Mapa de travaux : construction d'un hangar d'exploitation à Viriat

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 1
Annonce No 15-132876
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Organom.
 Correspondant :  Evelyne perret-vallier, 216 chemin de la serpoyère - viriat - cs 60127 01004 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-14-70, télécopieur : 04-74-45-06-03, courriel : e.perret-vallier@organom.fr adresse internet : http://organom.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://organom.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Traitement des déchets.

Objet du marché : mapa de travaux : construction d'un hangar d'exploitation à 01440 viriat.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45213351.
Lieu d'exécution : site de la tienne, 01440 Viriat.
Code NUTS : |FR711|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

construction d'un hangar d'exploitation, d'une superficie de 250.70 m comprenant :
2 bureaux
1 sanitaire
1 local de stockage
1 hangar pour l'entretien des engins avec fosse mécanique
1 plateforme avec auvent pour le nettoyage des engins, avec fosse de récupération des eaux
1 mezzanine
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2 novembre 2015.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres ; budget d'investissement - prix révisables. Paiement selon les règles de la comptabilité publique ; paiement des acomptes et du solde dans un délai maximal de 30 j (article 98 du code des marchés publics). Une avance pourra être versée dans les conditions définies à l'article 87 du code des marchés publics.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique : 20 %;
     - délai de réalisation des travaux : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 octobre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : hangar.

Renseignements complémentaires : les questions posées par les candidats via la plateforme www.e-marchespublics.com ou e.perret-vallier@organom.fr recevront une réponse à partir du 24 aout 2015 via la plateforme dématérialisée avec alerte e-mail à l'adresse enregistrée par vos soins.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Téléchargeables gratuitement : www.e-marchespublics.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
réception électronique des plis : www.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 août 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Organom.
 Correspondant :  Evelyne perret-vallier,  216 ch de la serpoyère - viriat -cs 60127 -,  01004 Bourg-en-Bresse, , courriel : e.perret-vallier@organom.fr,  adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de lyon - palais des juridictions administratives 184 rue duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 1. -
Maçonnerie, terrassements, VRD
C.P.V. - Objet principal : 39715000.






Lot(s) 2. -
Charpente métallique, couverture, bardage
C.P.V. - Objet principal : 45261000
Objets supplémentaires : 45262650
44112400.






Lot(s) 3. -
Menuiseries extérieures - serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 44220000
Objets supplémentaires : 44316500.






Lot(s) 4. -
Menuiseries extérieures, cloisons, doublages, faux plafond, carrelage, faïences, peinture
C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45421152
45431000.






Lot(s) 5. -
Électricité, chauffage, courants faibles
C.P.V. - Objet principal : 09300000.






Lot(s) 6. -
Plomberie - cVC
C.P.V. - Objet principal : 39715000.








Lot(s) 1. -
Maçonnerie, terrassements, VRD
C.P.V. - Objet principal : 39715000.




Lot(s) 1. -
Maçonnerie, terrassements, VRD
C.P.V. - Objet principal : 39715000.




Lot(s) 2. -
Charpente métallique, couverture, bardage
C.P.V. - Objet principal : 45261000
Objets supplémentaires : 45262650
44112400.




Lot(s) 2. -
Charpente métallique, couverture, bardage
C.P.V. - Objet principal : 45261000
Objets supplémentaires : 45262650
44112400.




Lot(s) 3. -
Menuiseries extérieures - serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 44220000
Objets supplémentaires : 44316500.




Lot(s) 3. -
Menuiseries extérieures - serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 44220000
Objets supplémentaires : 44316500.




Lot(s) 4. -
Menuiseries extérieures, cloisons, doublages, faux plafond, carrelage, faïences, peinture
C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45421152
45431000.




Lot(s) 4. -
Menuiseries extérieures, cloisons, doublages, faux plafond, carrelage, faïences, peinture
C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45421152
45431000.




Lot(s) 5. -
Électricité, chauffage, courants faibles
C.P.V. - Objet principal : 09300000.




Lot(s) 5. -
Électricité, chauffage, courants faibles
C.P.V. - Objet principal : 09300000.




Lot(s) 6. -
Plomberie - cVC
C.P.V. - Objet principal : 39715000.




Lot(s) 6. -
Plomberie - cVC
C.P.V. - Objet principal : 39715000.