Centrale des marchés
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux. Fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux. url : http://www.monuments-nationaux.fr tel : (+33) 1-44-61-22-08 designation : Centre d...
Centre des monuments nationaux 75186PARIS marches-publics@monuments-nationaux.fr 01 44 61 21 95
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La présente consultation a pour objet la fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1778666

Date de clôture estimée : 05/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/11/15)
15-175524

Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-175524
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre des monuments nationaux, hôtel de Sully 62, rue Saint-Antoine, à l'attention de pôle Commande publique, F-75186 Paris Cedex 04. Tél. (+33) 1 44 61 22 08. E-mail : marches-publics@monuments-nationaux.fr. Fax (+33) 1 44 61 21 95.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.monuments-nationaux.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  la présente consultation a pour objet la fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : les livraisons sont effectuées sur le lieu de stockage central actuel du cmn (daudin Services - entrepôt Grain d'or -CMN - département Développement de l'offre Librairies et Boutiques 628, avenue du Grain d'or, 41350 Vineuil.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  39294100, 37531000, 37822100, 37411300, 03420000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  
II.1.9)Variantes :
  
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  estimation annuelle par lot :
- lot no 1: 40 000 euros ht
- lot no 2: 50 000 euros ht
- lot no 3: 60 000 euros ht
- lot no 4: 25 000 euros ht
- lot no 5: 10 000 euros ht
- lot no 6 : 20 000 euros ht

Ces données sont communiquées à titre indicatif et sans engagement contractuel.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : marché conclu pour 1 année (reconductible tacitement 3 fois).
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Fourniture de stylos et crayons de type classique personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  30192124, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 40 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Fourniture de stylos, crayons, gomme de type fantaisie personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annece 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37822100, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 50 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Fourniture de magnets rigides personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  30195920, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 60 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Fourniture de porte-clés personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44522000, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 25 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Fourniture de jeux de cartes personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37531000, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 10 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Fourniture de vêtement chaud en polaire personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37411300, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 20 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les marchés sont financés sur le budget général de l'établissement.
Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.
Les marchés sont traités à prix unitaires.
Les prix des marchés sont fermes.
Il ne sera pas versé d'acomptes.

Le délai de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus fait courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré au taux en vigueur.

Par ailleurs, une indemnité forfaitaire est prévue (Décret 2013-269 du 29 mars 2013) pour frais de recouvrement, celle est fixé à 40 euros.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  a l'issue de l'attrbution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Ddc1 " Lettre de candidature " complétée, datée et signée ;
- dc2 " Déclaration du candidat " complétée comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures/services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

- le cas échéant, la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste de l'effectif du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et moyens techniques ; (il s'agit des effectifs globaux de l'entreprise)
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- liste des principaux services comparables effectués au cours des dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : conformément à l'article 45-iii alinéa 2 du Code des marchés publics, les sociétés créées récemment qui ne sont pas en mesure de produire les pièces exigées, peuvent justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens équivalents à ceux listés par l'arrêté du 28 aout 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateur.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. lots 1,3,4,5,6 : prix. Pondération : 50.
     2. qualité des produits (échantillons). Pondération : 25.
     3. délais d'execution. Pondération : 5.
     4. minimum de commande. Pondération : 10.
     5. dispositif en cas de fabrication defectueuse. Pondération : 5.
     6. démarche environnementale et sociale. Pondération : 5.
     7. lot 2 : prix. Pondération : 40.
     8. qualité des produits (échantillons). Pondération : 25.
     9. etendue de la gamme de produits proposés. Pondération : 10.
     10. délais d'execution. Pondération : 5.
     11. minimum de commande. Pondération : 10.
     12. dispositif en cas de fabrication defectueuse. Pondération : 5.
     13. démarche environnementale et sociale. Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15-2003-270 à 275.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  5 janvier 2016 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres, dans les conditions suivantes :
- téléchargeable sur la plate-forme dématérialisée : site de la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Ou via le lien direct suivant :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272308&orgAcronyme=f5j

Les conditions de remise des offres sont mentionnées à l'article 5 du règlement de la consultation.

Renseignements sur la dématérialisation : La plateforme des achats de l'etat, https://www.marches-publics.gouv.fr est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la présente consultation.

Par l'intermédiaire de cette plate-forme, les soumissionnaires ont la possibilité :
- de retirer le dossier de consultation (Dce) dans son intégralité,
- de poser des questions relatives à son contenu, de télécharger les demandes de précisions, les échanges avec le pouvoir adjudicateur (lettre de rejet, notification...),les réponses aux questions posées, les modifications apportées au dossier de consultation (se référer à l'article 2 du présent règlement de la consultation),
- d'envoyer son offre par voie électronique.

Un guide d'utilisation est également disponible sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Le soumissionnaire devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation, disponibles sur le site.

