Centrale des marchés
Le présent marché concerne la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance et le service Sports et Evènementiel de la commune de Voisins le Bretonneux. Le présent marché concerne la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance et le service Sports et Evènementiel de la commune de Voisins le Bretonneux. ...
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Le présent marché concerne la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance et le service Sports et Evènementiel de la commune de Voisins le Bretonneux.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4341379

Date de clôture estimée : 22/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/02/19)
19-28079
SOURCEWEB (21/02/19)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 78, 77
Annonce No 19-28079
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Voisins le Bretonneux.
 Correspondant : M. Moallic Thomas, Acheteur Public, 1 place Charles de Gaulle 78960 Voisins-le-Bretonneux, tél. : 01-30-48-59-23, courriel : marchespublics@voisins78.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale.

Objet du marché : le présent marché concerne la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance et le service Sports et Evènementiel de la commune de Voisins le Bretonneux.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 15000000
Objets supplémentaires : 15330000
03221200
15896000
15800000.
Lieu de livraison : voisins le bretonneux (voir CCP pour les adresses détaillées), 78960 Voisins-le-Bretonneux.
Code NUTS : -FR103.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).

Caractéristiques principales : 

la présente consultation concerne la conclusion de 6 accords cadres à bon de commande mono attributaires
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché concerne la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance et le service Sports et Evènementiel de la commune de Voisins le Bretonneux.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : libre.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 mars 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-01.

Renseignements complémentaires : après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 2 candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
pour le lot 2, une dégustation sera programmée (cf. Rc).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 février 2019.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-87, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service commande publique 1 place charles de gaulle 78960 Voisins-le-Bretonneux, courriel : marchespublics@voisins78.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lot 1 Epicerie.
Épicerie.
Coût estimé (HT) : entre 6 000 euros et 21 000 euros.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : les mini maxi indiqués ci-dessus sont annuels.
C.P.V. - Objet principal : 15000000.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires, Surgelés

Lot(s) 2. - lot 2 Surgelés.
Surgelés.
Coût estimé (HT) : entre 4 000 euros et 12 000 euros.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : les mini maxi indiqués ci-dessus sont annuels.
C.P.V. - Objet principal : 15896000.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires, Surgelés

Lot(s) 3. - lot 3 Produits avicoles, de crèmerie et de charcuterie.
Produits avicoles, de crèmerie et de charcuterie.
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 7 000 euros.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : les mini maxi indiqués ci-dessus sont annuels.
C.P.V. - Objet principal : 15500000
Objets supplémentaires : 15512000
15131410.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires, Surgelés

Lot(s) 4. - lot 4 Produits Biologiques en circuit court.
Produits Biologiques en circuit court.
Coût estimé (HT) : entre 3 000 euros et 10 000 euros.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : concerne notamment des fruits et légumes ainsi que des yaourts biologiques en circuit court.
les mini maxi indiqués ci-dessus sont annuels.
C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires, Surgelés

Lot(s) 5. - lot 5 Fruits et légumes frais.
Fruits et légumes frais.
Coût estimé (HT) : entre 5 000 euros et 18 000 euros.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : les mini maxi indiqués ci-dessus sont annuels.
C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires, Surgelés

Lot(s) 6. - laits maternisés.
Laits maternisés.
Coût estimé (HT) : entre 1 000 euros et 3 000 euros.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : les mini maxi indiqués ci-dessus sont annuels.
C.P.V. - Objet principal : 15511000.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires, Surgelés
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