1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Service historique de la Défense (SHD)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent projet de marché public a pour objet l?acquisition, la pose et le montage de rayonnages d?archives pour le compte du Centre des archives du personnel militaire (CAPM).
Description: Le présent projet de marché public a pour objet l?acquisition, la pose et le montage de rayonnages d?archives pour le compte du Centre des archives du personnel militaire (CAPM).
Identifiant de la procédure: 9a86db81-9baa-4171-ae1d-d1c3dd69bdff
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39131100 Rayonnages d'archives
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition, pose et montage de rayonnages d'archives à tiroirs pour le site du Centre des archives du personnel militaire (CAPM) du service historique de la défense
Description: Le présent marché public a pour objet l'acquisition, la pose et montage de nouveaux meubles de rayonnages à tiroirs destinés à la conservation de fiches sur le site du centre des archives du personnel militaire (Pau) dépendant du service historique de la Défense. Il s'agit du remplacement des anciens meubles de rangement de fiches.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39131100 Rayonnages d'archives
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/02/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Service historique de la Défense (SHD)
Organisation chargée des procédures de recours: Service historique de la Défense (SHD)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service historique de la Défense (SHD)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service historique de la Défense (SHD)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Service historique de la Défense (SHD)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Service historique de la Défense (SHD)
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: Château de Vincennes Avenue de Paris
Ville: Vincennes
Code postal: 94306
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 00000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3a4f5bde-93e6-4e31-9a44-1a55e0db86a1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/12/2024 10:31:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 791179-2024
Numéro de publication au JO S: 249/2024
Date de publication: 23/12/2024
