Centrale des marchés
94 fruits et légumes frais - surgelés - fruits issus de l'agriculture biologique et produits issus de l'agriculture raisonnée à Vitry Sur Seine 94 fruits et légumes frais - surgelés - fruits issus de l'agriculture biologique et produits issus de l'agriculture raisonnée à Vitry Sur Seine ville : Vitry-sur-Seine lieu : cuisine makarenko...
SIDORESTO 94000Vitry-sur-Seine francoise.doyelle@mairie-vitry.fr 0146828224
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94 fruits et légumes frais - surgelés - fruits issus de l'agriculture biologique et produits issus de l'agriculture raisonnée à Vitry Sur Seine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123398

Date de clôture estimée : 04/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/06/12)
175284-2012
BOAMP (05/06/12)
12-108832

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIDORESTO, cuisine makarenko 24, rue grétillat, contact : Mme la présidente, à l'attention de Mme Francoise Doyelle, F-94000 Vitry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 55 53 21 63. E-mail : francoise.doyelle@mairie-vitry.fr. Fax : (+33) 1 46 82 82 24.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://sidoresto-vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SIDORESTO, cuisine Makarenko 24, rue grétillat, contact : Mme la présidente, à l'attention de Mme Francoise Doyelle, F-94000 Vitry. Tél. : (+33) 1 55 53 21 63. E-mail : francoise.doyelle@mairie-vitry94.fr. Fax : (+33) 1 46 82 82 24

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SIDORESTO, cuisine Makarenko 24, rue grétillat, contact : Mme la présidente, à l'attention de Mme Francoise Doyelle, F-94000 Vitry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 55 53 21 63. E-mail : francoise.doyelle@mairie-vitry94.fr. Fax : (+33) 1 46 82 82 24. URL : https://sidoresto-vitry94.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SIDORESTO, cuisine Makarenko 24, rue grétillat, contact : Mme la présidente, à l'attention de Mme Francoise Doyelle, F-94000 Vitry. Tél. : (+33) 1 55 53 21 63. E-mail : francoise.doyelle@mairie-vitry94.fr. Fax : (+33) 1 46 82 82 24. URL : https://sidoresto-vitry94.achatpublic.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : restauration.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fruits et légumes frais - surgelés - fruits issus de l'agriculture biologique et produits issus de l'agriculture raisonnée.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR107.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 247 391 et 989 571 EUR.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fruits et légumes frais - surgelés
fruits issus de l'agriculture biologique et produits issus de l'agriculture raisonnée
Année 2013.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n° 1: fruits et legumes frais
Montant minimal : 94 786 euro(s) (H.T.) - 100 000 euro(s) (T.T.C.)
Montant maximal : 379 146 euro(s) (H.T.) - 400 000 euro(s) (T.T.C.)
Lot n° 2: legumes sous vide de 4ème et 5ème gammes
montant minimal : 47 393 euro(s) (H.T.) - 50 000 euro(s) (T.T.C.)
Montant maximal : 189 573 euro(s) (H.T.) - 200 000 euro(s) (T.T.C.)
Lot n° 3: viande - legumes et derives surgeles
montant minimal : 94 786 euro(s) (H.T.) - 100 000 euro(s) (T.T.C.)
Montant maximal : 379 146 euro(s) (H.T.) - 400 000 euro(s) (T.T.C.)
Lot n° 4: produits issus de l'agriculture raisonnee
montant minimal : 5 213 euro(s) (H.T.) - 5 500 euro(s) (T.T.C.)
Montant maximal : 20 853 euro(s) (H.T.) - 22 000 euro(s) (T.T.C.)
Lot n° 5: fruits issus de l'agriculture biologique
montant minimal : 5 213 euro(s) (H.T.) - 5 500 euro(s) (T.T.C.)
Montant maximal : 20 853 euro(s) (H.T.) - 22 000 euro(s) (T.T.C.)

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 247 391 et 989 571 EUR.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 fruits et légumes frais
1) Description succincte :
Lot 1 fruits et légumes frais
2013

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 94 786 EUR et 379 146 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 légumes sous vide de 4ème et 5ème gammes
1) Description succincte :
Lot 2 légumes sous vide de 4ème et 5ème gammes
2013

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 47 393 EUR et 189 573 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 viande - légumes et dérives surgelés
1) Description succincte :
Lot 3 viande - légumes et dérives surgelés
2013

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 94 786 EUR et 379 146 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 produits issus de l'agriculture raisonnée
1) Description succincte :
Lot 4 produits issus de l'agriculture raisonnée
2013

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 213 EUR et 20 853 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 fruits issus de l'agriculture biologique
1) Description succincte :
Lot 5 fruits issus de l'agriculture biologique
2013

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 213 EUR et 20 853 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délais de paiement de 30 jours, budget propre du syndicat
prix unitaire révisable pour le lot n°1
prix unitaire ferme pour les lots n°2,3,4 et 5
avance versée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics pour les lots n°1,2 et 3.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire dc1.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 3) Une note succincte de présentation :
- d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- d'une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1296975.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 septembre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1er juin 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal admninistratif de melun, 43, rue du général de gaulle Case postale n°8630, F-77708 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal admninistratif de melun, 43, rue du général de gaulle Case postale n°8630, F-77708 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://ta-melun.juradm.fr. Fax : (+33) 1 60 56 66 10

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 1er juin 2012

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