Centrale des marchés
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) Acquisition d'un cytomètre analyseur trieur de cellules ou FACS (Fluorescence Activated Cell Sorter) et d'une enceinte de confinement des aérosols issus d'un trieur de cellules.
Université Claude Bernard Lyon 1 69622Villeurbanne 04 72 44 79 65
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Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1691224

Date de clôture estimée : 29/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/09/15)
333888-2015
23/09/2015    S184    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Villeurbanne: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

2015/S 184-333888

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Université Claude Bernard Lyon 1
43 bd du 11 Novembre 1918
À l'attention de: Mme Filippini Virginie
69622 Villeurbanne Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 472447966
Fax: +33 472447965

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.univ-lyon1.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Université Claude Bernard Lyon 1
Bâtiment Daubié — 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Point(s) de contact: Service de l'achat
À l'attention de: Mme Thoral Violaine
69100 Villeurbanne
Téléphone: +33 472447964
E-mail: marches@univ-lyon1.fr
Fax: +33 472447965

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Université Claude Bernard Lyon 1
Bâtiment Daubié — 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Point(s) de contact: Service de l'achat
À l'attention de: Mme Nouet Delphine
69100 Villeurbanne
Téléphone: +33 472447960
E-mail: marches@univ-lyon1.fr
Fax: +33 472447965
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=271357&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Université Claude Bernard Lyon 1
Bâtiment Daubié — 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Point(s) de contact: Service de l'achat
À l'attention de: Mme Nouet Delphine
69100 Villeurbanne
Téléphone: +33 472447960

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
Autre: Enseignement supérieur et recherche
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'un cytomètre analyseur trieur de cellules ou FACS (Fluorescence Activated Cell Sorter) et d'une enceinte de confinement des aérosols issus d'un trieur de cellules.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Faculté de médecine Lyon Sud — 165 chemin du Petit Revoyet — BP 12, 69921 Oullins Cedex.

Code NUTS FR716

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition d'un cytomètre analyseur trieur de cellules ou FACS (Fluorescence Activated Cell Sorter) et d'une enceinte de confinement des aérosols issus d'un trieur de cellules.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38000000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Le budget alloué à l'opération ne pourra excéder 298 000 EUR HT. Le choix de retenir les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) prévues au lot 1 sera apprécié au regard du prix de l'offre de base.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires au cours de l'exécution du contrat.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Acquisition d'un cytomètre analyseur trieur de cellules ou Fluorescence Activated Cell Sorter
1)Description succincte
Acquisition d'un cytomètre analyseur trieur de cellules ou Fluorescence Activated Cell Sorter.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
L'équipement objet du lot 1 doit être livré et installé au plus tard le 17.12.2015.
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles décrites ci-dessous.
Si le candidat ne répond pas à une prestation supplémentaire éventuelle, l'ensemble de l'offre sera considéré comme irrégulière.
Les prestations supplémentaires éventuelles, si elles sont retenues, seront analysées selon les mêmes critères que l'offre de base.
PSE 1: Ajout d'un laser 375 nm associé à au moins 2 détecteurs de fluorescence.
PSE 2: Le candidat proposera une extension d'un an de la garantie et de la maintenance à l'expiration du délai de garantie et de maintenance initiale de deux ans. Les prestations attendues au titre de l'extension de la garantie et de la maintenance sont identiques à celles initialement fixées à l'article 6 du C.C.P.
Lot nº: 2 Intitulé: Acquisition d'une enceinte de confinement des aérosols issus d'un trieur de cellules
1)Description succincte
Acquisition d'une enceinte de confinement des aérosols issus d'un trieur de cellules.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
L'équipement objet du lot 2 doit être livré et installé au plus tard le 17.12.2015.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget de l'université et convention de reversement de fonds provenant de l'irccs (Institut de Recherche Clinique sur les Cancers et le Sang).
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Déclaration des effectifs.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
.Concernant le lot 2, le justificatif attestant du respect de la norme européenne — en12469 pour la protection de l'utilisateur et des échantillons.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15034F
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.10.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres. Il est transmis sur demande écrite (mail ou télécopie) adressée au service de l'achat. Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr

Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69003 Lyon
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
53 boulevard Vivier Merle
69003 Lyon
Téléphone: +33 472770520
Fax: +33 478928316

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Le président du Tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja).
Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18.9.2015
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