Centrale des marchés
NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES DU LPV II.1) Description II.1.1) NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES DU LPV Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Services Catégorie de services nº 14: Services de net...
Logement du Pays de Vizille 38220Vizille david_mansuy@pluralis-habitat.fr
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NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES DU LPV

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Marché public ou privé
Référence du marché : 828107

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (20/09/13)
315984-2013
I.1) rue Elsa Triolet
38220
Logement du Pays de Vizille
david_mansuy@pluralis-habitat.fr
FRANCE
Vizille

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autre: SEM
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Logement et équipements collectifs
Autre: Logement et développement collectif

Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES DU LPV
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 14: Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: ISERE
Isère
FR714


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Nettoyage des parties communes des immeubles du LPV
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Services de nettoyage
90910000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification valant ordre de démarrer les prestations. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Reconduction
II.3) Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Nettoyage des parties communes
Description succincte
2)
Services de nettoyage
90910000

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
90000000


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification valant ordre de démarrer les prestations. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Information complémentaire sur les lots
1)
Nettoyage des parties communes
Description succincte
2)
Services de nettoyage
90910000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification valant ordre de démarrer les prestations. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Information complémentaire sur les lots
1)
Nettoyage des parties communes
Description succincte
2)
Services de nettoyage
90910000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification valant ordre de démarrer les prestations. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Information complémentaire sur les lots
1)
Nettoyage des parties communes
Description succincte
2)
Services de nettoyage
90910000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification valant ordre de démarrer les prestations. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Information complémentaire sur les lots
1)
Nettoyage des parties communes
Description succincte
2)
Services de nettoyage
90910000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification valant ordre de démarrer les prestations. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Information complémentaire sur les lots
1)
Nettoyage des parties communes
Description succincte
2)
Services de nettoyage
90910000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification valant ordre de démarrer les prestations. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Information complémentaire sur les lots
1)
Nettoyage des parties communes
Description succincte
2)
Services de nettoyage
90910000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification valant ordre de démarrer les prestations. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Information complémentaire sur les lots
1)
Nettoyage des parties communes
Description succincte
2)
Services de nettoyage
90910000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification valant ordre de démarrer les prestations. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) sans objet.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Le marché est financé par ressources propres.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra fournir les déclarations et attestations au moyen des formulaires DC1 (lettre de candidature présentant le candidat) et DC 2 (pour chacun des candidats), ainsi qu'une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005.
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du chiffre d'affaires et chiffre d'affaires se rapportant à des prestations simimlaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Une liste des travaux ou prestations en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou une liste des principales fournitures ou principaux services fournis.
La déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des services, et déclaration mentionnant les noms et qualification des personnels affectés à sa réalisation.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Information relative à la profession
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Valeur technique. Pondération 55
2. Prix. Pondération 45

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 25.10.2013
Documents payants: non

Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 15.11.2013 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Autre: français
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 60 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Date d'envoi du présent avis au JOUE et aux affiches de Grenoble le 17.9.2013.
Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Grenoble Cedex 1
place Firmin Gauthier
38019
Tribunal de Commerce
FRANCE
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 17.9.2013
Date d’envoi du présent avis:
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