Centrale des marchés
organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes pour l'été 2020. Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes pour l'été 2020. tel : 03-21-60-06-00 ville : Vitry-en-Artois correspondant : M. le Président de la communauté de Communes ...
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Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes pour l'été 2020.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5139718

Date de clôture estimée : 12/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/01/20)
20-6633
Avis de marché

Département(s) de publication : 62
Annonce No 20-6633
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de communes OSARTIS MARQUION.
 Correspondant : M. le président de la communauté de Communes Osartis-Marquion, za Rue Jean Monnet 62490 Vitry-en-Artoistél. : 03-21-60-06-00courriel : administration@cc-osartis.com adresse internet : http://www.cc-osartis.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx.

Objet du marché : organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes pour l'été 2020.
Lieu d'exécution : sur les sites proposés par les soumissionnaires.

Caractéristiques principales : 
organisation de séjours de vacances pour l'été 2020 (juillet-août) pour les enfants et les jeunes (de 8 à 17 ans révolus) domiciliés sur le territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION.
Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée d'un an, non reconductible, avec :
Lot no 1 : Séjour à la mer côte atlantique (France) pour les 8-13 ans : un montant maximum de 23 750 euros (T.T.C.) ;
Lot no 2 : Séjour au bord d'un lac ou à la mer (France) pour les 12-15 ans : un montant maximum de 19 000 euros (T.T.C.) ;
Lot no 3 : Séjour à la mer (Sud de la France) pour les 13-17 ans : un montant maximum de 38 000 euros (T.T.C.).
L'Accord-Cadre débutera à compter de sa date de notification au titulaire et se terminera lorsque les prestations seront complètement exécutées. Il concerne les prestations qui seront exécutées pendant l'année selon les dates fixées pour chacun des lots.
Il n'y a pas de limitation de participants. Possibilité de présenter une offre pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Un candidat qui répondra à plusieurs lots devra obligatoirement remettre une proposition de séjour différente par lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent accord-cadre comprend 3 lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct.
Refus des variantes.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : fixée dans le règlement de consultation.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (si Dc1 non produit);
     - Autres renseignements demandés : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail (si Dc1 non produit);
     - Autres renseignements demandés : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
     - Autres renseignements demandés : contrat d'assurance couvrant les bâtiments, annexes et dépendances;
     - Autres renseignements demandés : police d'assurance garantissant sa responsabilité à l'égard des tiers et de la personne publique en cas d'accidents ou de dommages causés par la conduite des prestations ou les modalités de leur exécution, tenant compte également des particularités liées à la pratique des activités spécifiques telles que les sports nautiques ; la garantie doit être suffisante et pour les dommages corporels, elle doit être illimitée et étendue aux frais de recherche, décès et infirmité;
     - Autres renseignements demandés : police d'assurance assistance rapatriement y compris pour toute maladie grave ou hospitalisation;
     - Autres renseignements demandés : dernier procès-verbal de la commission de sécurité des établissements de séjour;
     - Autres renseignements demandés : certificats de qualification et/ou de qualité.
si le candidat représente une association sans but lucratif, il fera une déclaration sur l'honneur attestant que certaines desdites déclarations ne peuvent être fournies compte tenu de sa forme juridique.
Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
La preuve de la capacité technique du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références en rapport avec l'objet de l'accord-cadre attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Conformément à l'article R.2143-4 du Code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) rédigé en langue française et, établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de sa capacité.
Conformément à l'article R. 2143-13 du Code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que la communauté de communes peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - coût des prestations : 55 %;
     - valeur technique : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 février 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020/01/02.

Renseignements complémentaires : demande de renseignements (administratifs et techniques) à faire exclusivement par l'intermédiaire du profil acheteur de la communauté de communes, à l'adresse suivante : http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx en utilisant le module de questions-réponses.
Aucun renseignement complémentaire ne sera donné par téléphone, courriel ou courrier.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site https://www.marches-securises.fr ou à l'adresse suivante : http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
Il ne sera adressé aucun DCE par mail ou en format papier par courrier.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée à l'adresse suivante : http://www.cc-osartis.com via la plateforme https://www.marches-securises.fr
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde établie sur un support papier ou sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé Usb).
Le pli portera obligatoirement la mention suivante : "Offre pour : Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes pour l'été 2020 - lot no.... - copie de sauvegarde - ne pas ouvrir".
Cette copie est transmise par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remise sous pli scellé contre récépissé aux heures d'ouverture des bureaux à l'adresse suivante : Communauté de communes OSARTIS-MARQUION, Service Commande Publique, ZA Rue Jean Monnet - 62490 VITRY-EN-ARTOIS.
Les bureaux sont ouverts le Lundi de 9 heures à 12h30 et de 13h30 à 17 heures et du Mardi au Vendredi de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17 heures.
La transmission des offres par message électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 janvier 2020.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Séjour à la mer côte atlantique (France) pour les 8-13 ans : séjour en août (1ère quinzaine), d'une durée de 2 semaines en moyenne avec un minimum de 14 jours, transport compris : 25 places.
Transport Aller/Retour en autocar grand tourisme
Mots descripteurs : Prestations de services, Transport, Voyage

Lot(s) 2. -
Séjour au bord d'un lac ou à la mer (France) pour les 12-15 ans : séjour en août (1ère quinzaine), d'une durée de 2 semaines en moyenne avec un minimum de 14 jours, transport compris : 20 places.
Transport Aller/Retour en autocar grand tourisme
Mots descripteurs : Prestations de services, Transport, Voyage

Lot(s) 3. -
Séjour à la mer (Sud de la France) pour les 13-17 ans : séjour en juillet en vacances scolaires, d'une durée de 2 semaines en moyenne, avec un minimum de 14 jours, transport compris : 40 places.
Transport Aller/Retour en autocar grand tourisme
Mots descripteurs : Prestations de services, Transport, Voyage
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