Centrale des marchés
acquisition de livres et fichiers scolaires pour 2014 (2015-2016) 94 acquisition de livres et fichiers scolaires à Vitry-Sur-Seine lieu : hotel de ville, 2 avenue youri gagarine code_postal : 94400 ville : Vitry-sur-Seine pays : F-
Ville de Vitry-sur-Seine 94400Vitry-sur-Seine daniel.mothet@mairie-vitry94.fr
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Acquisition de livres et fichiers scolaires pour 2014 (2015-2016)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796426

Date de clôture estimée : 20/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/13)
13-147691
JOUE (13/08/13)
272033-2013
SOURCEWEB (09/08/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Vitry-sur-Seine, hotel de ville, 2 avenue youri gagarine, contact : daniel Mothet, à l'attention de M. Mothet Daniel, F-94400 Vitry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 46 82 82 26. E-mail : daniel.mothet@mairie-vitry94.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de vitry-sur-seine, hotel de ville, 2 avenue youri gagarine, contact : service éducation, à l'attention de M. Mothet Daniel, F-94400 Vitry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 46 82 82 26. E-mail : daniel.mothet@mairie-vitry94.fr. URL : https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_CnRmHerOqS

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de vitry-sur-seine, hotel de ville, 2 avenue youri gagarine, contact : service éducation, à l'attention de M. Mothet Daniel, F-94400 Vitry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 46 82 82 26. E-mail : daniel.mothet@mairie-vitry94.fr. URL : https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_CnRmHerOqS

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de vitry-sur-seine, hotel de ville, 2 avenue youri gagarine, contact : service éducation, à l'attention de M. Mothet Daniel, F-94400 Vitry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 46 82 82 26. URL : https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_CnRmHerOqS
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de livres et fichiers scolaires pour 2014 (2015-2016).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesecoles primaires de la commune, 94400 Vitry-sur-Seine.
Code NUTS , FR107, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 255 924,18 et 568 720,38 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de livres et fichiers scolaires pour 2014 (2015-2016).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22111000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 255 924,18 et 568 720,38 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : reconduction annuelle (2 fois).
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1livres scolaires
1) Description succincte :
Lot 1livres scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22112000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 28 436 EUR et 94 786 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 livres de fin d'année
1) Description succincte :
Lot 2 livres de fin d'année
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 56 872 EUR et 94 786 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de la collectivité issues du budget 2014, paiement à 30 jours, avance de 5 % pour le lot 2, prix révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou document équivalent permettant d'identifier l'ensemble des membres d'un groupement (et portant désignation du mandataire et habilitation des cotraitants).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration du candidat suivant le modèle Dc2 (téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou document équivalent, à produire par chaque candidat individuel ou par chaque membre d'un groupement, accompagnée des documents suivants à fournir à l'appui de la candidature :
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : En plus des Dc1 et Dc2 le pouvoir adjudicateur doit demander certains renseignements pour juger des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats. Ceux-Ci sont limitativement énumérés par le décret du 28 août 2006, que vous pouvez trouver sur l'intranet. Il peut par exemple s'agir de :
- déclaration des effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années,
- liste des principaux contrats de services exécutés - indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Les candidats qui sont dans l'impossibilité objective de produire l'un des documents ou renseignements exigés pour justifier de leur capacité financière ou de leurs références professionnelles peuvent en justifier par tout autre moyen jugé comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.au cours des trois dernières années avec indication des clients publics ou privés, des montants et des dates d'exécution, et idéalement pour des services de nature comparable à l'objet du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 septembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les prestations seront exécutées à compter de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2014. Ce marché sera reconductible deux fois une année civile.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de melun, 43, rue du Général de Gaulle,Case postale 8630, F-77000 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://www.ta-melun.juradm.fr. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Melun. 43, rue du Général de Gaulle,Case postale 8630, F-77000 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://www.ta-melun.juradm.fr. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 août 2013.

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