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Travaux de restauration du ruisseau et du marais de Fenières L'objectif des travaux de restauration du marais et du ruisseau de Fenières est de réhabiliter le fonctionnement hydro-dynamique originel du système, sans modifier ni affecter les usages et l'explo...
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Travaux de restauration du ruisseau et du marais de Fenières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4795498

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/08/19)
19-123750
JOUE (13/08/19)
381405-2019

Département(s) de publication : 69, 1
Annonce No 19-123750
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels, 2 rue des Vallières, 69390, Vourles, F, Téléphone : (+33) 4 74 34 98 60, Courriel : antenne01@mail.cenrhonealpes.org, Code NUTS : FRK21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.cen-rhonealpes.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com.
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : association agréée par l'état
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux de restauration du ruisseau et du marais de Fenières
Numéro de référence : TX01921VFNC2019
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45240000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : L'objectif des travaux de restauration du marais et du ruisseau de Fenières est de réhabiliter le fonctionnement hydro-dynamique originel du système, sans modifier ni affecter les usages et l'exploitation des zones agricoles avoisinantes.La situation, la description des ouvrages et leurs spécifications techniques, ainsi que l'étendue des prestations diverses mises à la charge de l'entrepreneur, sont indiquées dans le CCTP.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Travaux de restauration du ruisseau et du marais de Fenières
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux de restauration du ruisseau et du marais de Fenières
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 110-267377
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : TX01921VFNC2019
Lot nº :
Intitulé : Travaux de restauration du ruisseau et du marais de Fenières
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
JACQUEMET SAS, Numéro national d'identification : 44890502600028, 813 Avenue Léon Blum, 01500, Amberieu en Bugey, F, Code NUTS : FRK21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 102 215
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 11 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Traitement de la végétation

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, LYON, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 août 2019
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