1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Claude Bernard Lyon 1
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de prestations de surveillance de baignade dans le cadre des activités physiques et sportives organisées par le Service Inter Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SIUAPS) rattaché à l'Université Claude Bernard Lyon 1
Description: Le SIUAPS de Lyon est un service inter universités qui coordonne les activités sportives et gère les installations sportives pour les universités Lyon 1, Lyon 2, Lyon 3 et l INSA de Lyon. Parmi ces installations sportives, le SIUAPS dispose d'une piscine sur le site universitaire de la Doua où des cours de natation et de plongée sont proposés aux étudiants. Le bassin, en pente douce, mesure 25 x 15 mètres avec une profondeur variant de 1,80 à 3,80 mètres, incluant une fosse sous le plongeoir. Pour répondre à ses obligations de sécurité lors des cours et des différents événements organisés, l?Université Claude Bernard Lyon 1 doit mettre en place un marché de prestation de Consultation n°24052S CCAP 4 / 21 surveillance des baignades.
Identifiant de la procédure: 007605cc-0c6a-4efe-8990-234854c12066
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79714000 Services de surveillance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de prestations de surveillance de baignade dans le cadre des activités physiques et sportives organisées par le Service Inter Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SIUAPS) rattaché à l'Université Claude Bernard Lyon 1
Description: Le contrat porte sur la réalisation de prestations de surveillance de baignade à la Piscine Inter Universitaire des Activités Physiques et Sportives du Domaine Scientifique de la Doua.
Identifiant interne: 24052S
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79714000 Services de surveillance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Claude Bernard Lyon 1
Numéro d’enregistrement: 19691774400019
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre - Bât Julie Victoire Daubié
Ville: VILLEURBANNE Cedex
Code postal: 69622
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0426234409
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0678141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: 13002931700018
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 26 99 28 33
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: eda281f9-2ba1-41fe-b623-e19431468ca2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2025 14:47:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 286685-2025
Numéro de publication au JO S: 86/2025
Date de publication: 05/05/2025
