A proximité de Viry-Châtillon 91170 Essonne
Acheteur : Commune de Viry-Chatillon
91170 Viry-Chatillon
Tel : +33 169126212
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 17/06/2026  
7 Lots
Lot 1
Bulbes de fleurs
Lot 2
Graines et jeunes plants (mini et micro motte)
Lot 3
Plantes en pot
Lot 4
Arbres, arbustes, vivaces
Lot 5
Gazons et semences de prairies fleuries
Lot 6
Paillages et substrats
Lot 7
Amendements et engrais
Secteurs d'activité
Plantes à repiquer.
Bulbes de fleurs.
Arbustes.
Graines de fleurs.
Arbres.
Plantes.
Produits horticoles.
Graines de coton.

ACHAT DE VEGETAUX ET AMENDEMENTS POUR LA VILLE DE VIRY-CHATILLON (7 lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/05/2026
JOUE - 336003-2026
336003-2026 - Mise en concurrence
France – Bulbes de fleurs – ACHAT DE VEGETAUX ET AMENDEMENTS POUR LA VILLE DE VIRY-CHATILLON (7 lots)
OJ S 94/2026 18/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Viry-Chatillon
Adresse électroniquescp@viry-chatillon.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACHAT DE VEGETAUX ET AMENDEMENTS POUR LA VILLE DE VIRY-CHATILLON (7 lots)
DescriptionLa présente consultation concerne : L’achat de végétaux et amendements pour la ville de Viry-Chatillon.
Identifiant de la procéduree2be2e8c-5e25-4aab-bc17-ea80eedd407c
Identifiant interne26AO14FO
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451100 Plantes à repiquer, 03451300 Arbustes, 03111900 Graines de fleurs, 03452000 Arbres, 03451000 Plantes, 03121000 Produits horticoles, 03111400 Graines de coton
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre7
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreBulbes de fleurs
DescriptionVoir le règlement de la consultation
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d’un an correspondant à une année civile, soit :  Du 01/09/2027 au 31/08/2028  Du 01/09/2028 au 31/08/2029  Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement et de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offresCommune de Viry-Chatillon
5.1.
LotLOT-0002
TitreGraines et jeunes plants (mini et micro motte)
DescriptionVoir le RC
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451100 Plantes à repiquer
Nomenclature complémentaire (cpv): 03111900 Graines de fleurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d’un an correspondant à une année civile, soit :  Du 01/09/2027 au 31/08/2028  Du 01/09/2028 au 31/08/2029  Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement et de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offresCommune de Viry-Chatillon
5.1.
LotLOT-0003
TitrePlantes en pot
DescriptionVoir le RC
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d’un an correspondant à une année civile, soit :  Du 01/09/2027 au 31/08/2028  Du 01/09/2028 au 31/08/2029  Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offresCommune de Viry-Chatillon
5.1.
LotLOT-0004
TitreArbres, arbustes, vivaces
DescriptionVoir le RC
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451300 Arbustes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d’un an correspondant à une année civile, soit :  Du 01/09/2027 au 31/08/2028  Du 01/09/2028 au 31/08/2029  Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offresCommune de Viry-Chatillon
5.1.
LotLOT-0005
TitreGazons et semences de prairies fleuries
DescriptionVoir le RC
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451300 Arbustes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d’un an correspondant à une année civile, soit :  Du 01/09/2027 au 31/08/2028  Du 01/09/2028 au 31/08/2029  Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offresCommune de Viry-Chatillon
5.1.
LotLOT-0006
TitrePaillages et substrats
DescriptionVoir le RC
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111400 Graines de coton
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d’un an correspondant à une année civile, soit :  Du 01/09/2027 au 31/08/2028  Du 01/09/2028 au 31/08/2029  Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offresCommune de Viry-Chatillon
5.1.
LotLOT-0007
TitreAmendements et engrais
DescriptionVoir le RC
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d’un an correspondant à une année civile, soit :  Du 01/09/2027 au 31/08/2028  Du 01/09/2028 au 31/08/2029  Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offresCommune de Viry-Chatillon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommune de Viry-Chatillon
Numéro d’enregistrement21910687900014
Adresse postalePlace de la République - BP 43
VilleViry-Chatillon
Code postal91170
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Maire
Adresse électroniquescp@viry-chatillon.fr
Téléphone+33 169126212
Adresse internethttps://viry-chatillon.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement17780005900012
Adresse postale56 Avenue de Saint-Cloud
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis55c81581-a4f3-4e9c-8c1c-0770acb111f5  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/05/2026 18:29:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis336003-2026
Numéro de publication au JO S94/2026
Date de publication18/05/2026