1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Claude Bernard Lyon 1
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Sous-Traitance RHU Systin: Etudes de toxicologie règlementaire
Description: Le Réseau Hospitalo-Universitaire (RHU) SyStInn porté par le Pr Dumontet et soutenu par l?Agence Nationale de la Recherche (ANR) a pour objectif d?évaluer le potentiel anticancéreux d?un stimulant du système immunitaire inné en clinique, HEPHA-440. En vue d?obtenir une approbation d?utilisation chez l?humain par les agences réglementaires de santé, il est nécessaire au préalable de tester la toxicité d?HEPHA-440 chez l?animal sur l?ensemble de l?organisme selon les normes en vigueur appelées « Bonnes Pratiques de Laboratoire » (BPL).
Identifiant de la procédure: 61e5552c-0291-4c6f-a32d-a35de0bfd4b9
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85210000 Services d'animalerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux, 73111000 Services de laboratoire de recherche
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sous-Traitance RHU Systin: Etudes de toxicologie règlementaire
Description: e Réseau Hospitalo-Universitaire (RHU) SyStInn porté par le Pr Dumontet et soutenu par l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) a pour objectif d'évaluer le potentiel anticancéreux d'un stimulant du système immunitaire inné en clinique, HEPHA-440. En vue d'obtenir une approbation d'utilisation chez l'humain par les agences réglementaires de santé, il est nécessaire au préalable de tester la toxicité d'HEPHA-440 chez l'animal sur l'ensemble de l'organisme selon les normes en vigueur appelées « Bonnes Pratiques de Laboratoire » (BPL).
Identifiant interne: 24067FBIS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73111000 Services de laboratoire de recherche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux, 85210000 Services d'animalerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Claude Bernard Lyon 1
Numéro d’enregistrement: 19691774400019
Adresse postale: 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville: Villeurbanne cedex
Code postal: 69622
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472447966
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: 13002931700018
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Ville: lyon
Code postal: Cedex 3
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 26 99 28 33
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690004100029
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 4eed52d8-1a1a-4a8b-a053-656b2362c46a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2025 11:30:30 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 298028-2025
Numéro de publication au JO S: 89/2025
Date de publication: 08/05/2025
