Centrale des marchés
Transport des oeuvres et gardiennage de l'exposition "portraits de Mallarmé de Manet à Picasso" du 14/09/2013 au 16/12/2013 au musée départemental Stéphane Mallarmé Transport des oeuvres et gardiennage de l'exposition "portraits de Mallarmé de Manet à Picasso" du 14/09/2013 au 16/12/2013 au musée départemental Stéphane Mallarmé. la consultation porte sur les p...
Département de Seine-et-Marne 77010Melun sylvain.mulard@cg77.fr 0164147559
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Transport des oeuvres et gardiennage de l'exposition "portraits de Mallarmé de Manet à Picasso" du 14/09/2013 au 16/12/2013 au musée départemental Stéphane Mallarmé

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 746171

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-118180
Avis de marché
Département de publication : 77
Annonce No 13-118180
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de Seine-et-Marne.
 Correspondant : M. Mulard sylvain, Juriste marchés publics, bâtiment A Rue des Saints-Pères 77010 Meluntél. : 01-64-14-75-49télécopieur : 01-64-14-75-59courriel : sylvain.mulard@cg77.fr adresse internet : http://www.seine-et-manrne.fr.

Objet du marché : la consultation porte sur les prestations suivantes : transport des œuvres et gardiennage de l'exposition "portraits de Mallarmé de Manet à Picasso" du 14/09/2013 au 16/12/2013.

Caractéristiques principales : 
le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit :
Lot no 1 : Transport national et international des œuvres d'art liées à l'exposition " Portraits de Mallarmé de Manet à Picasso "
Lot no 2 : Gardiennage des œuvres d'art de l'exposition "Portraits de Mallarmé de Manet à Picasso"
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget départemental, ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
dans le cas où le candidat ferait une offre sous la forme d'un groupement, le groupement retenu devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché. Les pièces administratives et techniques, décrites à l'article relatif aux "Documents à produire ", concernant chaque membre du groupement devront être fournies. En outre, la lettre de candidature dûment complétée et signée (emploi du formulaire Dc1 mis à jour le 25/06/2012 recommandé) sera jointe lorsque le mandataire sera habilité par les membres du groupement à signer l'acte d'engagement.
le candidat ne pourra pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de mandataire d'un ou plusieurs groupements pour le marché concerné.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique détaillant les modalités d'exécution des prestations objet du présent marché et d'organisation de la présence du candidat dans les principaux centres de douane parisiens, dans les aéroports et grands axes routiers européens ainsi que dans le transport aérien, en particulier pour la chambre forte sous douane par réception des œuvres venant de l'étranger. : 60 %;
     - prix des prestations apprécié au vu du montant global et forfaitaire en euro(s) (T.T.C.) indiqué à l'acte d'engagement. : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 juillet 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13S0082.

