Centrale des marchés
fourniture et livraison de divers matériels pour l'espace aqualudique aquatis à Vitry En Artois fourniture et livraison de divers matériels pour l'espace aqualudique aquatis à Vitry En Artois fourniture et livraison de divers matériels pour l'espace aqualudique Aquatis code_postal : 62490 ...
Communauté de communes OSARTIS 62490Vitry-en-Artois administration@cc-osartis.com 0321600601
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Fourniture et livraison de divers matériels pour l'espace aqualudique aquatis à Vitry En Artois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 896043

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/12/13)
13-173319
Avis de marché
Département de publication : 62
Annonce No 13-173319
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes OSARTIS.
 Correspondant : M. le président de la communauté de Communes Osartis, za - rue Jean Monnet B.P. 57 62490 Vitry-en-Artoistél. : 03-21-60-06-00télécopieur : 03-21-60-06-01courriel : administration@cc-osartis.com adresse internet : http://www.cc-osartis.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.cc-osartis.com/marches-publics.php.

Objet du marché : fourniture et livraison de divers matériels pour l'espace aqualudique Aquatis.
Lieu d'exécution et de livraison: espace aqualudique Aquatis - chemin d'izel, 62490 Vitry-en-Artois.

Caractéristiques principales : 
possibilité de remettre une offre pour un ou plusieurs lots.
Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Pour les lots 3, 6 et 9, passés sous la forme d'un marché ordinaire, le marché prend effet à compter de sa date de notification, valant bon de commande, jusqu'à la date de livraison et l'installation des matériels et, pour les matériels garantis, jusqu'à la fin de la durée de garantie indiquée par l'entreprise dans son offre.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 7 et 8, passés sous la forme d'un marché à bons de commande, le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il est renouvelable chaque année par tacite reconduction, sans pouvoir excéder la durée totale de 4 ans. Il peut être résilié par la Collectivité à chaque échéance par courrier recommandé avec avis de réception, moyennant un préavis de 3 mois.
La date prévisionnelle de livraison est fixée début mars 2014.
Les options décidées par la Collectivité sont prévues et détaillées dans les CCTP des lots concernés. Elles ne peuvent faire l'objet d'aucune modification de la part du soumissionnaire
Refus des variantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de la Collectivité.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 50 %;
     - garantie des délais : 30 %;
     - coût des prestations : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 janvier 2014, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13/12/01.

Renseignements complémentaires : renseignements techniques :
Christian JARUGA, Directeur de l'espace aqualudique Aquatis
Tél. : 03.21.600.600 / Courriel : administration@cc-osartis.com
Philippe ROGEAUX, Chef de bassin
Tél. : 03.21.600.600 / Courriel : administration@cc-osartis.com

Renseignements administratifs :
Claire BAUDE, Responsable de la Commande Publique.
Tél. : 03.21.600.600 / Courriel : administration@cc-osartis.com.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Demande écrite obligatoirement :
Par courrier adressé à M. le président de la Communauté de Communes OSARTIS.
Par télécopieur au 03.21.600.601.
Par courriel envoyé à administration@cc-osartis.com
Ou téléchargé à l'adresse suivante : http://www.cc-osartis.com/marches-publics.php
Le retrait ou la consultation du dossier de consultation sous forme électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.
Les bureaux sont ouverts le Lundi de 9 heures à 12h30 et de 13h30 à 17 heures et du Mardi au Vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres peuvent être acheminées dans les conditions suivantes :
- transmises par voie électronique ;
- présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale ou remises sous pli cacheté contre récépissé aux heures d'ouverture des bureaux à l'adresse suivante : Communauté de Communes OSARTIS, Service Commande Publique, ZA Rue Jean Monnet - B.P. 57 - 62490 VITRY-EN-ARTOIS.
La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique.
La transmission des offres par message électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 décembre 2013.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Matériel poste de secours
 
Lot
2.
 - 
Matériel pédagogique et d'animation
 
Lot
3.
 - 
Location avec option d'achat de matériel cardio-training et de musculation
 
Lot
4.
 - 
Aquabike
 
Lot
5.
 - 
Matériel de détente intérieur/extérieur
 
Lot
6.
 - 
Matériels divers
 
Lot
7.
 - 
Matériel fitness
 
Lot
8.
 - 
Produits d'entretien courant
 
Lot
9.
 - 
Mobilier

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