1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Brignoles
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Programmation du festival « Printemps de la Culture de la ville de Brignoles - Edition 2025 »
Description: il s'agit de lancer une consultation initiée par le service culturel pour l'édition 2025 de son festival « Printemps de la Culture ». D'autres projets seront programmés dans les mois à venir par le service évènementiel et le service culturel (médiévales, festivités d'été, fêtes de fin d'année, cycles de conférences, expositions, halloween, carnaval, etc..). Ils feront l'objet d'autres avis de consultation. La valeur annuelle estimée de ces évènements (évènementiel et culture confondus) étant proches du niveau des seuils européens, il s'agira de publier ces consultations au J.O.U.E. (Journal Officiel de l'Union Européenne). En ce qui concerne la programmation du « Printemps de la Culture », le budget prévisionnel global édition 2025 se situe dans une fourchette comprise entre 13 000 et 20 000 Euros TTC. Les lots annoncés peuvent ne pas être programmés. Les dates définitives des prestations 2025 seront confirmées lors de la contractualisation. La Direction Culture-Evènementiel souhaite programmer lors de l'édition 2025 de son festival « Printemps de la Culture » différents évènements culturels autour du thème « Mythologies et légendes » Chaque candidat a la possibilité de répondre à une ou plusieurs évènements culturels : pour chacun, remplir le présent document « appel à projet artistique et culturel ».
Identifiant de la procédure: a8c3b88e-445d-4f9a-ab00-0568653d8ad4
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Programmation du festival « Printemps de la Culture de la ville de Brignoles - Edition 2025 »
Description: il s'agit de lancer une consultation initiée par le service culturel pour l'édition 2025 de son festival « Printemps de la Culture ». D'autres projets seront programmés dans les mois à venir par le service évènementiel et le service culturel (médiévales, festivités d'été, fêtes de fin d'année, cycles de conférences, expositions, halloween, carnaval, etc..). Ils feront l'objet d'autres avis de consultation. La valeur annuelle estimée de ces évènements (évènementiel et culture confondus) étant proches du niveau des seuils européens, il s'agira de publier ces consultations au J.O.U.E. (Journal Officiel de l'Union Européenne). En ce qui concerne la programmation du « Printemps de la Culture », le budget prévisionnel global édition 2025 se situe dans une fourchette comprise entre 13 000 et 20 000 Euros TTC. Les lots annoncés peuvent ne pas être programmés. Les dates définitives des prestations 2025 seront confirmées lors de la contractualisation. La Direction Culture-Evènementiel souhaite programmer lors de l'édition 2025 de son festival « Printemps de la Culture » différents évènements culturels autour du thème « Mythologies et légendes » Chaque candidat a la possibilité de répondre à une ou plusieurs évènements culturels : pour chacun, remplir le présent document « appel à projet artistique et culturel ». Caractéristiques des principaux évènements : Lot 1 : Conférence à dominante historique Lot 2 : Pièce de théâtre Lot 3 : Concert classique Lot 4 : Spectacle pour les scolaires Lot 5 : Location d'exposition à la Médiathèque Jacques Cestor Lot 6 : Location d'exposition sur les grilles du jardin Charles Gaou • Modalités d'obtention des documents de la consultation : Les documents peuvent être consultés et téléchargés gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr Il s'agit d'un appel à projet culturel. • Critères de sélection des projets : hiérarchisés dans l'ordre suivant : - Valeur artistique - Prix de la prestation. Conditions de remise des projets : Uniquement sur la plate-forme de dématérialisation : www.marches-securises.fr . Les projets seront entièrement rédigés en langue française ainsi que les documents de présentation associés. • Unité monétaire utilisée : l'euro. • Renseignements administratifs : Direction de la Commande Publique - Tél : 04 94 86 22 12 - Email : dcp@brignoles.fr •Renseignements techniques : Mme Agnès COULAUD, Chargée de projets culturels du service Culture et de l'Evènementiel 06 45 87 79 94 coulauda@brignoles.fr / Direction Culture et Evènementiel Tél : 04 94 86 18 84 Email : culture@brignoles.fr - Hôtel de Clavier - 10 Rue du Palais - 83170 BRIGNOLES.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel (jusqu'à la signature de l'accord-cadre) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature de l'accord-cadre contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Brignoles
Numéro d’enregistrement: 21830023400018
Adresse postale: MAIRIE 9 Place Carami - 83177 Brignoles Cedex
Ville: Brignoles
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494862212
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 130 005 259 00010
Département: 83170
Ville: Toulon
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b582812d-cd62-4be9-938d-d4d4391e5fa2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/12/2024 11:43:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 795995-2024
Numéro de publication au JO S: 251/2024
Date de publication: 27/12/2024
