Centrale des marchés
reconnaissances géotechniques et contrôles en 2015 reconductible (2016-2017-2018) - 3 lots 94 reconnaissances géotechniques et contrôles reconductible à Vitry-sur-Seine code_postal : 94407 ville : Vitry-sur-Seine lieu : 2 avenue youri gagarine pays : F-
Commune de Vitry sur Seine 94407Vitry-sur-Seine patricia.lavoine@mairie-vitry94.fr
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Reconnaissances géotechniques et contrôles en 2015 reconductible (2016-2017-2018) - 3 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1193504

Date de clôture estimée : 03/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/08/14)
14-123209
JOUE (12/08/14)
275060-2014

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Vitry sur Seine, 2 avenue youri gagarine, à l'attention de Mme Lavoine Patricia, F-94407 Vitry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 46 82 82 52. E-mail : patricia.lavoine@mairie-vitry94.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Vitry sur seine - Direction voirie environnement - service 432 - travaux, 2, avenue Youri Gagarine, à l'attention de M. Nocer Najib, F-94400 Vitry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 46 82 84 51. E-mail : najib.nocer@mairie-vitry94.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Format électronique : https://vitry94.achatpublic.com Format papier : Ateliers Demaille, 33 quai Jean-Baptiste Clément,, F-94141 Alfortville Cedex. Tél. : (+33) 1 43 53 87 00. E-mail : contact@demaille.fr. Fax : (+33) 1 43 53 87 01. URL : https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_kWx4wVKcfI

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Format électronique : https://vitry94.achatpublic.com Format papier : Mairie de Vitry-sur-seine Direction Voirie Environnement - Service marchés publics 437 - zone jaune + 2 porte 19 (préciser impérativement sur l'enveloppe"AOO Reconnaissances géotechniques et contrôles en 2015 reconductible (2016-2017-2018) - 3 lots , NE PAS OUVRIR, 2 avenue Youri Gagarine, F-94400 Vitry-sur-Seine. URL : http://vitry94.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
reconnaissances géotechniques et contrôles en 2015 reconductible (2016-2017-2018) - 3 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdifferents lieux de la commune, 94400 Vitry-sur-Seine.
Code NUTS , FR107, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 2 666 666,68 et 3 500 000,04 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
reconnaissances géotechniques et contrôles en 2015 reconductible (2016-2017-2018) - 3 lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71630000, 45120000,45232410.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, pour chacun des trois lots, avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du Code des marchés publics dont les montants annuels (hors révisions) sont compris entre :
Lot n° 1 : Travaux d'assainissement sur réseaux non-visitables : Inspections télévisées, Essais d'étanchéité et contrôles
Mini : 50 000 €o(s) (T.T.C.) (41 666,67 €o(s) Ht)
Maxi : 350 000 €o(s) (T.T.C.) (291 666,67 €o(s) Ht)
Lot n° 2 : Travaux de voirie : Reconnaissances géotechniques et contrôles
mini : 15 000 €o(s) (T.T.C.) (12 500 €o(s) Ht)
Maxi : 350 000 €o(s) (T.T.C.) (291 666,67 €o(s) Ht)
Lot n° 3 : Travaux d'assainissement d'ouvrages annexes et d'ouvrages visitables : Réception, visite, essais et contrôle d'ouvrages annexes et d'ouvrages visitables.
Mini : 15 000 €o(s) (T.T.C.) (12 500 €o(s) Ht)
Maxi : 350 000 €o(s) (T.T.C.) (291 666,67 €o(s) Ht).

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 666 666,68 et 3 500 000,04 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1er janvier 2015, sous réserve de notification, au 31 décembre 2015. Il sera éventuellement reconduit expressément 3 fois par année civile, pour une durée maximale de 4 ans sans que cela puisse excéder le 31 décembre 2018.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot n°1 : Travaux d'assainissement sur réseaux non-visitables : inspections télévisées, essais d'étanchéité et contrôles
1) Description succincte :
Lot n°1 : Travaux d'assainissement sur réseaux non-visitables : inspections télévisées, essais d'étanchéité et contrôles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71630000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 41 666,67 EUR et 291 666,67 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot n°2 : Travaux de voirie : reconnaissances géotechniques et contrôles
1) Description succincte :
Lot n°2 : Travaux de voirie : reconnaissances géotechniques et contrôles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45120000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 12 500,00 EUR et 291 666,67 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot n°3 : Travaux d'assainissement d'ouvrages annexes et d'ouvrages visitables : réception, visite, essais et contrôle d'ouvrages annexes et d'ouvrages visitables.
1) Description succincte :
Lot n°3 : Travaux d'assainissement d'ouvrages annexes et d'ouvrages visitables : réception, visite, essais et contrôle d'ouvrages annexes et d'ouvrages visitables.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232410.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 12 500,00 EUR et 291 666,67 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par les fonds propres de la ville.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas d'attribution du marché à un groupement d'entreprises, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés Publics, à l'issue de l'attribution du marché afin que chacun des opérateurs économiques membre du groupement soit engagé financièrement pour la totalité du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du candidat nouveau modèle Dc2 (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent. Les entreprises nouvellement créées pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout moyen.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Les candidats qui sont dans l'impossibilité objective de produire l'un des documents ou renseignements exigés pour justifier de leur capacité financière ou de leurs références professionnelles peuvent en justifier par tout autre moyen que le Pouvoir Adjudicateur jugera équivalent.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : minimum requis des moyens techniques : Le candidat doit bénéficier de l'accréditation délivrée par le Comité Français d'accréditation : COFRAC ou organisme équivalent. Par ailleurs, le candidat peut prouver dans son offre, par tout moyen approprié, que l'outillage, le matériel, et l'équipement technique qu'il propose respectent un niveau d'exigence équivalent à cette spécification.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-432.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 octobre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1er janvier 2015, sous réserve de notification, au 31 décembre 2015. Il sera éventuellement reconduit expressément 3 fois par année civile, pour une durée maximale de 4 ans sans que cela puisse excéder le 31 décembre 2018.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque ordre de service faisant office de bon de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle Case postale n°8630, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle Case postale n°8630, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 août 2014.

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