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Produits pétroliers, charbon et huiles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2761581

Date de clôture estimée : 12/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/04/17)
136615-2017

12/04/2017 S72 - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Villiers-sur-Marne: Produits pétroliers, charbon et huiles

2017/S 072-136615

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Ville de Villiers-sur-Marne
place de l'Hôtel de Ville
Villiers-sur-Marne
94350
France
Courriel: marches.publics@mairie-villiers94.com
Code NUTS: FR107

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://villiersmarches.achatpublic.com

Adresse du profil d’acheteur: https://villiersmarches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Procédure conjointe

I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://villiersmarches.achatpublic.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:

Mairie de Villiers-sur-Marne
CMAT — 10 chemin des Ponceaux
Villiers-sur-Marne Cedex
94355
France
Téléphone: +33 149413087
Courriel: marches.publics@mairie-villiers94.com
Fax: +33 149413079
Code NUTS: FR107

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://villiersmarches.achatpublic.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_SV12xYv_fv

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://villiersmarches.achatpublic.com

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Organisme de droit public

I.5)Activité principale

Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

La fourniture de produits pétroliers liquides: carburants avec cartes accréditives et prestations additionnelles, huiles de pétrole.

Numéro de référence: 2017.07.00

II.1.2)Code CPV principal

09200000

II.1.3)Type de marché

Fournitures

II.1.4)Description succincte:

La fourniture de produits pétroliers liquides: carburants avec cartes accréditives et prestations additionnelles, huiles de pétrole.

II.1.5)Valeur totale estimée

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot 1: carburant avec cartes accréditives (SP 95-E10, SP98 ULT, GO, GO ULT, GPL et prestations additionnelles)

Lot nº: 1

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

09200000

09132100

09134200

09133000

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR107

II.2.4)Description des prestations:

Carburant avec cartes accréditives (SP 95-E10, SP98 ULT, GO, GO ULT, GPL et prestations additionnelles).

Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 160 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.8.2017 pour une durée de 1 an, puis il sera renouvelable par tacite reconduction, trois (3) fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot 2: fourniture d'huiles de pétrole

Lot nº: 2

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

09211100

09211400

09211650

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR107

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'huiles de pétrole.

Montant minimum annuel: 500 EUR HT.

Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation

III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

III.1.2)Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3)Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.5)Informations sur les marchés réservés

III.2)Conditions liées au marché

III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.6)Enchère électronique

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 12/05/2017

Heure locale: 12:00

IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

Français

IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Date: 12/05/2017

Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

VI.2)Informations sur les échanges électroniques

VI.3)Informations complémentaires:

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Melun Cedex
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Courriel: greffe.ta-melun@juradm.fr
Fax: +33 160566610

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation

VI.4.3)Introduction de recours

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Melun Cedex
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Courriel: greffe.ta-melun@juradm.fr
Fax: +33 160566610

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

07/04/2017

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A proximité de Villiers-sur-Marne

94350 Val-de-Marne

Acheteur : Ville de Villiers-sur-Marne

Adresse :
Place de l'Hôtel de Ville
94350 Villiers-sur-Marne (Code Insee: 94079)

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 12/05/17

Secteurs d'activité :

Produits pétroliers, charbon et huiles

A proximité de Villiers-sur-Marne 94350 Val-de-Marne

Acheteur : Ville de Villiers-sur-Marne

Inclus en plus :

A proximité de Villiers-sur-Marne

94350 Val-de-Marne