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59 travaux de réhabilitation du clos et couvert de l'eglise saint martin à marquette en ostrevant 59 travaux de réhabilitation du clos et couvert de l'eglise saint martin à marquette en ostrevant travaux de réhabilitation du clos et couvert de l'eglise Saint Martin à Marquette en Ostrevant. vi...
Cté d'Agglo de la porte du Hainaut 59135Wallers
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59 travaux de réhabilitation du clos et couvert de l'eglise saint martin à marquette en ostrevant

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73779

Date de clôture estimée : 09/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-61626
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'Agglo de la porte du Hainaut.
Correspondant : alain Bocquet, site Minier de Wallers Arenberg Bp59, 59135 Wallers.

Objet du marché : travaux de réhabilitation du clos et couvert de l'eglise Saint Martin à Marquette en Ostrevant.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212361.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR3.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation est lancée en procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 28 du Code des Marchés Publics (procédure adaptée supérieure à 200 000 EUR (H.T.) )
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation se décompose en 4 lots :
Lot 1 - maçonnerie-pierre de taille,
Lot 2 - charpente -traitement des bois,
Lot 3 - couverture,
Lot 4 - vitraux,
Aucune décomposition en tranche n'est prévue.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : la retenue de garantie est fixée à 5 % du montant des Travaux.
Le versement d'une avance est possible dans les conditions de l 'Article 87 du Code des Marchés Publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : subventions sollicitées : Conseil Régional du Nord Pas de Calais, conseil général du Nord, l'association de la sauvegarde de l'art Français et de la commune de Marquette .
Paiements : fonds propres de la CAPH. Les paiements s'effectueront dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement chez le Maître d'oeuvre.
Le délai global de paiement pourra être suspendu dans les conditions fixées par le décret modifié no2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
Le retard dans ce règlement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai de règlement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : ne seront pas admises les candidatures suivantes :
en application de l'article 52 du Code des Marchés Publics, les candidats qui ne peuvent pas soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions de l'alinéa premier de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces administratives exigées ci dessus ou qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché.

Situation juridique - références requises : indiquée à travers les imprimés Dc1 et Dc2 ou tout document équivalent pour fournir les renseignements exigés.

Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel pour chacune des trois dernières années
Une déclaration indiquant le matériel, l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée
d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art ou menés régulièrement à bonne fin.
La preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour les lots 1, 2 et 3 chaque opérateur économique sera tenu de fournir un certificat de qualification professionnelle :
Lot 1 qualification -2194,
Lot 2 qualification -2393,
Lot 3 qualification -3194,
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux illustrés attestant de la compétence du candidat et validé par les Maîtres de l'ouvrage à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : conformément aux articles 43, 44 et 45 du CMP, il est demandé de produire les renseignements et documents suivants :
1)situation juridique
a)une déclaration d'intention de soumissionner ou le formulaire Dc1
b)la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
c)une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant :
-ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 alinéa 2, 433-1, 433-2 alinéa 2,434-9 alinéa 8, 434-9-1 alinéa 2,435-3,435-4,435-9, 435-10,441-1 à 441-7, 441-8 alinéas 1 et 2, 441-9, 445-1 et 450-1 ;ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne, ;
- : -ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ,
-ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-3, L8221-5, L8231-1,L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
- : -ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
-ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
-ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;
-avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
- : -être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
-que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L 1221-10, L 3243-2 et R 3243-1 du Code du Travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France,
-fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R 3243-1 du Code du Travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger,
-que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts.
D)l'habilitation expresse de la personne pouvant engager l'entreprise. En cas de groupement, il convient de transmettre l'habilitation du mandataire à engager tous ses co-traitants ;
- : 2) Capacité économique et financière
e) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- : 3)références professionnelles et capacité technique -
f)une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel pour chacune des trois dernières années
g)une déclaration indiquant le matériel, l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
H)la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée
d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art ou menés régulièrement à bonne fin.
I)la preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- : j)pour les lots 1, 2, et 3 chaque opérateur économique sera tenu de fournir un certificat de qualification professionnelle :
Lot 1 qualification -2194,
Lot 2 qualification -2393,
Lot 3 qualification -3194,
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux illustrés attestant de la compétence du candidat et validé par les Maîtres de l'ouvrage à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
en cas de groupement, seul le DC 1 est à remettre par le mandataire avec l'indication des membres du groupement. Par contre tous les autres éléments visés aux différents points précédents sont à remettre par chaque membre du groupement.
Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés à l'article 3.2 du règlement de la consultation disponible à la date limite de réception des offres ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout moyen.
Le candidat ou chaque membre du groupement pourra produire dès ce stade les certificats fiscaux et sociaux correspondants ou le formulaire Noti2 ou Imprimé 3666 volet 2 et certificats sociaux URSSAF ainsi que les pièces mentionnées à l'article Art D.8222-5 ou Art D 8222-7 à D 8222-8 du Code du Travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique : 60 % ;
- le prix global des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 mai 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires .

1. Aucune option au sens du droit communautaire n'est prévue

Une option au sens du droit national est prévue pour le 1

" Maçonnerie - pierre de Taille ".

Cette option se définit comme suit : " Reprise en sous oeuvre de sacristie "

Les candidats doivent impérativement présenter une proposition financière pour l'option définie ci-dessus.

