Centrale des marchés
Fourniture et livraison d'arbres en 2020 (2021, 2022, 2023) Fourniture et livraison d'arbres en 2020 (2021, 2022, 2023) designation : COMMUNE DE VITRY SUR SEINE ville : Vitry sur seine cedex cp : 94407 adresse : Hotel de Ville, 2 avenue Youri Gagar...
COMMUNE DE VITRY SUR SEINE 94407Vitry sur seine cedex
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture et livraison d'arbres en 2020 (2021, 2022, 2023)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4864660

Date de clôture estimée : 11/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/09/19)
19-139527
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 94
Annonce No 19-139527
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE VITRY SUR SEINE.
 Correspondant : M. Laubreaux Frédéric, hotel de Ville, 2 avenue Youri Gagarine 94407 Vitry-sur-Seine Cedex adresse internet : http://vitry94.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches.maximilien.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison d'arbres en 2020 (2021, 2022, 2023).
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 03452000.
Lieu de livraison : vitry sur seine, 94400 Vitry-sur-Seine.
Code NUTS : -FR107.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur minimum estimée (H.T.) : 12 000 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 160 000 euros.

Caractéristiques principales : 

fourniture et livraison à la ville de Vitry sur Seine d'arbres de tous types :tiges (fléchées ou couronnées), touffes et cépées, gros Marché conclu avec trois opérateurs économiques, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sujets, formes libres et formes architecturées
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les montants minimum et maximum représente l'étendue annuelle des achats.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 3 000 et 40 000 euros.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : reconduction du marché prévue en janvier 2021, janvier 2022 et janvier 2023.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2020 et jusqu'au 31 décembre 2020.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré au moyen des ressources propres de la Ville.
Le marché est conclu à prix unitaires des catalogues ou des tarifs professionnels des 3 titulaire, affectés des rabais consentis dans leur offre.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures conformément aux dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à 3 opérateurs économiques minimum et maximum (trois entreprises ou groupements d'entreprises) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, de présenter leurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupements
en cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles nécessaires pour l'exécution du marché au regard des éléments demandés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 octobre 2019, à 17 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1900054.

Renseignements complémentaires : mise à disposition du dossier de consultation :
L'Acheteur public met à disposition le dossier de consultation des entreprises (Dce) uniquement par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr.
Le DCE ne peut pas être retiré par les candidats par un autre moyen.
conitions de remise des offres :
Les offres doivent parvenir avant la date et l'heure limite indiquée dans le présent avis d'appel public à la concurrence et sur le profil d'acheteur de la Ville.
Conformément à l'article R2132-7 du Code de la commande publique, les candidats doivent déposer leur offre uniquement par voie électronique sur le profil d'acheteur de la Ville à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr
l'attention des candidats est attirée sur le fait que la remise des plis électroniques nécessite l'utilisation d'un certificat électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 septembre 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://marches.maximilien.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 avenue du Général de Gaulle 77008 Melun Cedex, tél. : 01-60-56-66-30 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Melun 43 avenue du Général de Gaulle 77008 Melun Cedex, tél. : 01-60-56-66-30 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous