1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Service historique de la Défense
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)
Description: Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)
Identifiant de la procédure: 738fbc34-0459-4a0b-a56e-557bdd6c4537
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)
Description: Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Service historique de la Défense
Organisation chargée des procédures de recours: Service historique de la Défense
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Service historique de la Défense
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Service historique de la Défense
Numéro d’enregistrement: 1100020110004
Adresse postale: Château de Vincennes Avenue de Paris
Ville: Vincennes cedex
Code postal: 94306
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0141932109
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 52176d65-c75f-4e4b-881d-28ce46ef864d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/02/2025 11:25:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 75545-2025
Numéro de publication au JO S: 24/2025
Date de publication: 04/02/2025
