1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de sécurisation du hall d'entrée - EPSM 74
Description: Travaux de sécurisation du hall d'entrée - EPSM 74 La consultation est décomposée en 7 lots.
Identifiant de la procédure: 4ff9c00d-5094-445b-9249-87b3e77d6a20
Identifiant interne: 2024-GHT-0008
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 530 rue de la Patience
Ville: LA ROCHE SUR FORON
Code postal: 74805
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Menuiseries extérieures alu, occultations
Description: Menuiseries extérieures alu, occultations
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 530 rue de la Patience
Ville: LA ROCHE SUR FORON
Code postal: 74805
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITERE FINANCIER
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Vitrerie, serrurerie
Description: Vitrerie, serrurerie
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 530 rue de la Patience
Ville: LA ROCHE SUR FORON
Code postal: 74805
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITERE FINANCIER
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Cloisons, doublages, faux plafonds, peinture
Description: Cloisons, doublages, faux plafonds, peinture
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 530 rue de la Patience
Ville: LA ROCHE SUR FORON
Code postal: 74805
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITERE FINANCIER
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Carrelage
Description: Carrelage
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 530 rue de la Patience
Ville: LA ROCHE SUR FORON
Code postal: 74805
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITERE FINANCIER
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Traitement CF
Description: Traitement CF
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 530 rue de la Patience
Ville: LA ROCHE SUR FORON
Code postal: 74805
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITERE FINANCIER
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Chauffage, ventilation
Description: Chauffage, ventilation
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 530 rue de la Patience
Ville: LA ROCHE SUR FORON
Code postal: 74805
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITERE FINANCIER
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Electricité, courants forts, courants faibles
Description: Electricité, courants forts, courants faibles
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 530 rue de la Patience
Ville: LA ROCHE SUR FORON
Code postal: 74805
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères tels que définis dans les documents de la consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITERE FINANCIER
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Numéro d’enregistrement: GHT Léman Mont-Blanc
Adresse postale: 558 route de Findrol
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Téléphone: 0450822423
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun BP 1135
Ville: GRENOBLE Cedex 01
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c3b896b9-d486-4579-bc5b-78e7d94e934d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/08/2024 12:38:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 497475-2024
Numéro de publication au JO S: 160/2024
Date de publication: 19/08/2024