Renseignements complémentaires : la consultation est passée par Procédure adaptée en application des articles 26-ii-2 et 28 du Code des Marchés Publics.
Le présent marché est un marché à prix global et forfaitaire.
le présent marché prendra effet à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à l'admission des prestations par le Département.
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après.
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé comme suit :
Pour le Lot 1 : la prestation commencera à partir du 23 août 2013 et l'ensemble des œuvres prêtées devra être réceptionnée au Musée à la date du 12 septembre 2013.
pour le lot 2 : prestations de gardiennage et de surveillance de l'ensemble du site à réception de la première œuvre jusqu'au transport retour de la dernière œuvre.
les factures seront payées dans le délai global de paiement fixé à 30 jours maximum.
le comptable public assignataire chargé des paiements est le Payeur Départemental de Seine-Et-Marne.
Le délai part de la date de réception de la facture sous réserve de la fourniture des éléments nécessaires à la réalisation des conditions fixées dans le marché.
le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
les variantes par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées.
il n'est pas prévu d'option.
le dossier de consultation comprend les documents suivants :
Pour le lot no1 :
- le règlement de la consultation commun aux deux lots
- l'acte d'engagement à compléter et son annexe,
- le cahier des clauses particulières commun aux deux lots, dont l'exemplaire conservé parle Département fait seul foi,
- le nouveau formulaire Dc1 (mis à jour au 25 juin 2012) à compléter, dater et signer ;
- le nouveau formulaire Dc2 (mis à jour au 15 septembre 2010) à compléter ;
- l'attestation sur l'honneur, à compléter, dater et signer.
pour le lot no2 :
- le règlement de la consultation commun aux deux lots
- l'acte d'engagement à compléter et son annexe,
- le cahier des clauses particulières commun aux deux lots, dont l'exemplaire conservé
par le Département fait seul foi,
- le nouveau formulaire Dc1 (mis à jour au 25 juin 2012) à compléter, dater et signer ;
- le nouveau formulaire Dc2 (mis à jour au 15 septembre 2010) à compléter ;
- l'attestation sur l'honneur, à compléter, dater et signer.
le dossier de consultation est remis gratuitement.
mise à disposition par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application des articles 48 et 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer gratuitement une offre par voie électronique via la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com
L'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de consultation sont publics et librement téléchargeables, sans identification. Seules les informations contenues dans les avis d'appel public à la concurrence des journaux officiels font foi. L'inscription sur le site " achatpublic.com " est gratuite.
pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation, les opérateurs économiques peuvent s'identifier ; il est vivement conseillé de le faire de façon à pouvoir avoir connaissance des précisions, réponses et rectificatifs éventuels. Ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant au pouvoir adjudicateur, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné.
afin de pouvoir décomposer et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats sont invités à disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants :
- autocad 2002, 2004, 2006
- winzip 7.0
- microsoft photo édition 3.0
- word 97, 2000, 2003
- excel 97, 2000, 2003
- power Point 97, 2000, 2003
- acrobat Reader
Information sur le traitement des données
les informations recueillies dans le cadre de la présente consultation font l'objet d'un traitement informatique destiné à gérer la passation, l'exécution et la gestion financière des marchés publics du Département de Seine-Et-Marne.
Les destinataires des données sont les servicesdépartementaux chargés de la passation, de l'exécution et de la gestion financière des marchés publics.
conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez vous adresser à la Direction des Marchés Publics Hôtel du Département 77010 MELUN Cedex.
Modification de détail au dossier de consultation
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié.
visite des lieux et consultation de document sur site
Il n'est pas prévu de visite des lieux ni de consultation de documents sur site.
documents à produire
le dossier à remettre par chaque candidat comprendra pour chaque lot les pièces suivantes :
Justificatifs candidature
- dc1, Dc2 (nouveaux formulaires révisés respectivement au 25 juin 2012 et au 15 septembre 2010 ou équivalents) complétés, datés et signés.
- l'attestation sur l'honneur jointe à compléter, dater et signer
- une liste de références de moins de trois ans pour des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire,
- la liste des moyens humains du candidat
- la liste des moyens matériels du candidat
- les CV détaillés indiquant les compétences, titres d'études et professionnels de chacune des personnes susceptible d'exécuter la prestation, ou preuve par tout moyen de la capacité du candidat à réaliser la prestation
pour le Lot 1 uniquement pour le transport international :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services (principales expositions) effectués au cours des trois dernières années attestant d'expériences et de qualification dans le domaine du transport des œuvres d'art pour de grandes manifestations et expositions culturelles et artistiques en France et à l'étranger (indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
- certificats de qualifications professionnelle relatifs au certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport, à l'agrément de commissionnaire en douane permettant d'effectuer en propre toutes les déclarations en douane, à l'agrément IATA (International Air Transport Association Association internationale du transport aérien), à l'affiliation à un réseau international de correspondants spécialisés dans le transport d'œuvres d'art.
