Centrale des marchés
Acquisition d'une cage de Faraday avec isolation acoustique pour la plateforme Optolyse du Laboratoire de Physique Acquisition d'une cage de Faraday avec isolation acoustique pour la plateforme Optolyse du Laboratoire de Physique - ENS de Lyon adresse : 43 Bd du 11 novembre 1918 tel : (+33) 4-72-44-79-66 ...
Université Claude Bernard Lyon 1 69622VILLEURBANNE CEDEX marches@univ-lyon1.fr
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Archive

Acquisition d'une cage de Faraday avec isolation acoustique pour la plateforme Optolyse du Laboratoire de Physique

Marché public ou privé
Référence du marché : 3274431

Date de clôture estimée : 09/01/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/12/17)
483462-2017
BOAMP (02/12/17)
17-169299

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique


Département(s) de publication : 69
Annonce No 17-169299
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Université Claude Bernard Lyon 1, 43 Bd du 11 novembre 1918, 69622, VILLEURBANNE CEDEX, F, Téléphone : (+33) 4 72 44 79 66, Courriel : marches@univ-lyon1.fr, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-lyon1.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358000&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Université Claude Bernard Lyon 1, 43 Bd du 11 novembre 1918, Point(s) de contact : Service de l'Achat - Bâtiment Daubié, 69622, Villeurbanne Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 72 44 79 64, Courriel : marches@univ-lyon1.fr, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : http://www.univ-lyon1.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358000&orgAcronyme=f2h
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Enseignement supérieur et recherche
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Enseignement supérieur et recherche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition d'une cage de Faraday avec isolation acoustique pour la plateforme Optolyse du Laboratoire de Physique
Numéro de référence : 17038F
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 42992100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition d'une cage de Faraday avec isolation acoustique pour la plateforme Optolyse du Laboratoire de Physique - ENS de Lyon
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cage de Faraday
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42992300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42992100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : Laboratoire de Physique - ENS de Lyon - 11 rue du Vercors - 69007 Lyon
II.2.4)Description des prestations : Cage de Faraday
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base) et pourront proposer en plus :- Des variantes à l'initiative de l'université (Prestations Supplémentaires Eventuelles)- Des variantes à l'initiative du candidat (variantes libres)Ces variantes sont précisées aux articles 2.2 du RC et 1.5 du CCP.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Isolation acoustique
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42992200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : Laboratoire de Physique - ENS de Lyon - 11 rue du Vercors - 69007 Lyon
II.2.4)Description des prestations : Isolation acoustique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base) et pourront ou devront proposer en plus :- Des variantes à l'initiative de l'université (Prestations Supplémentaires Eventuelles)- Des variantes à l'initiative du candidat (variantes libres)Ces variantes sont précisées aux articles 2.2 du RC et 1.5 du CCP.
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -Lettre de candidature (formulaire DC1 téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou lettre de candidature équivalente) dûment complétée par le candidat ou par tous les membres du groupement ; -Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2, téléchargeable à l'adresse internet mentionnée ci-dessus ou déclaration équivalente) dûment complétée ; -Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 51 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (NOTA : déclaration comprise dans le formulaire DC1).
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 janvier 2018 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 janvier 2018 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est téléchargeable gratuitement sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome, sous la référence 17038f.Le Service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 16h30
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juriadm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon, 53 Bd Vivier Merle, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 92 83 16
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le Tribunal administratif. Conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Référé contractuel : Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R551-7 du CJA, La juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juriadm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 novembre 2017
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