Travaux de maçonneries diverses 2013

Avis de marché
Département de publication : 88
Annonce No 13-148387
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Vittel.
 Correspondant : Mme Christine POIREL, Gestionnaire Marchés Publics, 38 place de la Marne 88800 Vitteltél. : 03-29-08-04-38courriel : marches@ville-vittel.fr.

Objet du marché : travaux de maçonneries diverses 2013.
Lieu d'exécution et de livraison: création dallage stand de Tir. Réalisation d'enduits : Bibliothèque BCD et Pignon caserne des pompiers. Réfection pédiluves CPO. Bassin rue Division Leclerc. Dallage cimetière, 88800 Vittel.

Caractéristiques principales : 
les candidats répondent obligatoirement à la solution de base, telle que décrite dans le cahier des charges.
les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d'intangibles sont autorisées.
les candidats produiront un dossier complet pour chacune des variantes proposées.
les variantes sont obligatoirement assorties d'un descriptif des dispositions proposées
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : il est appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5.00 % du montant initial du marché, La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des Marchés Publics.
Il ne sera accepté aucune caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.
les conditions de mise en œuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées par la loi no2013-100 du 28 janvier 2013 et le décret no2013-269 du 29 mars 2013.
le taux des intérêts moratoires prévu à l'article 8 du décret précité est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
en vertu de l'article 40 de la loi du 28 janvier 2013, le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros conformément à l'article 9 du décret du 29 mars 2013.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : voir le règlement de la consultation.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 septembre 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013.08/Tx-maçonneriesdiverses.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le DCE est gratuit, il peut être téléchargé sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com ou sur le site de la ville de vittel www.ville-vittel.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 août 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Vittel - Services Techniques.
 Correspondant : M. Xavier BARD,  38 place de la Marne,  88800 Vittel, tél. : 03-29-08-04-38, télécopieur : 03-29-08-34-81, courriel : xbard@ville-vittel.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Vittel - Services Marchés.
 Correspondant : Mme Christine POIREL,  38 place de la Marne,  88800 Vittel, courriel : marches@ville-vittel.fr.