Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
ac_Dae_2023_Tx_Recurrents
Numéro de référence: AC_DAE_2023_Tx_Recurrents
II.1.2)Code CPV principal45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
prestation de travaux récurrents bât / travaux de second-oeuvre : - maçonnerie-Carrelage-Plâtrerie ; Peinture - revêtements muraux et sols (souples, parquets) - cloisons démontables plafonds suspendus - store intérieur - déplombage / Charpente - couverture (zinc/tuile/ardoise) - etanchéité / vrd / Menuiserie Intérieure - menuiserie extérieure (bois/pvc/alu) - store extérieur / Métallerie - serrurerie / Courant fort - courant faible / Plomberie / Chauffage - climatisation - ventilation / Désamiantage - déplombage
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 318 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cfo-Cfa électricité câblage éclairage (départements 75-92-95-78)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
cfo-Cfa électricité-câblage-éclairage (départements 75-92-95-78)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 36 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconduction de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 4 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses. Le montant maxi du lot 1 est de 27m euros par an et de 108 M euros pour toute la durée du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cfo-Cfa Electricité câblage éclairage (département 91-93-94-77)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
cfo-Cfa Electricité câblage éclairage (département 91-93-94-77)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 36 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 4 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses. Le montant maxi du lot 2 est de 27m euros par an et de 108 M euros pour toute la durée du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cvc chauffage ventilation climatisation (départements 75-92-95-78)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
cvc chauffage ventilation climatisation (départements 75-92-95-78)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 4 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses. Le montant maxi du lot 3 est de 15 M euros par an et de 60m pour toute la durée du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cvc chauffage ventilation climatisation (départements 91-93-94-77)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
cvc chauffage ventilation climatisation (départements 91-93-94-77)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconduction de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 4 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses. Le montant maxi du lot 4 est de 15 M euros par an et de 60m euros pour toute la durée du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
plomberie sanitaires (départements 75-92-95-78)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
plomberie-Sanitaires (départements 75-92-95-78)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du Ccp, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 3 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses. Le montant maxi du lot 5 est de 9 M euros annuel et de 36 M euros pour toute la durée du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
plomberie-Sanitaires (départements 91-93-94-77)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
plomberie-Sanitaires (départements 91-93-94-77)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 3 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maxi du lot 6 est de 9 M euros par an et de 36m euros pour toute la durée de l'ac
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
peinture-Sols-Cloisons démontables-faux plafonds-stores intérieurs (départements 75-92-95-78)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45442100 Travaux de peinture
45432130 Travaux de revêtements de sols
45421152 Installation de cloisons
45432120 Travaux d'installation de faux plancher
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
peinture-Sols-Cloisons démontables-faux plafonds-stores intérieurs (départements 75-92-95-78)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 28 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 4 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maxi du lot 7 est de 21 M euros par an et de 84 M euros sur la durée totale de l'ac
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
peinture-Sols-Cloisons démontables-faux; plafonds-stores intérieurs (départements 91-93-94-77)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45442100 Travaux de peinture
45432130 Travaux de revêtements de sols
45421152 Installation de cloisons
45432120 Travaux d'installation de faux plancher
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
peinture-Sols-Cloisons démontables-faux; plafonds-stores intérieurs (départements 91-93-94-77)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 28 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. IL est attribué aux 4 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maxi du lot 8 est de 21m euros par an et de 84m euros sur toute la durée de l'ac
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
maçonnerie-Gros-Oeuvre-Carrelage et plâtrerie (départements 75-92-95-78
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45262522 Travaux de maçonnerie
45410000 Travaux de plâtrerie
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
maçonnerie-Gros-Oeuvre-Carrelage et plâtrerie (départements 75-92-95-78)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 26 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CPP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 4 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maxi du lot 9 est de 19,5 M euros par an et de 78 M euros pour toute la durée de l'ac
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
maçonnerie-Gros oeuvre-carrelage-platrerie (91-93-94-77)
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45262522 Travaux de maçonnerie
45410000 Travaux de plâtrerie
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
maçonnerie-Gros oeuvre-carrelage-platrerie (91-93-94-77)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 26 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 4 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maxi du lot 10 est de 19,5 M euros par an et de 78 M euros pour toute la durée de l'ac
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
menuiseries intérieures et menuiseries extérieures (alu, bois, Pvc) et stores extérieurs (ile de France)
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
menuiseries intérieures et menuiseries extérieures (alu, bois, Pvc) et stores extérieurs (ile de France)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 4 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maximum du lot 11 est de 15m euros par an et 60m pour toute la durée de l'ac
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
charpente-Couverture-Etanchéité (ile de france)
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261100 Travaux de charpente
45261210 Travaux de couverture
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
charpente-Couverture-Etanchéité (Ile de France)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 14 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 4 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maxi du lot 12 est de 10,5 M euros par an et de 42 M euros pour toute la durée de l'ac
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métallerie-Serrurerie-Menuiserie acier (départements 75-92-95-78)
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
44316500 Serrurerie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
métallerie-Serrurerie-Menuiserie acier (départements 75-92-95-78)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. Il est multi-attributaires. L'Accord cadre est attribué aux 3 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maxi du lot 13 est de 7,5 M euros par an et de 30 M euros pour toute la durée de l'ac
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métallerie-Serrurerie-Menuiseries acier (départements 91-93-94-77)
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
44316500 Serrurerie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
métallerie-Serrurerie-Menuiseries acier (départements 91-93-94-77)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 3 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maxi du lot 14 est de 7,5 M euros par an et de 30m euros pour toute la durée de l'ac
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vrd-Clôtures (Ile de France)
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45112500 Travaux de terrassement
45342000 Pose de clôtures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
vrd-Clôtures (Ile de France)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 3 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maxi du lot 15 est de 6 M euros par an et de 24 M euros pour toute la durée de l'ac
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
désamiantage-Déplombage (Ile de France)
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45262660 Travaux de désamiantage
90660000 Services d'enlèvement du plomb
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
désamiantage-Déplombage (Ile de France)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux reconductions de 12 mois chacune
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique et des clauses environnementales. L'Accord-Cadre est multi-attributaires. Il est attribué aux 3 soumissionnaires dont les offres sont économiquement les plus avantageuses Le montant maxi du lot 16 est de 9 M euros par an et 36 M euros pour toute la durée de l'ac
