1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Claude Bernard Lyon 1
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent achat concerne un appareil d?IRM à très haut champ magnétique de 7T et adapté à l?imagerie chez l?homme et le primate non humain.
Description: Le présent achat concerne un appareil d?IRM à très haut champ magnétique de 7T et adapté à l?imagerie chez l?homme et le primate non humain. Les utilisateurs concernés par cette acquisition sont les chercheurs et praticiens hospitaliers relevant des établissements suivants : - Les laboratoires de recherche académique ayant pour tutelles locales l?UCBL ou l?INSA et au niveau national les organismes de recherche CNRS et Inserm. Sont inclus les laboratoires spécialisés en neurosciences ISCMJ, CRNL, SBRI et MELIS et en instrumentation et traitement d?image CREATIS ; - Les établissements de santé publique dont les Hospices Civils de Lyon notamment l?hôpital neurologique Pierre Weirthemer et l?hôpital Le Vinatier ; - Les établissements publics du territoire et du GCS HOURRA
Identifiant de la procédure: 253dc913-7715-43df-9155-d5b7b2e205a6
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat IRM 7 Tesla
Description: Le présent achat concerne un appareil d'IRM à très haut champ magnétique de 7T et adapté à l'imagerie chez l'homme et le primate non humain
Identifiant interne: 24049F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 59 Boulevard Pinel
Ville: Bron
Code postal: 69500
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Claude Bernard Lyon 1
Numéro d’enregistrement: 19691774400019
Adresse postale: 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville: Villeurbanne cedex
Code postal: 69622
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472447966
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690004100029
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: 13002931700018
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 26 99 28 33
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 96bb0934-6e4d-4f9c-bf0c-8a298ff60ee0-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: modification lien d'accès à la consultation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fea980d9-4c50-4139-9e5d-fb2735b34852 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2024 13:45:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 759036-2024
Numéro de publication au JO S: 242/2024
Date de publication: 12/12/2024