A proximité de Pibrac 31820 Haute Garonne
Acheteur : commune de pibrac
1, Esplanade Sainte-Germaine
31820 Pibrac
Tel : +33 562134810
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 23/10/2023  
27 Lots
Lot 1
" Produits surgelés "
Lot 2
" Fruits frais en circuit court "
Lot 3
" Légumes frais en circuit court "
Lot 4
" Fruits frais Bio "
Lot 5
" Légumes frais Bio "
Lot 6
" Fruits et légumes frais exotiques et élaborés "
Lot 7
" Pain frais Bio "
Lot 8
" Viande bovine fraiche "
Lot 9
" Viande d'agneau fraiche "
Lot 10
" Viande de porc fraiche "
Lot 11
" Volaille fraiche "
Lot 12
" Poulet Pac Bio "
Lot 13
" Charcuterie fraiche "
Lot 14
" Viande cuite ou élaborée "
Lot 15
" Pâtes fraiches Bio "
Lot 16
" Crèmerie "
Lot 17
" Oeufs Bio "
Lot 18
" Produits laitiers fermiers Bio "
Lot 19
" Fromages portions et préparations fromagères "
Lot 20
" Fromages à la coupe "
Lot 21
" Poissons frais et crustacés "
Lot 22
" Epicerie "
Lot 23
" Epicerie Bio "
Lot 24
" Légumineuses Bio "
Lot 25
" Biscuits Bio "
Lot 26
" Huiles Bio "
Lot 27
" Miel en circuit court "
Secteurs d'activité
Charcuterie.
Fruits, légumes et produits connexes.
Poissons , crustacés et produits aquatiques.
Volaille fraîche.
Viande bovine.
Viande de porc.
Fromages.
Viande d'agneau.
Œufs.
Produits surgelés.
Produits laitiers.
Produits alimentaires divers.
Pâtes alimentaires.
Miel.

accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Pibrac

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/09/2023
BOAMP - 23-129078
JOUE - 573594-2023

Département(s) de publication : 31
Annonce No 23-129078
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
COMMUNE DE PIBRAC
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21310417700018
Ville :
PIBRAC
Code Postal :
31820
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 31

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1347579
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Ville De Pibrac, 1, Esplanade Sainte-Germaine, 31820, Pibrac
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 562134810

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsDétails: voir Rc
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Détails: voir Rc
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.Détails: voir Rc et Cctp pour la liste des échantillons
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
23 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les prestations sont réparties en 27 lots concernant cet accord-cadre pour un montant global estimatif annuel de 190 600 euro(s) Hors taxes. Voir détail au Rc
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Pibrac
Code CPV principal
Descripteur principal : 15896000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Lieu principal d'exécution du marché :
12, Avenue du Bois de la Barthe 31820 - Pibrac
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Section 5 : Lots

OBJET : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Pibrac
Description du lot : 1 : " Produits surgelés "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 58 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 2 : " Fruits frais en circuit court "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 3 : " Légumes frais en circuit court "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 4 : " Fruits frais Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 5 : " Légumes frais Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 6 : " Fruits et légumes frais exotiques et élaborés "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 7 : " Pain frais Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 8 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 8 : " Viande bovine fraiche "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 9 : " Viande d'agneau fraiche "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1 600 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 10 : " Viande de porc fraiche "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 11 : " Volaille fraiche "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 12 : " Poulet Pac Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 13 : " Charcuterie fraiche "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 8 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 14 : " Viande cuite ou élaborée "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 15 : " Pâtes fraiches Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 16 : " Crèmerie "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 17 : " œufs Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 18 : " Produits laitiers fermiers Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 19 : " Fromages portions et préparations fromagères "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 20 : " Fromages à la coupe "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 4 500 euros
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 21 : " Poissons frais et crustacés "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5 000 €
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 22 : " Epicerie "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25 000 €
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 23 : " Epicerie Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 8 000 €
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 24 : " Légumineuses Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2 500 €
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 25 : " Biscuits Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2 000 €
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 26 : " Huiles Bio "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1 500 €
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Description du lot : 27 : " Miel en circuit court "
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1 500 €
Lieu d'exécution du lot : 12, Avenue du Bois de la Barthe31820 Pibrac

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Date d'envoi du présent avis :
15 septembre 2023