1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SGA / SHD
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché public a pour objet « l’acquisition de purificateurs d'air mobiles destinés aux espaces de conservation de fonds et collections du Service historique de la Défense ».
Description: Le présent marché public a pour objet « l’acquisition de purificateurs d'air mobiles destinés aux espaces de conservation de fonds et collections du Service historique de la Défense ».
Identifiant de la procédure: 99c74f4a-1b6e-43e3-9c7e-1f4fadfcf5ea
Identifiant interne: ARM_SGA_DMCA_SHD_SG_BFA_01_2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42514300 Appareils de filtration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue de Paris, Château de Vincnnes
Ville: vincennes
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: acquisition de purificateurs d'air mobiles
Description: Le présent marché public a pour objet « l’acquisition de purificateurs d'air mobiles destinés aux espaces de conservation de fonds et collections du Service historique de la Défense ».
Identifiant interne: ARM_SGA_DMCA_SHD_SG_BFA_01_2026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42514300 Appareils de filtration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue de Paris
Ville: Vincennes
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGA / SHD
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGA / SHD
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SGA / SHD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGA / SHD
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SGA / SHD
Numéro d’enregistrement: 15000161800027
Département: 94
Adresse postale: AVENUE DE PARIS, Chateau de Vincennes
Ville: VINCENNES
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Mohamed SFIHI
Téléphone: 0141932109
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: sans objet
Département: 77008
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: MELUN
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: sans objet
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 43637fea-cc07-4989-a89e-ff32b7ad08f2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/01/2026 14:25:23 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 54886-2026
Numéro de publication au JO S: 17/2026
Date de publication: 26/01/2026
