Centrale des marchés
Fourniture et livraison de combustible bois ' plaquettes forestières ' sur le site du CREPS DE POITIERS. Fourniture et livraison de combustible bois ' plaquettes forestières ' sur le site du CREPS DE POITIERS. fax : 05-49-36-06-10 adresse : Chateau de Boivre tel : 05-49-36-06-00 mel : olivier...
CREPS DE POITIERS 86580Vouneuil-sous-Biard olivier.quehen@creps-poitiers.sports.gouv.fr 05 49 36 06 10
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Fourniture et livraison de combustible bois ' plaquettes forestières ' sur le site du CREPS DE POITIERS.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3671928

Date de clôture estimée : 04/06/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/05/18)
18-64324
SOURCEWEB (18/05/18)
Avis de marché

Département(s) de publication : 86
Annonce No 18-64324
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CREPS DE POITIERS.
 Correspondant :  Quehen Olivier, chateau de Boivre 86580 Vouneuil-sous-Biardtél. : 05-49-36-06-00télécopieur : 05-49-36-06-10courriel : olivier.quehen@creps-poitiers.sports.gouv.fr adresse internet : http://http://www.creps-poitiers.sports.gouv.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://http://www.creps-poitiers.sports.gouv.fr.

Objet du marché : fourniture et livraison de combustible bois " plaquettes forestières " sur le site du creps de poitiers.
Lieu d'exécution et de livraison: creps de Poitiers Château de Boivre, 86580 Vouneuil-sous-Biard.

Caractéristiques principales : 
marché couvert par l'accord sur les marchés publics (Amp).
Marché à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les quantités annuelles prévisionnelles sont estimées à 1 100 tonnes/an. Les quantités réelles pourraient varier selon les besoins de chaleur (selon les saisons notamment).
les rotations de bennes sont estimées à 2 enlèvements de bennes à cendre par an et 1 enlèvement des fines par an.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 9 septembre 2018 et jusqu'au 8 septembre 2019.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 9 septembre 2018.
Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande en cas d'avance forfaitaire 5%.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : soit un fournisseur unique
Soit des fournisseurs groupés solidaires.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : - Un mémoire technique comprenant au minimum :
a) Le prix et les caractéristiques techniques du combustible bois proposé,
b) Les éléments permettant de juger de la performance environnementale de l'offre : origine géographique et quantité de combustible associée, conditions de production et modalités de transport, ainsi que les moyens d'en attester,
c) Les méthodes et moyens envisagés par le candidat pour le broyage, la manutention, la gestion du stock de combustible bois et la livraison pour obtenir une plaquette livrée à 40% d'humidité en moyenne, ainsi que le transport dudit combustible jusqu'à la chaufferie,
d) Tout autre élément jugé utile à la compréhension de l'offre;
     - Autres renseignements demandés : référence professionnelle et capacité technique - références requises :Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles 50 à 54 du Décret :- présentation d'une liste des principaux services similaires fournis au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;;
     - Autres renseignements demandés : l'attestation de visite;
     - Autres renseignements demandés : l'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise - l'attestation d'assurance responsabilité civile - l'iban du candidat.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des fournitures : 50 %;
     - performance environnementale : 30 %;
     - moyens permettant d'aboutir à la qualité de fourniture souhaitée, garantie de fourniture : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 juin 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 18-01.

Renseignements complémentaires : le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail et/ou des renseignements complémentaires au dossier de consultation.
Celles-Ci seront communiquées par la personne responsable des marchés 6 jours au plus tard avant la date fixée pour la réception des offres.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement depuis le site de dématérialisation http://www.e-marchespublics.com. Les candidats devront avoir communiqué leurs coordonnées (nom de société, adresse, téléphone, télécopie et adresse courriel) afin que d'éventuels renseignements complémentaires puissent être communiquées. Le DCE peut également être retiré gratuitement par tout candidat qui en fait la demande par écrit ou courriel à : Creps de Poitiers château de Boivre 86580 Vouneuil sous Biard / olivier.quehen@creps-poitiers.sports.gouv.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
offres remises sous support papier avec un exemplaire au format pdf sur support électronique (CD-ROM, clé USB ou Dvd-Rom) sous enveloppe par pli recommandé avec AR ou déposées contre récépissé
Offres pouvant être remises électroniquement sur le site http://www.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 mai 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CREPS de Poitiers ou site emarchespublics.com.
 château de Boivre,  86580 Vouneuil-sous-Biard,  adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : CREPS de Poitiers.
 Correspondant :  M. Olivier QUEHEN,  château de Boivre,  86580 Vouneuil-sous-Biard, tél. : 05-49-36-06-64, télécopieur : 05-49-36-06-50, courriel : olivier.quehen@creps-poitiers.sports.gouv.fr,  adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CREPS de Poitiers.
 Correspondant :  M. Olivier QUEHEN,  château de Boivre,  86580 Vouneuil-sous-Biard, tél. : 05-49-36-06-64, télécopieur : 05-49-36-06-50, courriel : olivier.quehen@creps-poitiers.sports.gouv.fr,  adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CREPS de Poitiers ou site emarchespublics.com.
 Correspondant :  M. Olivier QUEHEN,  château de Boivre,  86580 Vouneuil-sous-Biard, tél. : 05-49-36-06-64, télécopieur : 05-49-36-06-50, courriel : olivier.quehen@creps-poitiers.sports.gouv.fr,  adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
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