Centrale des marchés
Maitrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles maîtrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles (13), et compren...
Ville de Vitrolles 13743Vitrolles service.marches@ville-vitrolles13.fr 04 42 77 90 50
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Maitrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746821

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/10/15)
15-164907
Résultat de marché

Département(s) de publication : 13
Annonce No 15-164907
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Vitrolles, b.p 301302, Contact : direction de la Commande Publique - pôle Administratif, à l'attention de M. le maire, F-13743 Vitrolles. Tél. (+33) 04 42 77 90 00. E-mail : service.marches@ville-vitrolles13.fr. Fax (+33) 04 42 77 90 50.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://vitrolles13.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
maitrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : avenue de Marseille, 13127 Vitrolles.
Code NUTS FR824.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maîtrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles (13), et comprenant les missions visa, det, aor et SYNT. Cette mission sera dénommée "Maîtrise d'oeuvre spécifique "voirie-bassins" par distinction à la "Maîtrise d'oeuvre générale" qui concerne la mission de conception et d'encadrement général des travaux d'aménagement de l'avenue de Marseille.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
La tranche ferme concerne l'ensemble des travaux de la zone A amont, de la zone A aval, de la zone B et des bassins.
La tranche conditionnelle concerne l'ensemble des travaux de la zone C.
Conformément à l'article 72 du Code des marchés publics le maître d'ouvrage informera le titulaire de sa décision ou non d'affermir la tranche conditionnelle avant la fin d'exécution du contrat, sans indemnité de dédit dans le cas d'une décision de non affermir.

Les variantes ne sont pas autorisées. ( Dépôt d'une offre de base obligatoire).
Le marché ne comporte pas de prestations supplémentaires.
Le marché prend effet à la date de notification et s'achèvera après la période de parfait achèvement (y compris solde de tous les marchés et purge des délais de recours liés aux contentieux des contrats).

La durée prévisionnelle du marché est à ce jour de :
-39 mois allant du début du dernier trimestre 2015 à fin 2018, y compris année de parfait achèvement, hors tranche conditionnelle,
-Et de 45 mois du début du dernier trimestre 2015 à fin du premier semestre 2019, y compris période de parfait achèvement pour tranches ferme et conditionnelle.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71300000, 45111291, 45232454, 90611000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique. Pondération : 60.
     2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15 M 010.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 114-206916 du 16/06/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15M010
INTITULÉ : maîtrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles (13), et comprenant les missions VISA, DET, AOR et SYNT. Cette mission sera dénommée "Maîtrise d'oeuvre spécifique "voirie-bassins" par distinction à la "Maîtrise d'oeuvre générale" qui concerne la mission de conception et d'encadrement général des travaux d'aménagement de l'avenue de Marseille.La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP).Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.La tranche ferme concerne l'ensemble des travaux de la zone A amont, de la zone A aval, de la zone B et des bassins.La tranche conditionnelle concerne l'ensemble des travaux de la zone C.Conformément à l'article 72 du Code des marchés publics le maître d'ouvrage informera le titulaire de sa décision ou non d'affermir la tranche conditionnelle avant la fin d'exécution du contrat, sans indemnité de dédit dans le cas d'une décision de non affermir.Les variantes ne sont pas autorisées. ( Dépôt d'une offre de base obligatoire). Le marché ne comporte pas de prestations supplémentaires.Le marché prend effet à la date de notification et s'achèvera après la période de parfait achèvement (y compris solde de tous les marchés et purge des délais de recours liés aux contentieux des contrats). La durée prévisionnelle du marché est à ce jour de :-39 mois allant du début du dernier trimestre 2015 à fin 2018, y compris année de parfait achèvement, hors tranche conditionnelle,-et de 45 mois du début du dernier trimestre 2015 à fin du premier semestre 2019, y compris période de parfait achèvement pour tranches ferme et conditionnelle.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
6 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement d'entreprises :SIT ETUDES à Marseille (13) GREEN CONCEPT à Montfavet (84) SIAM INGENIERIE à Avignon (84)FONDASOL à Montfavet (84),
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-60093, mise en ligne le 12 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 octobre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Vitrolles, b.p 301302, Contact : direction de la Commande Publique - pôle Administratif, à l'attention de M. le maire, F-13743 Vitrolles. Tél. (+33) 04 42 77 90 00. E-mail : service.marches@ville-vitrolles13.fr. Fax (+33) 04 42 77 90 50.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://vitrolles13.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
maitrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : avenue de Marseille, 13127 Vitrolles.
Code NUTS FR824.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maîtrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles (13), et comprenant les missions visa, det, aor et SYNT. Cette mission sera dénommée "Maîtrise d'oeuvre spécifique "voirie-bassins" par distinction à la "Maîtrise d'oeuvre générale" qui concerne la mission de conception et d'encadrement général des travaux d'aménagement de l'avenue de Marseille.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
La tranche ferme concerne l'ensemble des travaux de la zone A amont, de la zone A aval, de la zone B et des bassins.
La tranche conditionnelle concerne l'ensemble des travaux de la zone C.
Conformément à l'article 72 du Code des marchés publics le maître d'ouvrage informera le titulaire de sa décision ou non d'affermir la tranche conditionnelle avant la fin d'exécution du contrat, sans indemnité de dédit dans le cas d'une décision de non affermir.

