Centrale des marchés
Entretien des espaces verts Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot. Accord-cadre d'une durée d'un an, reconductible 3 fois par décision expresse par période d'un an (soit une du...
Cté de communes OSARTIS MARQUION 62490Vitry-en-Artois administration@cc-osartis.com 03 21 60 06 01
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Entretien des espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4149913

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (01/12/18)
17-182842

Département(s) de publication : 62, 59
Annonce No 17-182842
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cté de communes OSARTIS MARQUION, ZA Rue Jean Monnet, 62490, Vitry-en-artois, F, Téléphone : (+33) 03 21 60 06 00, Courriel : administration@cc-osartis.com, Fax : (+33) 03 21 60 06 01, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cc-osartis.com
Adresse du profil acheteur : http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPCI
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien des espaces verts
Numéro de référence : 2017/08/03
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot. Accord-cadre d'une durée d'un an, reconductible 3 fois par décision expresse par période d'un an (soit une durée maximale de 4 ans).Entretien des espaces verts des parcs d'activités, des abords des bâtiments et ouvrages et des propriétés de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION (soit 6 zones d'activités, les Siège administratif de la communauté de communes et ses deux annexes, 4 déchèteries et un espace aquatique).
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Entretien des espaces verts
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zones d'activités et abords immédiats
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Zones d'activités du territoire
II.2.4)Description des prestations : Elles concernent 6 zones d'activités réparties sur le territoire - 50 000 mètres carrés gazon - 160 000 mètres carrés fauchage.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60 %
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 36 de l'Ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Montant maximum de commandes par an : 76 800 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Siège et Annexe de Vitry-en-Artois
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Commune de VITRY-EN-ARTOIS.
II.2.4)Description des prestations : Entretien des espaces verts du Siège de la communauté de communes, des abords des hangars, de l'Annexe, des abords et de la voie nouvelle - 3 600 mètres carrés gazon - 500 mètres carrés fauchage.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60 %
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant maximum de commandes par an : 2 200 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Annexe de Marquion
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Commune de MARQUION.
II.2.4)Description des prestations : Entretien des espaces verts de l'Annexe de la communauté de communes située à Marquion - 900 mètres carrés gazon - 50 mètres carrés fauchage.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60 %
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant maximum de commandes par an : 1 500 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Espace Aquatis à Vitry-en-Artois
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Espace aqualudique Aquatis à VITRY-EN-ARTOIS.
II.2.4)Description des prestations : Entretien des espaces verts de l'Espace aqualudique Aquatis, des parkings et abords (hors mur végétal) - 800 mètres carrés gazon - 3 200 mètres carrés fauchage.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60 %
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant maximum de commandes par an : 13 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déchèteries
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Déchèteries réparties sur le territoire communautaire.
II.2.4)Description des prestations : Entretien des espaces verts des 4 déchèteries du territoire : BIACHE SAINT VAAST, VIS-EN-ARTOIS, BREBIERES, BARALLE - 5 780 mètres carrés gazon - 3 140 mètres carrés fauchage.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60 %
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant maximum de commandes par an : 6 500 euros HT.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 194-398329 du 10/10/2017
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2017/08/03
Lot nº : 1
Intitulé : Zones d'activités et abords immédiats
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LA VIE ACTIVE (ESAT DE L'ARRAGEOIS), Rue Cômmios - Zone Actiparc, 62223, Saint laurent blangy, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 072 00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017/08/03
Lot nº : 2
Intitulé : Siège et Annexe de Vitry-en-Artois
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017/08/03
Lot nº : 3
Intitulé : Annexe de Marquion
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017/08/03
Lot nº : 4
Intitulé : Espace Aquatis à Vitry-en-Artois
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 avril 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS AVENIR JARDINS, 202 rue du Général Delestraint, 59580, ANICHE, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 52 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017/08/03
Lot nº : 5
Intitulé : Déchèteries
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
* Lot no 1 : Zones d'activités et abords immédiats. Date de notification : 4 avril 2018.* Lot no 2 : Siège et Annexe de Vitry-En-Artois.Déclaré infructueux en raison du caractère irrégulier des offres présentées par décision directe du Bureau communautaire N° A18/02 du 18 janvier 2018.* Lot no 3 : Annexe de Marquion.Déclaré infructueux en raison du caractère irrégulier des offres présentées par décision directe du Bureau communautaire N° A18/03 du 18 janvier 2018.* Lot no 4 : Espace Aquatis à Vitry-En-Artois.Date de notification : 5 avril 2018.* Lot no 5 : Déchèteries.Déclaré infructueux en raison du caractère irrégulier des offres présentées par décision directe du Bureau communautaire N° A18/05 du 18 janvier 2018
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 03 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 03 59 54 24 45
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 03 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 03 59 54 24 45
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 novembre 2018
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