Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
Section II: Objet
OP 6932 Accord-cadre d'études environnementales préalables à l'aménagement du secteur du Technopole Extension à Beaucouzé (49)
Accord-cadre d'études environnementales préalables à l'aménagement du secteur du Technopole Extension à Beaucouzé (49)
secteur du Technopole Extension à Beaucouzé (49)
Accord-cadre d'études environnementales préalables à l'aménagement du secteur du Technopole Extension à Beaucouzé (49)
Section IV: Procédure
Selon l’article R551-7-1 du code de justice administratif, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.
Section V: Attribution du marché/de la concession
Etudes environnementales
Section VI: Renseignements complémentaires