adressées selon les coordonnées indiquées à l'adresse suivante : Noréade - 23 avenue de la Marne - B.P. 101 - 59443 WASQUEHAL Cedex, par courrier postal ou par télécopie.
Les réponses seront effectuées par courrier postal ou télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation
8) Modifications de détail du Dossier de Consultation des Entreprises
Noréade se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours francs avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai de 6 jours francs sera décompté à partir de la date de réception de ces modifications par les entreprises candidates. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Ces modifications seront transmises par courrier ou par télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation
9) Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate forme avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne téléchargeront pas le DCE en respectant cette procédure ne pourront être alertés des modifications ultérieures du dossier et ne pourront se retourner contre Noréade dans l'hypothèse où leur offre serait établie sur un dossier erroné ou incomplet et déclarée non conforme. Il appartient toujours aux candidats de s'assurer des modifications et/ou précisions qui ont pu être apportées au dossier avant de remettre leur offre
10) Le délai d'exécution du marché : 7 mois à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer les travaux
durée de préparation : 2 mois à compter de l'ordre de service qui prescrira la préparation des travaux.
11) Précisions sur les critères d'attribution :
Les règles de notation des différents critères sont les suivantes sont détaillés dans le règlement de consultation
la note du candidat correspondant au critère " prix des prestations " sera inversement proportionnelle au prix du candidat.
Le critère " valeur technique de l'offre " est décomposé en 2 sous-critères
Sous-Critère 1 " mémoire technique ", coefficient de pondération égal à 35 %.
Ce sous-critère vérifiera les caractéristiques techniques de l'offre et plus particulièrement :
pour le lot n° 1 : Génie Civil :
- la présentation des prestations à réaliser
- les procédés d'exécution envisagés
- la note d'hypothèses générales
- les éléments sur les matériaux
- la qualité du coffrage
- la mise en oeuvre du béton
- les terrassements
- la voirie
-les aménagements paysagers
pour le lot n°2 : Equipement électromécanique
- la présentation des prestations à réaliser
- les procédés d'exécution envisagés
- les fiches techniques de tous les équipements mécaniques, électriques, de mesure et de télégestion.
sous-critère 2 : "Mémoire d'exécution", coefficient de pondération égal à 15 %. Ce sous-critère jugera les indications fournies sur :
- les moyens humains mis à disposition pour l'exécution du marché
- les moyens matériels mis à disposition pour l'exécution du marché
- la liste des entreprises sous-traitantes indiquant les travaux dont elles auraient la charge
- la note indiquant les principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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