Centrale des marchés
88 souscription des contrats d'assurances à Vittel 88 souscription des contrats d'assurances à Vittel ville : Vittel lieu : 38 place de la Marne code_postal : 88800
Ville de Vittel 88800Vittel marches@ville-vittel.fr
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88 souscription des contrats d'assurances à Vittel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346382

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/12/14)
446186-2014
BOAMP (30/12/14)
14-194256

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ville de Vittel, 38 place de la Marne, contact : M. Jean-Jacques GAULTIER, Maire de Vittel, à l'attention de Mme POIREL Christine, F-88800 Vittel. Tél. : (+33) 3 29 08 04 38. E-mail : marches@ville-vittel.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
souscription des contrats d'assurances.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66000000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
négociée avec publication préalable d'une mise en concurrence.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. etendue des réserves : 45 %.
2. prime (T.T.C.) proposée : 35 %.
3. modalités et procédure de gestion des contrats et des sinistres : 20 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014.10/FCS-Assurances.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 193-341118 du 08/10/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 1

Lot n° : 1

Intitulé : Lot 1 ASSURANCE MULTIRISQUE DOMMAGES AUX BIENS
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL, 141, avenue Salvador Allendé, 79031 Niort Cedex 9. E-Mail : appeloffre@smacl.fr. tél. : (+33) 5 49 32 56 56. Fax : (+33) 5 49 32 33 50.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 63 896,71 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2

Lot n° : 2

Intitulé : Lot 2 ASSURANCE DES RESPONSABILITES
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL, 141, avenue Salvador Allendé, 79031 Niort Cedex 9. E-Mail : appeloffre@smacl.fr. tél. : (+33) 5 49 32 56 56. Fax : (+33) 5 49 32 33 50.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 13 080 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 3

Lot n° : 3

Intitulé : Lot 3 ASSURANCE DES VEHICULES
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL, 141, avenue Salvador Allendé, 79031 Niort Cedex 9. E-Mail : appeloffre@smacl.fr. tél. : (+33) 5 49 32 56 56. Fax : (+33) 5 49 32 33 50.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 18 429,91 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le lot 4 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
Les primes d'assurances indiquées pour chaque lot sont en (T.T.C.) en non pas en Ht
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 décembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 193 B, annonce n° 472 du 8 octobre 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy, 5 Place Carrière, F-54000 Nancy Tél. : (+33) 3 83 17 43 43
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 26 décembre 2014.

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