A proximité de Voiron 38506 Isere
Acheteur : Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
74 COURS BECQUART-CASTELBON, CS 90229
38506 VOIRON CEDEX
Tel : 0476672414
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 27/04/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs.

Choix d'une équipe de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un établissement d'accueil non médicalisé sur la Commune de Bourgoin Jallieu

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/03/2026
JOUE - 215805-2026
215805-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs – Choix d'une équipe de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un établissement d'accueil non médicalisé sur la Commune de Bourgoin Jallieu
OJ S 62/2026 30/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSociété d'Habitation des Alpes - Pluralis
Adresse électroniqueachats@pluralis-habitat.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreChoix d'une équipe de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un établissement d'accueil non médicalisé sur la Commune de Bourgoin Jallieu
DescriptionChoix d'une équipe de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un établissement d'accueil non médicalisé sur la Commune de Bourgoin Jallieu
Identifiant de la procédurea6036243-99ae-411c-a666-835f68419f1b
Identifiant interne26FS-CP-0053-A
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale74 cours Becquart Castelbon  
VilleVoiron cedex
Code postal38506
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreChoix d'une équipe de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un établissement d'accueil non médicalisé sur la Commune de Bourgoin Jallieu
DescriptionChoix d'une équipe de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un établissement d'accueil non médicalisé sur la Commune de Bourgoin Jallieu
Identifiant interneS-PF-75369
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale74 cours Becquart Castelbon  
VilleVoiron cedex
Code postal38506
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner18/05/2026
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementAF932EB4-BCA4-CCF5-A3AA78556687A106
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSociété d'Habitation des Alpes - Pluralis
Numéro d’enregistrement2192
Adresse postale74 Cours Becquart-Castelbon Cs 90229
VilleVoiron Cedex
Code postal38506
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactService Marchés
Adresse électroniqueachats@pluralis-habitat.fr
Téléphone0476672414
Adresse internethttp://www.pluralis-habitat.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrementAF932ED8-E165-0F5F-FDD9D6B186676B33
Adresse postale67 rue Servient
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-lyon@justice.fr
Téléphone0472607012
Télécopieur0472607238
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrementAF932EE9-A25F-1588-0DEB9357BA912D77
Adresse postale67 rue Servient
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-lyon@justice.fr
Téléphone0472607012
Télécopieur0472607238
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisac6504c6-3a65-448d-8f6e-344a019bb9bb  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/03/2026 18:19:15 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis215805-2026
Numéro de publication au JO S62/2026
Date de publication30/03/2026