Les variantes ne sont pas autorisées. ( Dépôt d'une offre de base obligatoire).
Le marché ne comporte pas de prestations supplémentaires.
Le marché prend effet à la date de notification et s'achèvera après la période de parfait achèvement (y compris solde de tous les marchés et purge des délais de recours liés aux contentieux des contrats).

La durée prévisionnelle du marché est à ce jour de :
-39 mois allant du début du dernier trimestre 2015 à fin 2018, y compris année de parfait achèvement, hors tranche conditionnelle,
-Et de 45 mois du début du dernier trimestre 2015 à fin du premier semestre 2019, y compris période de parfait achèvement pour tranches ferme et conditionnelle.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71300000, 45111291, 45232454, 90611000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique. Pondération : 60.
     2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15 M 010.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 114-206916 du 16/06/2015.
MARCHÉ no : 15M010
INTITULÉ : maîtrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles (13), et comprenant les missions VISA, DET, AOR et SYNT. Cette mission sera dénommée "Maîtrise d'oeuvre spécifique "voirie-bassins" par distinction à la "Maîtrise d'oeuvre générale" qui concerne la mission de conception et d'encadrement général des travaux d'aménagement de l'avenue de Marseille.La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP).Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.La tranche ferme concerne l'ensemble des travaux de la zone A amont, de la zone A aval, de la zone B et des bassins.La tranche conditionnelle concerne l'ensemble des travaux de la zone C.Conformément à l'article 72 du Code des marchés publics le maître d'ouvrage informera le titulaire de sa décision ou non d'affermir la tranche conditionnelle avant la fin d'exécution du contrat, sans indemnité de dédit dans le cas d'une décision de non affermir.Les variantes ne sont pas autorisées. ( Dépôt d'une offre de base obligatoire). Le marché ne comporte pas de prestations supplémentaires.Le marché prend effet à la date de notification et s'achèvera après la période de parfait achèvement (y compris solde de tous les marchés et purge des délais de recours liés aux contentieux des contrats). La durée prévisionnelle du marché est à ce jour de :-39 mois allant du début du dernier trimestre 2015 à fin 2018, y compris année de parfait achèvement, hors tranche conditionnelle,-et de 45 mois du début du dernier trimestre 2015 à fin du premier semestre 2019, y compris période de parfait achèvement pour tranches ferme et conditionnelle.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
6 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement d'entreprises :SIT ETUDES à Marseille (13) GREEN CONCEPT à Montfavet (84) SIAM INGENIERIE à Avignon (84)FONDASOL à Montfavet (84),
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-60093, mise en ligne le 12 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 octobre 2015.
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