A proximité de Voiron 38506 Isere
Acheteur : Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
74 COURS BECQUART-CASTELBON, CS 90229
38506 VOIRON CEDEX
Tel : 0476672414
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 04/05/2026  
2 Lots
Lot 1
Patrimoine Nord
Lot 2
Patrimoine sud
Secteurs d'activité
Services de cartographie numérique.

Cartographie des réseaux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/04/2026
JOUE - 236082-2026
236082-2026 - Mise en concurrence
France – Services de cartographie numérique – Cartographie des réseaux
OJ S 67/2026 07/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSociété d'Habitation des Alpes - Pluralis
Adresse électroniqueachats@pluralis-habitat.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCartographie des réseaux
Descriptiondu patrimoine de la SHA
Identifiant de la procédureca08207f-44c4-45a8-a567-2d8ae983353d
Identifiant interne26FS-CP-0057-T
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature complémentaire (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePatrimoine Nord
DescriptionLOT 1
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature complémentaire (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementreconduction de 6 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres04/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSha
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
TitrePatrimoine sud
DescriptionLOT 2
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature complémentaire (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementreconduction de 6 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres04/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSha
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement3A10E9B1-937C-45CA-67579C3EE5EFBBC5
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSociété d'Habitation des Alpes - Pluralis
Numéro d’enregistrement2192
Adresse postale74 Cours Becquart-Castelbon Cs 90229
VilleVoiron Cedex
Code postal38506
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactService Marchés
Adresse électroniqueachats@pluralis-habitat.fr
Téléphone0476672414
Adresse internethttp://www.pluralis-habitat.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement3A10E9F3-A1C4-B61A-BD7698733F7C3145
Adresse postale67 rue Servient
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-lyon@justice.fr
Téléphone0472607012
Télécopieur0472607238
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement3A10EA06-CCAD-0BEC-074847EB695CA39B
Adresse postale67 rue Servient
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-lyon@justice.fr
Téléphone0472607012
Télécopieur0472607238
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis73fbb087-e0c3-4f66-ac56-4509178b4ee1  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/04/2026 11:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis236082-2026
Numéro de publication au JO S67/2026
Date de publication07/04/2026