1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collège Paul Cézanne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE et LIVRAISON de REPAS en LIAISON FROIDE
Description: FOURNITURE et LIVRAISON de REPAS en LIAISON FROIDE Lieu de Livraison : Collège Paul Cézanne 620 avenue de lattre de tassigny 83170 Brignoles Les prestations commenceront le 01 septembre 2025 et le service restauration fonctionnera les : lundi, mardi, jeudi et vendredi à l'exception des vacances scolaires. Les prestations à assurer sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
Identifiant de la procédure: 64b378d5-f084-48e3-96e8-f80e3e372e8c
Identifiant interne: 2025-FLR
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894210 Repas pour écoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 620 avenue de Lattre de Tassigny
Ville: Brignoles
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: FOURNITURE et LIVRAISON de REPAS en LIAISON FROIDE
Description: FOURNITURE et LIVRAISON de REPAS en LIAISON FROIDE Lieu de Livraison : Collège Paul Cézanne 620 avenue de lattre de tassigny 83170 Brignoles Les prestations commenceront le 01 septembre 2025 et le service restauration fonctionnera les : lundi, mardi, jeudi et vendredi à l'exception des vacances scolaires. Les prestations à assurer sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
Identifiant interne: F-PF-1641079
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894210 Repas pour écoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 620 avenue de Lattre de Tassigny
Ville: Brignoles
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande définis en quantité passés, pour une durée d'un (1) an reconductible pour une période variable (jusqu'à la fin des travaux de rénovation des cuisines de l'établissement contractant), par un avenant et le titulaire ne peut s'y opposer
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/06/2025 12:05:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 490D6CA5-A1CF-7665-4710495CE8346FC3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Collège Paul Cézanne
Numéro d’enregistrement: 86707
Adresse postale: 620 avenue de lattre de tassigny
Ville: Brignoles
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: ROBICHON Xavier
Téléphone: 0494696000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 490D6CC8-0C6F-491A-F7319CD698C198DA
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: f0dfd8d5-0b9d-4f84-ae61-e30bb1d635ed - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2025 17:26:07 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 285953-2025
Numéro de publication au JO S: 86/2025
Date de publication: 05/05/2025
