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91 achats de documents sonores et audiovisuels et de partitions pour la commune à Viry-Chatillon 91 achats de documents sonores et audiovisuels et de partitions pour la commune à Viry-Chatillon achats de documents sonores et audiovisuels et de partitions pour la commune de viry-chatillon. cod...
M. Olivier MALICK 91178Viry-Châtillon 0169126494
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91 achats de documents sonores et audiovisuels et de partitions pour la commune à Viry-Chatillon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744862

Date de clôture estimée : 19/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-115221

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Viry-Chatillon.
Correspondant : Mme Simone MATHIEU, Maire, hôtel de Ville - place de la République - bp43 91178 Viry Chatillon Cedex tél. : 01-69-12-62-12 télécopieur : 01-69-24-12-22 adresse internet : http://www.viry-chatillon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-idf-centre.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : achats de documents sonores et audiovisuels et de partitions pour la commune de viry-chatillon.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : viry-Chatillon, 91170 Viry Chatillon.

Code NUTS : FR104.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la consultation est passée par Procédure Adaptée en application de 26-ii-2, 28 et 29 du Code des Marchés Publics. Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché est passé à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2013. Il est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, correspondant à une année civile. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut pas s'y opposer. Le cas échéant le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la non-reconduction du marché au titulaire avant l'échéance annuelle, sous forme d'une lettre recommandée avec avis de réception.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : - du 01/01/2014 au 31/12/2014 inclus - du 01/01/2015 au 31/12/2015 inclus - du 01/01/2016 au 31/12/2016 inclus.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget principal ville - règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virement - délai global de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités techniques et financières - capacités professionnelles.



Situation juridique - références requises : formulaire Dc1 complété et signé - formulaire Dc2 complété et les pièces demandées en annexe :Pouvoir de la personne signataire des pièces de la candidature et de l'offre (extrait K-Bis, délégation de signature d'un mandataire social, etc...). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.



Capacité économique et financière - références requises : chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de même nature - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificat(s) d'identité professionnelle ou de qualifications professionnelles attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les candidats aux lots n°2 et n°3 de la présente consultation doivent être titulaires des autorisations de ventes (territoires français) aux secteurs culturels et éducatifs pour l'activité de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de représentation des documents vidéos de l'ensemble de son catalogue. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par une liste des principaux Fournisseurs qui leur ont consentis les autorisations demandées par le pouvoir adjudicateur accompagnée d'attestations de ces fournisseurs ou, à défaut, par des attestations des destinataires (médiathèques, bibliothèques...) ou, enfin, par une déclaration de l'opérateur économique.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature ;
- : preuve que chacun de ces opérateurs met à la disposition du candidat individuel ou du membre du groupement les moyens nécessaires pendant toute la durée d'exécution du marché public ;
- : chacun de ces opérateurs doit joindre l'ensemble des pièces demandées en annexe du Dc2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 juillet 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DAC1113.

Renseignements complémentaires : des négociations pourront être menées par les représentants du pouvoir adjudicateur avec les soumissionnaires. - Portée de la négociation : La négociation peut porter sur tous les éléments de l'offre (le prix ou ses éléments, la quantité, la qualité, le délai, les garanties de bonne exécution du marché...) sans toutefois modifier les caractéristiques principales du marché (objet du marché, critères de choix des candidatures ou des offres). - Choix des soumissionnaires avec lesquels la négociation pourra être engagée : Les représentants du pouvoir adjudicateur pourront, par le moyen d'une sélection effectuée sur la base des critères d'analyse des offres, négocier avec les trois meilleures offres. Si le nombre des propositions reçues est inférieur à trois, la négociation sera entamée avec l'ensemble des soumissionnaires.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est gratuit. Il doit être demandé auprès de la commune de Viry-Chatillon (service marchés publics). Les candidats ont le choix entre le retrait sur place, l'envoi postal du dossier, ou le retrait par voie électronique.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les propositions devront être remises - soit contre récépissé (Hôtel de Ville - service Marchés Publics) - soit par envoi postal, par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante : Mme le maire de la commune de Viry-Chatillon - hôtel de Ville - place de la République - B.P. 43 - 91178 viry-chatillon Cedex - soit par voie électronique sur le profil acheteur : https://www.marches-idf-centre.fr - les propositions qui seraient remises ou adressées hors délai, ainsi que celles parvenues sous enveloppe non cachetée ou remises dans les conditions ne respectant pas le règlement de consultation au niveau de la présentation des offres, seront systématiquement refusées.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune de Viry-Chatillon.
Correspondant : M. Olivier MALICK, hôtel de Ville - service Marchés Publics - place de la République - bp43, 91178 Viry Chatillon Cedex, tél. : 01-69-12-62-57, télécopieur : 01-69-12-64-94, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Commune de Viry-Chatillon.
Correspondant : Mme Julie Tchernookov-Bonnet, hôtel de Ville - direction des Affaires Culturelles - place de la République - bp43, 91178 Viry Chatillon Cedex, tél. : 01-69-12-64-69, télécopieur : 01-69-12-64-60, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Commune de Viry-Chatillon.
Correspondant : M. Olivier MALICK, hôtel de Ville - service Marchés Publics - place de la République - bp43, 91178 Viry Chatillon Cedex, tél. : 01-69-12-62-57, télécopieur : 01-69-12-64-94, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de Viry-Chatillon.
Correspondant : M. Olivier MALICK, hôtel de Ville - service Marchés Publics - place de la République - bp43, 91178 Viry Chatillon Cedex, tél. : 01-69-12-62-57, télécopieur : 01-69-12-64-94, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-30-20-54-35 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les deux mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire). A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet : 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L. 551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du code de justice administrative.2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L. 551-13 et suivants, R.551-7 et suivants du code de justice administrative. En application de la décision " Société Tropic Travaux Signalisation " de la Haute Assemblée du 16 juillet 2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 cd audio musicaux pour Adultes et Jeunesse.
cd audio musicaux pour Adultes et Jeunesse.

Cout estimé (H.T.) : entre 2 000,00 EUR et 15 000,00 EUR.

Informations complémentaires : les prestations du lot n°1 seront susceptibles de varier dans la même fourchette à chaque reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 32353000.
Lot(s) 2 fictions filmées sur support DVD ou tout autre support physique (Blu-Ray...) pour Adultes et Jeunesse.
Fictions filmées sur support DVD ou tout autre support physique (Blu-Ray...) pour Adultes et Jeunesse.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 000,00 EUR et 18 000,00 EUR.

Informations complémentaires : les prestations du lot n°2 seront susceptibles de varier dans la même fourchette à chaque reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 32354200
Objets supplémentaires : 32354500.
Lot(s) 3 films documentaires y compris les films documentaires musicaux sur support DVD ou tout autre support physique (Blu-Ray...) pour Adultes et Jeunesse.
Films documentaires y compris les films documentaires musicaux sur support DVD ou tout autre support physique (Blu-Ray...) pour Adultes et Jeunesse.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 000,00 EUR et 5 000,00 EUR.

Informations complémentaires : les prestations du lot n°3 seront susceptibles de varier dans la même fourchette à chaque reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 32354000.
Lot(s) 4 partitions.
Partitions.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 500,00 EUR et 4 500,00 EUR.

Informations complémentaires : les prestations du lot n°4 seront susceptibles de varier dans la même fourchette à chaque reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 22114400.

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