les documents valant certificats de qualification et/ou de qualité peuvent faire l'objet d'équivalence : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations objets du présent marché.
les entreprises étrangères peuvent quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
les candidats sont informés que le marché ne pourra être notifié au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, dans le délai de 8 jours à compter de la réception par le candidat de la lettre recommandée de la personne publique l'informant de l'attribution dumarché. Le candidat devra alors transmettre la copie des certificats attestant la déclaration et le paiement des impôts, taxes et cotisations sociales, délivrés par les administrations fiscales (liasses 3666 ou P.531/21/23) et organismes compétents, ou l'état annuel Noti2 fourni par le Trésorier Payeur Général ou par le Receveur Général des Finances établi au 31 décembre de l'année précédant cette annonce, ainsi que les pièces mentionnées à l'article D 8222-5 ou D 8222-7 du code du travail.
contenu de l'offre
- l'acte d'engagement établi en un seul original et dûment complété, daté et signé
- le cahier des clauses particulières dont l'exemplaire conservé par le Département fait seul foi
- une note méthodologique détaillant les modalités d'exécution des prestations objet du présent marché
en outre, pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, le candidat devra joindre, en plus de l'annexe :
- les capacités professionnelles et financières du sous-traitant ;
- une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction prévue à l'article 44 2 du code des marchés publics.
conditions d'envoi ou de remise des plis
les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante :
"Affaire no13s0082 - transport des œuvres et gardiennage de l'exposition "portraits de Mallarmé de Manet à Picasso" - lot 1 ne pas ouvrir ".
"Affaire no13s0082 - transport des œuvres et gardiennage de l'exposition "portraits de Mallarmé de Manet à Picasso" - lot 2 ne pas ouvrir ".
L'Enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du Code des Marchés Publics, à l'article 45 du Code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.
les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Département de Seine-Et-Marne
Musée Mallarmé
4 quai Mallarmé
77870 vulaines sur Seine
Tous les jours ouvrés, sauf le mardi, de 10 heures à 12h30 et de 14 heures à 17h30.
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous :
Département de Seine-Et-Marne
Musée Stéphane Mallarmé
4 quai Mallarmé
77870
Vulaines SUR Seine
Par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
le pouvoir adjudicateur n'accepte pas le dépôt des plis par voie électronique.
négociation
après la sélection des candidatures et l'examen des offres, le Département de Seine-Et-Marne pourra engager des négociations avec le(s) candidat(s) de son choix sur la base de ces critères. Au terme de cette négociation, le Département de Seine-Et-Marne effectuera un classement des candidats et attribuera le marché.
la négociation ne pourra pas porter sur l'objet du marché, ni modifier substantiellement les caractéristiques et les conditions d'exécution du marché telles qu'elles sont définies dans les documents de la consultation.
le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des marchés publics au moyen des critères suivants :
Critères de sélection des candidatures :
1. Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (Dc1, Dc2, déclaration sur l'honneur ou équivalents)
2. Qualité des références
3. Qualité des moyens humains
4. Qualité des moyens matériels
5. Qualité des Cv
Pour le Lot 1 uniquement pour le transport international :
- qualité des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
- qualité de la liste des principaux services (principales expositions)
- qualité de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
- qualité des certificats de qualifications professionnelle.
critères de jugement des offres :
Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés ci-dessous et de leur pondération :
1. Valeur technique de l'offre (pondération : 60) appréciée au vu de la note méthodologique détaillant les modalités d'exécution des prestations objet du présent marché et d'organisation de la présence du candidat dans les principaux centres de douane parisiens, dans les aéroports et grands axes routiers européens ainsi que dans le transport aérien, en particulier pour la chambre forte sous douane par réception des œuvres venant de l'étranger.
2. Prix des prestations (pondération : 40) apprécié au vu du montant global et forfaitaire en euro(s) (T.T.C.) indiqué à l'acte d'engagement.
pour l'attribution du marché, le jugement des offres sera effectué sur un total de 100 points.
le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères pondérés suivants :
Valeur technique de l'offre notée sur 60 points
prix noté sur 40 points
après élimination des offres irrégulières, inacceptables et inappropriées, le pouvoir adjudicateur procédera à l'analyse des offres au regard des deux critères développés ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Musée départemental Stéphane Mallarmé.
 Correspondant : Mme Oblin Hélène,  4, promenade Stéphane Mallarmé,  77870 Vulaines-sur-Seine, tél. : 01-64-23-73-27, télécopieur : 01-64-23-78-30, courriel : helene.oblin@cg77.fr,  adresse internet : http://www.musee-mallarme.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Musée départemental Stéphane Mallarmé.
 Correspondant : Mme Simon Léa,  4, promenade Stéphane Mallarmé,  77870 Vulaines-sur-Seine, tél. : 01-64-87-37-84, télécopieur : 01-64-87-37-10, courriel : lea.simon@cg77.fr,  adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 département de Seine-Et-Marne Musée départemental Stéphane Mallarmé 4, promenade Stéphane Mallarmé,  77870 Vulaines-sur-Seine,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_uRa3Rt7DP1.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Transport national et international des œuvres d'art liées à l'exposition " Portraits de Mallarmé de Manet à Picasso "
 
Lot
2.
 - 
Gardiennage des œuvres d'art de l'exposition " Portraits de Mallarmé de Manet à Picasso "

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00