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours calendaires avant la date et l'heure limites de remise des offres, une demande sur la plateforme des achats de l'etat :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272308&orgAcronyme=f5j

La réponse apportée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offre, sera portée à la connaissance de l'ensemble des candidats ayant retiré le dossier de consultation sur la plateforme des achats de l'etat (=La Place) et sera transmise par cette plate forme dématérialisée (Place).
L'Attention des candidats est donc attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 novembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ;
-Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ;
-Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  23 novembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre des monuments nationaux, hôtel de Sully 62, rue Saint-Antoine, à l'attention de pôle Commande publique, F-75186 Paris Cedex 04. Tél. (+33) 1 44 61 22 08. E-mail : marches-publics@monuments-nationaux.fr. Fax (+33) 1 44 61 21 95.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.monuments-nationaux.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  la présente consultation a pour objet la fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : les livraisons sont effectuées sur le lieu de stockage central actuel du cmn (daudin Services - entrepôt Grain d'or -CMN - département Développement de l'offre Librairies et Boutiques 628, avenue du Grain d'or, 41350 Vineuil.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  39294100, 37531000, 37822100, 37411300, 03420000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  
II.1.9)Variantes :
  
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  estimation annuelle par lot :
- lot no 1: 40 000 euros ht
- lot no 2: 50 000 euros ht
- lot no 3: 60 000 euros ht
- lot no 4: 25 000 euros ht
- lot no 5: 10 000 euros ht
- lot no 6 : 20 000 euros ht

Ces données sont communiquées à titre indicatif et sans engagement contractuel.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : marché conclu pour 1 année (reconductible tacitement 3 fois).
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé : Fourniture de stylos et crayons de type classique personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  30192124, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 40 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Fourniture de stylos, crayons, gomme de type fantaisie personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annece 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37822100, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 50 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Fourniture de magnets rigides personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  30195920, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 60 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Fourniture de porte-clés personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44522000, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 25 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Fourniture de jeux de cartes personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37531000, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 10 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Fourniture de vêtement chaud en polaire personnalisés.
 1)Description succincte
  Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP. Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37411300, 39294100.
 3)Quantité ou étendue
  Estimation annuelle par lot :
  Coût estimé hors TVA : 20 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les marchés sont financés sur le budget général de l'établissement.
Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.
Les marchés sont traités à prix unitaires.
Les prix des marchés sont fermes.
Il ne sera pas versé d'acomptes.

Le délai de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus fait courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré au taux en vigueur.

Par ailleurs, une indemnité forfaitaire est prévue (Décret 2013-269 du 29 mars 2013) pour frais de recouvrement, celle est fixé à 40 euros.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  a l'issue de l'attrbution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Ddc1 " Lettre de candidature " complétée, datée et signée ;
- dc2 " Déclaration du candidat " complétée comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures/services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

- le cas échéant, la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste de l'effectif du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et moyens techniques ; (il s'agit des effectifs globaux de l'entreprise)
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- liste des principaux services comparables effectués au cours des dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : conformément à l'article 45-iii alinéa 2 du Code des marchés publics, les sociétés créées récemment qui ne sont pas en mesure de produire les pièces exigées, peuvent justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens équivalents à ceux listés par l'arrêté du 28 aout 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateur.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. lots 1,3,4,5,6 : prix. Pondération : 50.
     2. qualité des produits (échantillons). Pondération : 25.
     3. délais d'execution. Pondération : 5.
     4. minimum de commande. Pondération : 10.
     5. dispositif en cas de fabrication defectueuse. Pondération : 5.
     6. démarche environnementale et sociale. Pondération : 5.
     7. lot 2 : prix. Pondération : 40.
     8. qualité des produits (échantillons). Pondération : 25.
     9. etendue de la gamme de produits proposés. Pondération : 10.
     10. délais d'execution. Pondération : 5.
     11. minimum de commande. Pondération : 10.
     12. dispositif en cas de fabrication defectueuse. Pondération : 5.
     13. démarche environnementale et sociale. Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15-2003-270 à 275.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  5 janvier 2016 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres, dans les conditions suivantes :
- téléchargeable sur la plate-forme dématérialisée : site de la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Ou via le lien direct suivant :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272308&orgAcronyme=f5j

Les conditions de remise des offres sont mentionnées à l'article 5 du règlement de la consultation.

Renseignements sur la dématérialisation : La plateforme des achats de l'etat, https://www.marches-publics.gouv.fr est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la présente consultation.

Par l'intermédiaire de cette plate-forme, les soumissionnaires ont la possibilité :
- de retirer le dossier de consultation (Dce) dans son intégralité,
- de poser des questions relatives à son contenu, de télécharger les demandes de précisions, les échanges avec le pouvoir adjudicateur (lettre de rejet, notification...),les réponses aux questions posées, les modifications apportées au dossier de consultation (se référer à l'article 2 du présent règlement de la consultation),
- d'envoyer son offre par voie électronique.

Un guide d'utilisation est également disponible sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Le soumissionnaire devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation, disponibles sur le site.

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours calendaires avant la date et l'heure limites de remise des offres, une demande sur la plateforme des achats de l'etat :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272308&orgAcronyme=f5j

La réponse apportée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offre, sera portée à la connaissance de l'ensemble des candidats ayant retiré le dossier de consultation sur la plateforme des achats de l'etat (=La Place) et sera transmise par cette plate forme dématérialisée (Place).
L'Attention des candidats est donc attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 novembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ;
-Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ;
-Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  23 novembre 2015.
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