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F-Villeurbanne: Travaux de remise en état et de remise à neuf II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Création de la cellule de mesure HSE au bâtiment Berthollet. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livra...
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F-Villeurbanne: Travaux de remise en état et de remise à neuf

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73305

Date de clôture estimée : 30/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
105921-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Villeurbanne Cedex
FRANCE
Université Claude Bernard - Lyon 1
M. François - Noël Gilly
présidence de l'Université
43 bd du 11 Novembre 1918
69622

Adresse(s) internet:

http://www.univ-lyon1.fr

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Villeurbanne Cedex
+33 472447965
+33 472431098
FRANCE
Université Claude Bernard Lyon 1
M. Jérôme Donnet
service des marchés - bâtiment Daubié
43 bd du 11 Novembre 1918
69622
marches@univ-lyon1.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Villeurbanne
+33 472447965
+33 472447961
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_6T6WSJrWTd
Université Claude Bernard Lyon 1
Mme Cécile Boban - PLEE
service des marchés - bâtiment Daubié
43 bd du 11 Novembre 1918
69622
marches@univ-lyon1.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Villeurbanne Cedex
+33 472447965
+33 472447961
FRANCE
Université Claude Bernard Lyon 1
Mme Cécile Boban - PLEE
service des marchés - bâtiment Daubié
43 bd du 11 Novembre 1918
69622
marches@univ-lyon1.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Autre: enseignement supérieur et recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Création de la cellule de mesure HSE au bâtiment Berthollet.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: campus de la Doua - 43 bd du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FRANCE.
Rhône
FR716


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Création de la cellule de mesure HSE au bâtiment Berthollet.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de remise en état et de remise à neuf
45453000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Les travaux sont décomposés en une tranche ferme et une tranche conditionnelle. La tranche conditionnelle concerne uniquement les lots 1, 2, 4, 5 et 6. La tranche ferme correspond à la création des salles de manipulation 1 et 2 ainsi que le réaménagement du bureau et la tranche conditionnelle à la création de salle de préparation. Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des options techniques sont prévues au marché. Elles sont décrites dans les CCTP correspondants. Option no 1 - lot 2: tranche conditionnelle - carrelage collé sur l'existant en remplacement du carrelage scellé. Option no 2 - lot 5: variante luminaire leds phase 1 et variante luminaire leds phase 2.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Démolition - cloisons - faux plafond - menuiserie bois - peinture.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de démolition
45111100

Travaux de peinture
45442100

Travaux de menuiserie
45421000

Installation de cloisons
45421152


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Qualifications 1111, 6111, 4311 ou références équivalentes. Effectif 2.
1)
Description succincte
Carrelage - faïence.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carrelages
45431000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Qualification 6312 ou références équivalentes. Effectif 1.
1)
Description succincte
Créations de trémies et sortie en toiture.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de pose de conduits d'évacuation
45332300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Qualification 2112 ou références équivalentes. Effectif 1.
1)
Description succincte
Paillasse - mobilier - sorbonne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installation de meubles encastrés
45421153

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Sur références. Effectif 1.
1)
Description succincte
Electricité - courant faible.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Qualification E2. Effectif C2.
1)
Description succincte
Plomberie - chauffage - ventilation.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Qualifications 5112, 5312 et 5422 ou références équivalentes. Effectif 2.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Une avance pourra être accordée au titulaire suivant les conditions fixées dans le cahier des charges. Les factures seront réglées sous forme d'acomptes et d'un solde par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Financement: ressources propres / budget de l'université.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage pour l'exécution du marché.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre),
www.economie.gouv.fr

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché réalisés au cours des trois derniers exercices. Liste des moyens humains et techniques.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste de références détaillées de moins de 5 ans pour des prestations identiques indiquant notamment la nature de l'opération, le montant, la date et les destinataire.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique au regard de la note méthodologique (sous-critères énoncés à l'article 5 du règlement de la consultation). Pondération 40
2. Prix des prestations. Pondération 60

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
11031T.03 TRA
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.4.2012 - 16:30
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
monique.bouard@univ-lyon1.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Lyon
+33 478141010
FRANCE
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69003

Organe chargé des procédures de médiation

Lyon
+33 478928316
+33 472770520
FRANCE
Comité régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
53 boulevard Vivier Merle
69003


VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé pré-contractuel: le président du Tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA). Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut-être saisi une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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