A proximité de Vincennes 94306 Val De Marne
Acheteur : SGA/SHD
avenue de paris
94306 Vincennes
Tel : 000000
6 Lots
Lot 1
Lot 1 - boîtes pour la conservation des fonds d’archives
Lot 2
Lot 2 - boîtes pour la conservation des collections muséales
Lot 3
Lot 3 - conditionnement et marquage pour l’archivage et la conservation
Lot 4
Lot 4 - cartons, papiers et matériaux synthétiques pour la conservation et la restauration
Lot 5
Lot 5 - entretien des collections et des espaces de conservation
Lot 6
Lot 6 - matériel et produits pour les travaux de restauration
Secteurs d'activité
Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires.
Papier et carton traités.
Machines, fournitures et équipement de bureau divers.

Fournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées et des Anciens Combattant

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/09/2026
JOUE - 638084-2026
638084-2026 - Résultats
France – Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires – Fournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées et des Anciens Combattant
OJ S 179/2026 16/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSGA/SHD
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
Activité de l’entité adjudicatriceServices postaux
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées et des Anciens Combattant
DescriptionLe présent projet de marché public a pour objet l’achat de fournitures spécifiques destinées à la conservation-restauration des fonds et collections patrimoniaux du Service historique de la défense et des musées du ministère des Armées et des Anciens Combattants.
Identifiant de la procédure7d2adf8d-9963-4066-9f2a-e4f2a89ccfd5
Identifiant interneARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_04_2026
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAvenue de Paris  
VilleVincennes
Code postal94306
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Informations complémentairessans objet
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 - boîtes pour la conservation des fonds d’archives
DescriptionLot 1 - boîtes pour la conservation des fonds d’archives
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAvenue de Paris  
VilleVincennes
Code postal94306
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: sans objet
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSGA/SHD
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 - boîtes pour la conservation des collections muséales
DescriptionLot 2 - boîtes pour la conservation des collections muséales
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAvenue de Paris  
VilleVincennes
Code postal94306
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: sans objet
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSGA/SHD
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 - conditionnement et marquage pour l’archivage et la conservation
DescriptionLot 3 - conditionnement et marquage pour l’archivage et la conservation
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAvenue de Paris  
VilleVincennes
Code postal94306
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: sans objet
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSGA/SHD
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 - cartons, papiers et matériaux synthétiques pour la conservation et la restauration
DescriptionLot 4 - cartons, papiers et matériaux synthétiques pour la conservation et la restauration
Identifiant interneLot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197600 Papier et carton traités
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAvenue de Paris  
VilleVincennes
Code postal94306
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: sans objet
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSGA/SHD
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5 - entretien des collections et des espaces de conservation
DescriptionLot 5 - entretien des collections et des espaces de conservation
Identifiant interneLot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAvenue de Paris  
VilleVincennes
Code postal94306
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: sans objet
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSGA/SHD
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6 - matériel et produits pour les travaux de restauration
DescriptionLot 6 - matériel et produits pour les travaux de restauration
Identifiant interneLot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAvenue de Paris  
VilleVincennes
Code postal94306
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Descriptionsans objet
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: sans objet
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSGA/SHD
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis3 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCTS France
Offre
Identifiant de l’offreCTS France 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 1 ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_04_2026
Date de conclusion du marché/concession14/09/2026
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse1 000 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCTS France
Offre
Identifiant de l’offreCTS France 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre600 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 2 ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_04_2026
Date de conclusion du marché/concession14/09/2026
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCTS France
Offre
Identifiant de l’offreCTS France 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 3 ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_04_2026
Date de conclusion du marché/concession14/09/2026
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCTS France
Offre
Identifiant de l’offreCTS France 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 4 ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_04_2026
Date de conclusion du marché/concession14/09/2026
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCTS France
Offre
Identifiant de l’offreCTS France 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre300 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 5 ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_04_2026
Date de conclusion du marché/concession14/09/2026
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse300 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCTS France
Offre
Identifiant de l’offreCTS France 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre200 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 6 ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_04_2026
Date de conclusion du marché/concession14/09/2026
Organisation qui signe le contratSGA/SHD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse200 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée200 000,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSGA/SHD
Numéro d’enregistrement1512117569
Adresse postaleAvenue de Paris
VilleVincennes
Code postal94306
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Téléphone000000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielCTS France
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement38886646900025
Adresse postale56 rue Trousseau
VilleParis
Code postal75011
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@conservationcts.com
Téléphone0143556044
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal de Melun
Numéro d’enregistrementsans objet
Adresse postale43 rue du Général de Gaulle
VilleMelun
Code postal77008
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd9ddceb9-13c3-43fa-ad73-50819df785d5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis15/09/2026 10:58:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis638084-2026
Numéro de publication au JO S179/2026
Date de publication16/09/2026