Centrale des marchés
impression, façonnage, mise sous pli et routage d'une revue trimestrielle pour le compte du Service historique de la Défense 94 Impression, façonnage, mise sous pli et routage d'une revue trimestrielle pour le compte du Service historique de la Défense, à Vincennes ville : Vincennes pays : F- code_postal : 94306 ...
Service historique de la defense 94306Vincennes bureau-des-marches-das@shd.defense.gouv.fr 0141932231
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Impression, façonnage, mise sous pli et routage d'une revue trimestrielle pour le compte du Service historique de la Défense

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894034

Date de clôture estimée : 16/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
402985-2013
BOAMP (28/11/13)
13-203575

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Service historique de la defense, château de Vincennes - avenue de Paris, contact : Mme Touitou, à l'attention de l'adjointe au chef du bureau des achats et marchés, F-94306 Vincennes. Tél. : (+33) 1 41 43 20 44. E-mail : bureau-des-marches-das@shd.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 41 93 22 31.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-13-203575.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Service historique de la Défense - Bureau des achats et marchés, château de Vincennes - avenue de Paris, contact : Mme Touitou, F-94306 Vincennes. Tél. : (+33) 1 41 93 20 44. E-mail : bureau-des-marches-das@shd.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 41 93 22 31

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Service historique de la Défense - Bureau des achats et marchés, château de Vincennes - avenue de Paris, F-94306 Vincennes. Tél. : (+33) 1 41 93 20 44. E-mail : bureau-des-marches-das@shd.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 41 93 22 31

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
impression, façonnage, mise sous pli et routage d'une revue trimestrielle pour le compte du Service historique de la Défense.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 15 Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché concerne les travaux d'impression, de façonnage, de mise sous pli et de routage de la revue trimestrielle "Revue Historique des Armées".
Marchés de prestations de service à bons de commande.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79800000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est conclu avec un minimum annuel et sans maximum :
Montant annuel minimum (H.T.) : 8 361, 20 EUR.
Montant annuel maximum (H.T.) : sans objet.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est passé à compter de sa date de notification. Toutefois, la date de début d'exécution des prestations est fixée dans la lettre de notification. Il peut ensuite être reconduit chaque année par reconduction tacite deux mois avant sa date anniversaire sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Si l'administration n'entend pas reconduire le marché, elle s'engage à en avertir le titulaire avec un préavis de trois mois par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 4.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas d'attribution, la forme d'un groupement solidaire est requise.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SHD/ED/DAS/PPST/BV2CP/20/2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents sont téléchargeables sur la plateforme des achats de l' Etat (Place) à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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