1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 30 logements dans le cadre d'une Maison d'Accueil et de Résidence Pour l'Autonomie (MARPA) adaptée aux personnes âgées
Description: La Société d'Habitation des Alpes lance un avis d'appel à la concurrence pour le choix d'un maître d'oeuvre en vue de la Construction de 30 logements dans le cadre d'une Maison d'Accueil et de Résidence Pour l'Autonomie (MARPA) adaptée aux personnes âgées. Le présent marché fait l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle
Identifiant de la procédure: 8a2eb68f-e119-43e8-80ef-8541cb80fe05
Identifiant interne: 26FS-CP-0047-K
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311100 Services de conception d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 74 cours Becquart Castelbon
Ville: Voiron cedex
Code postal: 38506
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 30 logements dans le cadre d'une Maison d'Accueil et de Résidence Pour l'Autonomie (MARPA) adaptée aux personnes âgées
Description: La Société d'Habitation des Alpes lance un avis d'appel à la concurrence pour le choix d'un maître d'oeuvre en vue de la Construction de 30 logements dans le cadre d'une Maison d'Accueil et de Résidence Pour l'Autonomie (MARPA) adaptée aux personnes âgées. Le présent marché fait l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle
Identifiant interne: S-PF-74657
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311100 Services de conception d'études
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 74 cours Becquart Castelbon
Ville: Voiron cedex
Code postal: 38506
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/04/2026
Durée: 18 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/03/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Société d'habitation des Alpes
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6BF3F51A-E729-81FE-411C5704226E641F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
Numéro d’enregistrement: 2192
Adresse postale: 74 Cours Becquart-Castelbon Cs 90229
Ville: Voiron Cedex
Code postal: 38506
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés
Téléphone: 0476672414
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 6BF3F538-BA5E-A81A-B011F774C45AFC4F
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472607012
Télécopieur: 0472607238
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 6BF3F546-A8A9-5439-87577F162F637682
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472607012
Télécopieur: 0472607238
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: b3f8af4e-ba60-44d5-ae16-531eee17c5ed - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/02/2026 17:45:37 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 84336-2026
Numéro de publication au JO S: 25/2026
Date de publication: 05/02/2026
