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A proximité de Pocé-sur-Cisse 37530 Indre Et Loire
Acheteur : smictom d'amboise
10 rue Jules Hiron
37530 Nazelles Negron
Tel : +33 247234766
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 25/10/2023  
3 Lots
Lot 1
location, collecte et transport des caissons et traitement du Bois
Lot 2
location, collecte et transport des caissons et traitement des Gravats
Lot 3
location, collecte et transport des caissons pour les Déchets Verts
Secteurs d'activité
Elimination et traitement des ordures.
Services liés aux déchets et ordures.

location, collecte et transport de caissons, traitement des déchets des déchetteries

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/09/2023
JOUE - 581869-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: smictom d'amboise
Numéro national d'identification: 25370296300047
Adresse postale: 10 rue Jules Hiron
Ville: Nazelles Negron
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37530
Pays: France
Point(s) de contact: https://www.marches-securises.fr
Courriel: e.bouche@smictom-amboise.fr
Téléphone: +33 247234766
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

location, collecte et transport de caissons, traitement des déchets des déchetteries

II.1.2)Code CPV principal
90510000 Élimination et traitement des ordures
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

le marché a pour objet la collecte, le transport des caissons depuis les déchèteries du SMICTOM d'amboise et le traitement des flux de déchets

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 525 950.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

lot01: BoisLot02: GravatsLot03: Déchets Verts

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location, collecte et transport des caissons et traitement du Bois

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90510000 Élimination et traitement des ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

communes de Amboise, Athée sur Cher, Bléré, Château-Renault, Chisseaux, Neuillé-Le-Lierre et Les Hermites

II.2.4)Description des prestations:

le lot 1 porte sur des prestations de :-Location de caissons pour le flux Bois-La collecte et le transport des caissons du flux Bois-Le traitement/valorisation du flux Bois

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 162 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra être reconduit une (1) fois pour une durée d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location, collecte et transport des caissons et traitement des Gravats

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90510000 Élimination et traitement des ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

communes d'amboise, Athée sur Cher, Bléré, Château-Renault, Chisseaux, Neuillé-Le-Lierre et Les Hermites

II.2.4)Description des prestations:

le lot 2 porte sur des prestations de :-Location de caissons pour le flux Gravats-La collecte et le transport des caissons du flux Gravats-Le traitement/valorisation du flux Gravats

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 556 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra être reconduit une (1) fois pour une durée d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location, collecte et transport des caissons pour les Déchets Verts

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90510000 Élimination et traitement des ordures
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

communes d'amboise, Athée sur Cher, Bléré, Château-Renault, Chisseaux, Neuillé-Le-Lierre et Les Hermites

II.2.4)Description des prestations:

le lot 3 porte sur des prestations de :-Location de caissons pour le flux Déchets Verts-La collecte et le transport des caissons du flux Déchets Verts

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 806 650.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra être reconduit une (1) fois pour une durée d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/10/2023
Heure locale: 12:01

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il pourra être reconduit une (1) fois pour une durée d'un (1) an

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 023877590
Fax: +33 023853538
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccira de Nantes dreets des pays de la loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 253467902
Fax: +33 253467979
Adresse internet: http://dreets.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

voir règlement de la consultation

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/09/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr
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