Les offres dans lesquelles l'option n'aura pas été valorisée par le candidat seront considérées comme non-conformes et seront rejetées.

Le Maître de l'ouvrage se réserve le droit de retenir ou de ne pas retenir l'option prévue.

Le candidat retenu ne pourra émettre aucune réclamation ni demande de dédommagement, si l'option figurant dans l'offre n'est pas retenue.

Les candidats ne peuvent pas présenter de leur propre initiative des options non prévues par le pouvoir adjudicateur.

2.complément à la Rubrique "Délai d"exécution"

Le délai d'exécution de l'ensemble des travaux est de 19 mois, dont une période de préparation de chantier commune à tous les lots de 1 mois.

Les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèrent dans ce délai conformément au calendrier prévisionnel d'exécution joint à la présente consultation.

Pour chacun des lots, le titulaire sera tenu de commencer à exécuter les travaux à compter de l'ordre de service prescrivant de les commencer.

3. Visite des lieux

Une visite sur site est obligatoire afin de permettre aux candidats de bien appréhender les prestations demandées.

L'absence de visite de la part des candidats rendra leur offre irrecevable.

Chaque candidat sera tenu de prendre contact auprès de Mme Isabelle Vaast 03.27.09.92.87 soit auprès de la Mairie au -03 27 21 34 34

Ouvert tous les jours du lundi au jeudi 9h à 12h et 13h30 à17h30 et le Vendredi de 9 h à 12 heures et de 13h 30 à 16 h 30

A l'issue de la visite, les candidats devront retirer un certificat de visite en mairie de Marquette en Ostrevant et seront tenus de le remettre à l'appui de leur offre.

4. Modifications de détail du dossier de consultation

La communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation.

Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Ce délai de 6 jours doit être décompté à partir de la date d'envoi des modifications aux candidats adressées par télécopieur ou sur le site dématérialisé du Profil Acheteur du Pouvoir Adjudicateur

5. Renseignements complémentaires:

Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit (8) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite au Maître d'ouvrage. Tout courrier devra être adressé à M. le président de la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut adressée par télécopieur au 03.27.09.97.68.

Une réponse sera alors adressée en temps utile à toutes les entreprises candidates.

Ils pourront également obtenir des renseignements complémentaires auprès des services suivants :
- renseignements d'ordre administratif ;
- Mme Virginie HAYEZ - tél. 03.27.09.97.58 - ;
- M. Gérald MATHIEU - tél.03.27.09.92.67-
- renseignements d'ordre technique ;
- M. Didier RYCHLAK - tél 03/27/09/92/78 ;
- M. Geoffrey PATOTZKY -Tél 03/27/09/91/39
- au titre de la maîtrise d'oeuvre ;
- nathalie t'kint 03.28.36.24.08

6.la présente consultation fera également l'objet d'une publication en plus de celle effectuée au BOAMP, au Journal Liberté et sur le Profil Acheteur du Pouvoir Adjudicateur.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les dossiers de consultation sont remis gratuitement:
-Soit en le téléchargeant à l'adresse suivante :
https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr
-Soit en effectuant une demande par télécopie au 03.27.09.97.68 en précisant l'objet de la consultation
La société se verra alors transmettre le dossier sous version cd rom, sauf demande expresse mentionnant une demande papier.
-Soit sur place contre récépissé à l'adresse suivante :
communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Zi du Plouich
Rue du Commerce, bâtiment la Passerelle,
59590 Raismes (entre 9 h et 12 h et entre 14h et 17 h).
7.le présent avis de publicité fera également l'objet en plus d'une publication au BOAMP, d'une publication dans le Journal Liberté et sur le Profil Acheteur du Pouvoir Adjudicateur.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats peuvent choisir entre les modes de remise des offres suivants :
-Soit par voie postale par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante :
communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Service Commande Publique
Site Minier de Wallers Arenberg
Rue Michel Rondet - B.P. 59
59135 Wallers
-soit par dépôt contre récépissé aux heures suivantes de 9h à 12h et de 14h à 17h du lundi au vendredi à l'adresse suivante :
communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Service Commande Publique
Zi du Plouich - bâtiment D7
59590 Raismes
-soit par voie dématérialisée à l'adresse suivante:
https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 maçonnerie - pierre de taille.
Le détail des travaux est repris dans le CCTP.

Informations complémentaires : une option est prévue pour ce lot 1 "Maçonnerie - pierre de taille"
Cette option se définit comme suit "Reprise en sous oeuvre de sacristie"
Les candidats doivent impérativement présenter une proposition financière pour l'option définie ci-dessus.
Les offres dans laquelle l'option n'aura pas été valorisée par le candidat seront considérées comme non conformes et seront rejetées.

C.P.V. - Objet principal : 45212361
Objets supplémentaires : 45262522.
Lot(s) 2 charpente - traitement des bois.
Le détail des travaux est repris dans le CCTP.

C.P.V. - Objet principal : 45212361
Objets supplémentaires : 45261100.
Lot(s) 3 couverture.
Le détail des travaux est repris dans le CCTP.

C.P.V. - Objet principal : 45212361
Objets supplémentaires : 45261210.
Lot(s) 4 vitraux.
Le détail des travaux est repris dans le CCTP.

C.P.V. - Objet principal : 45212361
Objets supplémentaires : 45441000

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