Centrale des marchés
nettoyage et hygiène des bâtiments communaux de la ville d'arnouville (2 lots) 95 nettoyage et hygiène des bâtiments communaux au profit de la Ville à Arnouville ville : Arnouville pays : F- code_postal : 95400 lieu : 15/17 rue Robert Schuman
Ville Arnouville 95400Villiers-le-Bel jlantoine@arnouville95.org 0130111605
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Nettoyage et hygiène des bâtiments communaux de la ville d'arnouville (2 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894036

Date de clôture estimée : 08/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
402925-2013
BOAMP (28/11/13)
13-207196

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville Arnouville, 15/17 rue Robert Schuman, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme Jeannine Lantoine, F-95400 Arnouville. Tél. : (+33) 01 30 11 16 16. E-mail : jlantoine@arnouville95.org. Fax : (+33) 01 30 11 16 05.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville d'Arnouville, 15/17 rue Robert Schuman - cS 20101, contact : service des affaires générales, à l'attention de Mme Sylvie MULLER, F-95400 Arnouville. Tél. : (+33) 1 30 11 16 12. E-mail : smuller@arnouville95.org. Fax : (+33) 1 30 11 16 05

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville d'Arnouville, 15/17 rue Robert Schuman, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme Jeannine Lantoine, F-95400 Arnouville. Tél. : (+33) 1 30 11 16 15. E-mail : jlantoine@arnouville95.org. Fax : (+33) 1 30 11 16 36

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville d'Arnouville, 15/17 rue Robert Schuman, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme Jeannine Lantoine, F-95400 Arnouville. Tél. : (+33) 1 30 11 16 15. E-mail : jlantoine@arnouville95.org. Fax : (+33) 1 30 11 16 36
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.commune
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage et hygiène des bâtiments communaux de la ville d'arnouville (2 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesbâtiments communaux, 95400 Arnouville.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à bons de commande.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 2 mars 2014, jusqu'au : 2 mars 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Prestations courantes
1) Description succincte :
(journalières-bihebdomadaires-trimestrielles-annuelles)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 2 mars 2014, jusqu'au : 2 mars 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Prestations ponctuelles
1) Description succincte :
(complémentaires et particulières)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 2 mars 2014, jusqu'au : 2 mars 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement à 30 jours par mandat administratif auprès du comptable : Trésorerie de Gonesse (95500).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Article 51 du Code des marchés publics - groupement solicaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43-4-45-46-52 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43-4-45-46-52 du CMP.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43-4-45-46-52 du CMP.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. planning d'intervention et organisation des équipes
Pondération : 30.
3. evaluation du nombre d'heures par prestations et par site
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
022-2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
membres de la Commission d'appel d'offres - trésorier principal de Gonesse - dGCCRF.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : renouvelable 2 fois La décision de reconduction ou non reconduction du marché (envoi en Rar) sera portée à la connaissance du titulaire deux mois avant l'expiration du marché initial ou reconduit.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation peut être télécharger sur le site de dématérialisation https://achatpublic.com -
Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement sa candidature et son offre et inversement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 59. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 59. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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