Centrale des marchés
fourniture de goûters de noël pour les écoles élémentaires et les centres de loisirs à Vitrolles fourniture de goûters de noël pour les écoles élémentaires et les centres de loisirs à Vitrolles fourniture de goûters de Noël pour les écoles élémentaires et les centres de loisirs code_postal :...
Ville de Vitrolles 13743Vitrolles service.marches@ville-vitrolles13.fr 0442779361
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Fourniture de goûters de noël pour les écoles élémentaires et les centres de loisirs à Vitrolles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 220381

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/09/12)
12-179995
Avis de marché
Département de publication : 13
Annonce No 12-179995
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vitrolles.
 Correspondant : direction de la commande publique, hôtel de Ville b. P. 30102 13743 Vitrolles Cedex, tél. : 04-42-77-93-56, télécopieur : 04-42-77-93-61, courriel : service.marches@ville-vitrolles13.fr.

Objet du marché : fourniture de goûters de Noël pour les écoles élémentaires et les centres de loisirs.
Lieu d'exécution et de livraison: territoire de la commune, 13127 Vitrolles.

Caractéristiques principales : 
ces fournitures sont destinées aux enfants (environ 3000, voire plus ou moins selon inscriptions) des 16 établissements scolaires élémentaires, et, aux enfants des centres de loisirs (Alsh) de la Ville de Vitrolles.

Marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics (décret 2006-975 du 1er août 2006).
Le marché est un marché à bons de commande, établis sur la base de prix unitaires, conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
L'Offre contiendra au minimum deux goûters, soit un par tranche d'âge.
Goûter no1 :
Descriptif d'un goûter présenté dans un sachet décoré pour les enfants de 5/11 ans :
-1 boisson non gazeuse
-Et 1 gâteau (style madeleine, brioche...)
-Et des confiseries (environ une quinzaine de confiseries)

Goûter no2
Descriptif d'un goûter présenté dans un sachet décoré pour les enfants 2/5 ans (pas de sucettes, sucre d'orge, cacahuète enrobée de chocolat...) :
- 1 boisson non gazeuse
-Et 1 gâteau (style madeleine, brioche...)
-Et des confiseries (chocolat fourré, pâte de fruits, bonbons meringués, fraise " tagada "...)

Il sera demandé de faire figurer une inscription portant la mention " offert par la ville de Vitrolles " sur chaque goûter.

Les candidats veilleront à détailler leur offre, et y joindront obligatoirement 2 échantillons par proposition (2 par offre de base et 2 par variante, le cas échéant).

Le présent marché est conclu pour une durée prenant effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2013.
Les montants de commande pour la période du marché peuvent varier dans la limite suivante :
- maximum : 24 000 euros ht

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté les offres les plus intéressantes
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué dans un délai global de 30 jours, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire effectué par la Trésorerie de Vitrolles. Ce délai court à compter de la date de réception de la facture au service Comptabilité de la Collectivité.
Fonds publics de la commune (ressources propres).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires lors de l'attribution.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
les justificatifs à fournir sont les suivants :

Au titre de la candidature :
- lettre de candidature (Dc1) ;
- déclaration du candidat (Dc2) ;
- document établissant le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années ;
Au titre de l'offre :
- acte d'engagement ;
- mémoire technique explicitant ou précisant l'offre ;
- echantillons.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 45 %;
     - prix : 55 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 octobre 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation (liste des pièces à fournir au candidat par l'acheteur public) comprend les documents suivants :
-Le Règlement de la Consultation ;
-Acte d'engagement ;
- le Cahier des Clauses Particulières (ccp).

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, une demande écrite aux coordonnées suivantes :
Ville de Vitrolles
Direction de la commande publique - pôle juridique
télécopieur 04.42.77.93.61.
B.P. 30102 - 13743 Vitrolles Cedex
Courriel : service.marches@ville-vitrolles13.fr
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier.

Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Marseille
22 rue Breteuil - 13281 Marseille Cedex 06.
Tél. : 04 91 13 48 13 - télécopieur : 04 91 81 13 87.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les dossiers peuvent être retirés ou expédiés sur simple demande formulée par écrit au Pôle Administratif de la Direction de la Commande Publique - mairie de Vitrolles - B.P. 30102 - 13743 Vitrolles Cedex - télécopieur 04 42 77 93 61 - courriel : service.marches@ville-vitrolles13.fr
Ils sont délivrés gratuitement. L'ensemble des pièces constituant le dossier de consultation sera remis aux candidats sur support numérique de type CD-ROM.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les modalités de constitution et de remise des offres sont fixées dans le règlement de la consultation. Les offres peuvent être envoyées par courrier postal ou remises sur place au Pôle Administratif de la Direction de la Commande Publique (dans les strictes conditions figurant dans le règlement de la consultation).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2012.

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